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464 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.
Cote
1857W/24
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.
Résultat n°2

Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.
Cote
1857W/29
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.
Résultat n°3

Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.
Cote
1857W/25
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.
Résultat n°4

Delle, Denney, Dorans.
Cote
1857W/30
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Delle, Denney, Dorans.
Résultat n°5

Sermamagny, Sevenans, Suarce.
Cote
1857W/39
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Sermamagny, Sevenans, Suarce.
Résultat n°6

Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.
Cote
1857W/33
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.
Résultat n°7

Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
1857W/38
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°8

Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.
Cote
1857W/41
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.
Résultat n°9

Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.
Cote
1857W/35
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.
Résultat n°10

Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale de la ligne Etueffont-Lamadeleine (chemin départemental n°55) : plan.
Cote
1854W/3
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale...
Résultat n°11

Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf.
Cote
1857W/34
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain,...
Résultat n°12

Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Petitmagny, Phaffans, Réchésy.
Cote
1857W/37
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine,...
Résultat n°13

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Belfort, Boron, Bretagne, Châtenois-les-Forges, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Delle, Denney, Dorans, Essert, Evette-Salbert, Fontaine, Froidefontaine.
Cote
1857W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2010.
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne,...
Résultat n°14

Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapport, correspondance.
Cote
1854W/7
 Date
1874-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Grandvillars.
  • Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan,...
Résultat n°15

Alignement de la route nationale n°19 : extrait de plan.
Cote
1854W/6
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Grandvillars.
  • Alignement de la route nationale n°19 : extrait de...
Résultat n°16

Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.
Cote
1857W/28
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte,...
Résultat n°17

Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du futur site médian / Levé topographique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.03 adopté le 13 janvier 2010 (Titulaire : Cabinet Clerget). Réparation du mur de soutènement du bassin n° 7 RD 465 (route départementale) à Sermamagny - MAPA (marché à procédure adaptée) : règlement sur facture (Titulaire : Roger Martin). Mise en place d'une liaison fibre optique entre l'hôtel du département et son bâtiment annexe - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.73 adopté le 12 juillet 2010 (Titulaire : Groupement Inéo/LHTP). Protection contre les éboulements rocheux à Grosmagny - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.01.25 notifié le 20 décembre 2010 (Titulaire : S.A.S. Tétra).
Cote
2010W/26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du...
Résultat n°18

Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.
Cote
1857W/27
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.
Résultat n°19

Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.
Cote
1857W/32
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.
Résultat n°20

Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan général.
Cote
1854W/13
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan...