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  1. Résultat n°1

    Recensements : Belfort et Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1999

    Cote

    1903W/2

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Recensements : Belfort et Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Action sociale CG90 : documents institutionnels sur les différentes compétences.

    Date

    2012-2016

    Cote

    1903W/8

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Action sociale CG90 : documents institutionnels sur...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Revenu Minimum d'Insertion : archives de presse.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1903W/11

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Revenu Minimum d'Insertion : archives de presse.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  4. Résultat n°4

    Population ; Développement local ; gens du voyage : Urbanisme ; Logements : Fonds de dossier.

    Date

    1998-2016

    Cote

    1903W/9

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Population ; Développement local ; gens du voyage :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Belfort et son Territoire : Documents divers.

    Date

    1987-2014

    Cote

    1903W/3

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Belfort et son Territoire : Documents divers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  6. Résultat n°6

    Education et enseignement supérieur : transport collèges, IPSé Sévenans, ESTA.

    Date

    1991-2003

    Cote

    1903W/6

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Education et enseignement supérieur : transport collèges,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  7. Résultat n°7

    Collèges du Territoire de Belfort : plaquettes de présentation, contrat collèges, E.N.T.

    Date

    2001-2011

    Cote

    1903W/5

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Collèges du Territoire de Belfort : plaquettes de présentation,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  8. Résultat n°8

    Relais assistantes maternelles : Communautés de communes ; Patrimoine local ; Culture ; Festival du conte ; documentaire.

    Date

    1988-2002

    Cote

    1903W/20

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Relais assistantes maternelles : Communautés de communes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  9. Résultat n°9

    Aire urbaine, Contrat de plan, transport ferroviaire : Fonds de dossier.

    Date

    2000-2014

    Cote

    1903W/18

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Aire urbaine, Contrat de plan, transport ferroviaire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  10. Résultat n°10

    Dossier emploi (AUTB) ; Inondations : revue de presse ; Eurockéennes : revue de presse ; Festival Interférences : Revue de presse.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1903W/17

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Dossier emploi (AUTB) ; Inondations : revue de presse...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  11. Résultat n°11

    Action sociale CG90 : Schémas départementaux. Observatoire départemental : plaquettes, documentation institutionnelle.

    Date

    1987-2012

    Cote

    1903W/7

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Action sociale CG90 : Schémas départementaux. Observatoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  12. Résultat n°12

    Contrats de ville 2000-2006 ; Charte graphique du Conseil général ;

    Date

    1990-2015

    Cote

    1903W/16

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Contrats de ville 2000-2006 ; Charte graphique du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  13. Résultat n°13

    Conseil municipal de Belfort : Articles de presse.

    Date

    1989-1998

    Cote

    1903W/13

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Conseil municipal de Belfort : Articles de presse.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  14. Résultat n°14

    Revue de presse 2000 (par l'Argus de la Presse)

    Date

    2000

    Cote

    1903W/15

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Revue de presse 2000 (par l'Argus de la Presse)

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  15. Résultat n°15

    Entreprises Pépinières ; Aéroparc ; Coopération Intercommunale ; Développement local : Articles de presse.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1903W/12

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Entreprises Pépinières ; Aéroparc ; Coopération Intercommunale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  16. Résultat n°16

    CG90 : organisation interne. Culture : Nuits savoureuses ; Evidanse ; Veilleurs de Belfort ; ADEPT : fonds de dossier.

    Date

    1991-2012

    Cote

    1903W/10

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • CG90 : organisation interne. Culture : Nuits savoureuses...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  17. Résultat n°17

    Revue de presse 2001 (par l'Argus de la presse)

    Date

    2001

    Cote

    1903W/14

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Revue de presse 2001 (par l'Argus de la presse)

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  18. Résultat n°18

    Documentation diverse : plaquettes, journal interne, brochures, ouvrages.

    Date

    1993-2017

    Cote

    1903W/21

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Documentation diverse : plaquettes, journal interne,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  19. Résultat n°19

    Personnes âgées, pollution : fonds de dossiers.

    Date

    1999-2002

    Cote

    1903W/19

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Personnes âgées, pollution : fonds de dossiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  20. Résultat n°20

    Conseil général du Territoire de Belfort : Documents institutionnels.

    Date

    1993-2012

    Cote

    1903W/4

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Conseil général du Territoire de Belfort : Documents...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation