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464 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/145

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/233

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/24

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans - échelle 1/100 (s.d.)

    Cote

    1863W/74

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/210

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger : profil en long - échelle 1/20 par 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/185

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/6

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Rue des Champs.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1845W/16

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue des Champs.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans et profils (s.d.)

    Cote

    1863W/67

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur : plan - échelle 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/69

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23 (route départementale) / Chaussées et équipements de sécurité - Marché n° 07.00.03 adopté le 3 avril 2007 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2007

    Cote

    2010W/15

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/14

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    - Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour exécution d'assainissement pluvial le long des voies : plans échelle 1/1250 et 1/2000 (s.d.)

    Cote

    1863W/84

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    1961-1984

    Cote

    1845W/8

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Chemin départemental 47.
    • 1961-1984

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    Rue du 21 Novembre.

    Date

    1964-1968

    Cote

    1845W/65

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Rue du 21 Novembre.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    - Voies communales et nationales du TB, campagne de mesures de déflexion : présentation (1968) - Chemins départementaux du TB : état récapitulatif (1971-1985) - Tranche départementale du fonds spécial d'investissement routier, itinéraire et opération, élargissement à 3 voies entre Belfort et le Haut-Rhin : plans (1966-1969) - Banque de données routières du TB : données techniques (1989)

    Cote

    1863W/36

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Voies communales et nationales du TB, campagne de...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    Rue de la Tuilerie.

    Date

    1957-1963

    Cote

    1845W/17

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue de la Tuilerie.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    - Extension du réseau d'assainissement, busage et création de trottoirs : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/208

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Extension du réseau d'assainissement, busage et création...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Route nationale 19b.

    Date

    1966

    Cote

    1845W/1

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Andelnans
    • Route nationale 19b.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Route nationale 19b.

    Date

    1948-1951

    Cote

    1845W/21

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Route nationale 19b.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux