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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1863W/145
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération...
Résultat n°2
Cote
1863W/233
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...
Résultat n°3
Cote
1857W/24
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.
Résultat n°4
Cote
1863W/74
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans...
Résultat n°5
Cote
1863W/210
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)
Résultat n°6
Cote
1863W/185
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger...
Résultat n°7
Cote
1843W/6
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.
Résultat n°8
Cote
1845W/16
Date
1977-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Bavilliers
  • Rue des Champs.
Résultat n°9
Cote
1863W/67
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans...
Résultat n°10
Cote
1863W/69
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur...
Résultat n°11
Cote
2010W/15
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...
Résultat n°12
Cote
1857W/14
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
  • Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.
Résultat n°13
Cote
1863W/84
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour...
Résultat n°14
Cote
1845W/8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Bavilliers
  • Chemin départemental 47.
  • 1961-1984
Résultat n°15
Cote
1845W/65
Date
1964-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Rue du 21 Novembre.
Résultat n°16
Cote
1863W/36
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Voies communales et nationales du TB, campagne de...
Résultat n°17
Cote
1845W/17
Date
1957-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Bavilliers
  • Rue de la Tuilerie.
Résultat n°18
Cote
1863W/208
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Extension du réseau d'assainissement, busage et création...
Résultat n°19
Cote
1845W/1
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Andelnans
  • Route nationale 19b.
Résultat n°20
Cote
1845W/21
Date
1948-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Belfort
  • Route nationale 19b.
Résultat n°21
Cote
1857W/1
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2007.
  • Andelnans, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas, Bavilliers,...
Résultat n°22
Cote
1845W/100
Date
1953-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Trevenans
  • Classement du chemin rural du lotissement Géhant.
Résultat n°23
Cote
1863W/19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Lachapelle ss Rougemont : - Télécommunications,...
Résultat n°24
Cote
1843W/27
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
  • Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.
Résultat n°25
Cote
1863W/205
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse...
Résultat n°26
Cote
1863W/226
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au...
Résultat n°27
Cote
1845W/86
Date
1967-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Essert
  • Rue des Commandos.
Résultat n°28
Cote
1863W/106
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement su carrefour CD27 et rue Bambois : plan...
Résultat n°29
Cote
2010W/13
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement...
Résultat n°30
Cote
1857W/29
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.
Résultat n°31
Cote
1863W/55
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Plans roulés Commune d'Angeot : - CD 11 Rectification...
Résultat n°32
Cote
1843W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°33
Cote
1863W/141
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Lotissement communal : plan de situation - échelle...
Résultat n°34
Cote
1845W/69
Date
1955-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Rue du Lion, d'Alsace, des Vosges et de Lorraine.
Résultat n°35
Cote
1863W/168
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont sur le Saint-Nicolas : plans à échelles variées...
Résultat n°36
Cote
1863W/158
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - ZAC des Brasseries, création d'une réserve incendie...
Résultat n°37
Cote
1845W/43
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Cravanche
  • Rue Jules Ferry.
Résultat n°38
Cote
1863W/181
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Réfection des voies communales : plan des travaux...
Résultat n°39
Cote
1843W/22
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
  • Essert, Etueffont, Evette-Salbert.
Résultat n°40
Cote
1857W/25
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.