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464 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/145

Résultat n°2

Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/233

Résultat n°3

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

Date

2010

Cote

1857W/24

Résultat n°4

- Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans - échelle 1/100 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/74

Résultat n°5

- Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/210

Résultat n°6

- Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger : profil en long - échelle 1/20 par 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/185

Résultat n°7

Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

Date

2007

Cote

1843W/6

Résultat n°8

Rue des Champs.

Date

1977-1985

Cote

1845W/16

Résultat n°9

- Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans et profils (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/67

Résultat n°10

- Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur : plan - échelle 1/50 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/69

Résultat n°11

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23 (route départementale) / Chaussées et équipements de sécurité - Marché n° 07.00.03 adopté le 3 avril 2007 (Titulaire : Colas Est).

Date

2007

Cote

2010W/15

Résultat n°12

Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

Date

2009

Cote

1857W/14

Résultat n°13

- Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour exécution d'assainissement pluvial le long des voies : plans échelle 1/1250 et 1/2000 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/84

Résultat n°14

1961-1984

Date

-

Cote

1845W/8

Résultat n°15

Rue du 21 Novembre.

Date

1964-1968

Cote

1845W/65

Résultat n°16

- Voies communales et nationales du TB, campagne de mesures de déflexion : présentation (1968) - Chemins départementaux du TB : état récapitulatif (1971-1985) - Tranche départementale du fonds spécial d'investissement routier, itinéraire et opération, élargissement à 3 voies entre Belfort et le Haut-Rhin : plans (1966-1969) - Banque de données routières du TB : données techniques (1989)

Date

-

Cote

1863W/36

Résultat n°17

Rue de la Tuilerie.

Date

1957-1963

Cote

1845W/17

Résultat n°18

- Extension du réseau d'assainissement, busage et création de trottoirs : plan - échelle 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/208

Résultat n°19

Route nationale 19b.

Date

1966

Cote

1845W/1

Résultat n°20

Route nationale 19b.

Date

1948-1951

Cote

1845W/21

Résultat n°21

Andelnans, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas, Bavilliers, Beaucourt, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Bretagne, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Croix, Delle, Denney, Evette-Salbert, Fêche l'Eglise, Florimont, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne, Joncherey.

Date

2007

Cote

1857W/1

Résultat n°22

Classement du chemin rural du lotissement Géhant.

Date

1953-1970

Cote

1845W/100

Résultat n°23

Commune de Lachapelle ss Rougemont : - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1964-1979) - Traversée de la commune, RN 83 travaux de renforcements : plans (1971) - RN 83 Fournitures et pose de trottoirs dans la commune (1972-1976)

Date

-

Cote

1863W/19

Résultat n°24

Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

Date

2008

Cote

1843W/27

Résultat n°25

- Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse et de situation échelles variées (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/205

Résultat n°26

- Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au PK 0 750 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/226

Résultat n°27

Rue des Commandos.

Date

1967-1984

Cote

1845W/86

Résultat n°28

- Aménagement su carrefour CD27 et rue Bambois : plan - échelle 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/106

Résultat n°29

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 13 - Marché n° 06.00.36 adopté le 24 juillet 2006. Aménagement de voirie à Trévenans - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.12 adopté le 26 juillet 2007.

Date

2006-2007

Cote

2010W/13

Résultat n°30

Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

Date

2010

Cote

1857W/29

Résultat n°31

Plans roulés Commune d'Angeot : - CD 11 Rectification de virage entre les PK 4 847 et 5 0812 : plan parcellaire - échelle 1/200, plans topographiques - échelle 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/55

Résultat n°32

Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque, Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny, Sevenans.

Date

2007

Cote

1843W/13

Résultat n°33

- Lotissement communal : plan de situation - échelle 1/5 000 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/141

Résultat n°34

Rue du Lion, d'Alsace, des Vosges et de Lorraine.

Date

1955-1963

Cote

1845W/69

Résultat n°35

- Pont sur le Saint-Nicolas : plans à échelles variées (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/168

Résultat n°36

- ZAC des Brasseries, création d'une réserve incendie : plan topographique - échelle 1/200 (1994)

Date

-

Cote

1863W/158

Résultat n°37

Rue Jules Ferry.

