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Résultat n°1

Documentation diverse : plaquettes, journal interne, brochures, ouvrages.

Date

1993-2017

Cote

1903W/21

Résultat n°2

Relais assistantes maternelles : Communautés de communes ; Patrimoine local ; Culture ; Festival du conte ; documentaire.

Date

1988-2002

Cote

1903W/20

Résultat n°3

Personnes âgées, pollution : fonds de dossiers.

Date

1999-2002

Cote

1903W/19

Résultat n°4

Aire urbaine, Contrat de plan, transport ferroviaire : Fonds de dossier.

Date

2000-2014

Cote

1903W/18

Résultat n°5

Dossier emploi (AUTB) ; Inondations : revue de presse ; Eurockéennes : revue de presse ; Festival Interférences : Revue de presse.

Date

2000-2002

Cote

1903W/17

Résultat n°6

Contrats de ville 2000-2006 ; Charte graphique du Conseil général ;

Date

1990-2015

Cote

1903W/16

Résultat n°7

Revue de presse 2000 (par l'Argus de la Presse)

Date

2000

Cote

1903W/15

Résultat n°8

Revue de presse 2001 (par l'Argus de la presse)

Date

2001

Cote

1903W/14

Résultat n°9

Conseil municipal de Belfort : Articles de presse.

Date

1989-1998

Cote

1903W/13

Résultat n°10

Entreprises Pépinières ; Aéroparc ; Coopération Intercommunale ; Développement local : Articles de presse.

Date

1989-1997

Cote

1903W/12

Résultat n°11

Revenu Minimum d'Insertion : archives de presse.

Date

1987-1989

Cote

1903W/11

Résultat n°12

CG90 : organisation interne. Culture : Nuits savoureuses ; Evidanse ; Veilleurs de Belfort ; ADEPT : fonds de dossier.

Date

1991-2012

Cote

1903W/10

Résultat n°13

Population ; Développement local ; gens du voyage : Urbanisme ; Logements : Fonds de dossier.

Date

1998-2016

Cote

1903W/9

Résultat n°14

Action sociale CG90 : documents institutionnels sur les différentes compétences.

Date

2012-2016

Cote

1903W/8

Résultat n°15

Action sociale CG90 : Schémas départementaux. Observatoire départemental : plaquettes, documentation institutionnelle.

Date

1987-2012

Cote

1903W/7

Résultat n°16

Education et enseignement supérieur : transport collèges, IPSé Sévenans, ESTA.

Date

1991-2003

Cote

1903W/6

Résultat n°17

Collèges du Territoire de Belfort : plaquettes de présentation, contrat collèges, E.N.T.

Date

2001-2011

Cote

1903W/5

Résultat n°18

Conseil général du Territoire de Belfort : Documents institutionnels.

Date

1993-2012

Cote

1903W/4

Résultat n°19

Belfort et son Territoire : Documents divers.

Date

1987-2014

Cote

1903W/3

Résultat n°20

Recensements : Belfort et Territoire de Belfort.

Date

1946-1999

Cote

1903W/2