Date

1967

Cote

1845W/43

Résultat n°38

- Réfection des voies communales : plan des travaux - échelles 1/10 000 et 1/500 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/181

Résultat n°39

Essert, Etueffont, Evette-Salbert.

Date

2008

Cote

1843W/22

Résultat n°40

Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

Date

2010

Cote

1857W/25

Résultat n°41

- Pont sur le CD 11 enjambant le canal du Moulin : plan de forage - échelle non précisée (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/169

Résultat n°42

Delle, Denney, Dorans.

Date

2010

Cote

1857W/30

Résultat n°43

Commune de Lebetain : - Construction d'un mur de soutènement : marché (1974) - Commune de Lepuis-Gy : - Tracé routier, remise en état du talus menaçant d'effondrement : marché, plans (1979) - Reconstruction et aménagement commune Lepuix-Delle : marché, plans (1952-1955) - Commune de Leval : - Reconstruction du pont sur le Saint-Nicolas : marché, plans (1956)

Date

-

Cote

1863W/22

Résultat n°44

Florimont, alignement du chemin départemental n°21 : plans.

Date

1997

Cote

1854W/4

Résultat n°45

- Commune de Bethonvilliers : - Aménagement de la VC 3 : plan d'exécution - échelle 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/75

Résultat n°46

Chemin départemental 23.

Date

1955-1982

Cote

1845W/22

Résultat n°47

Commune de Felon : - Classement dans la voirie communale de chemins ruraux : plans - échelles variées (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/105

Résultat n°48

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut.

Date

2007

Cote

1843W/1

Résultat n°49

Commune de Rougemont-le-Château :- Pont sur le Saint-Nicolas CD 2 (reconstruction d'ouvrages d'art par faits de guerre ) : dessins de l'ouvrage et projet :échelles variées (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/219

Résultat n°50

- Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas : plans - échelles variées (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/222

Résultat n°51

Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lot 3 : Espaces verts - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.10 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire : Duc et Préneuf).

Date

2004

Cote

2010W/22

Résultat n°52

Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne.

Date

2007

Cote

1843W/10

Résultat n°53

- Evacuation des eaux pluviales rue Henry Dorey : plans de regard et des travaux - échelles variées (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/184

Résultat n°54

- Aménagement du carrefour avec CD 29 : plan d'ensemble échelle 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/133

Résultat n°55

- Chemin départemental 419 aménagement carrefour avec CD 29 : plan - échelle 1/200 (1995)

Date

-

Cote

1863W/131

Résultat n°56

- Commune de Lachapelle sous RougemontConstruction d'une salle polyvalente : plan -échelle 1/50 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/151

Résultat n°57

- CD 419 Renforcement de chaussée entre Bessoncourt et Fontaine : plans - échelle 1/500 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/71

Résultat n°58

Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

Date

2007

Cote

1843W/11

Résultat n°59

- Chemin du nouveau tracé du CD 11 : plans de situation et de masse - échelle 1/10 000 et 1/1000 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/170

Résultat n°60

Fontenelle, Foussemagne, Frais, Giromagny, Grandvillars.

Date

2009

Cote

1857W/16

Résultat n°61

Rue Pignot.

Date

1963

Cote

1845W/12

Résultat n°62

Commune de Giromagny : - Syndicat des eaux, extension du réseau, nouveaux branchements et travaux d'entretien : marché (1967-1980) - Commune de Grosne : - Construction de murs de soutènement et génie civil d'un pont bascule : marché (1980)

Date

-

Cote

1863W/18

Résultat n°63

Rue Alfred Engel.

Date

s.d.

Cote

1845W/15

Résultat n°64

Commune de Menoncourt :- Assainissement des eaux usées : profils en long échelle 1/100 par 1/1 000 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/176

Résultat n°65

Commune de Fontaine: - Aménagement de sécurité et construction de trottoirs : marché, plans(1978-1993) - Aménagement de sécurité le long de la CD 11 : marché, plans (1993) - Projet d'aménagement du cimetière communal : plan (1966)- Déviation CD 22 Ponceau sur la « Loutre » : plans (1953-1954)

Date

-

Cote

1863W/13

Résultat n°66

Belfort.

Date

2007

Cote

1843W/3

Résultat n°67

Commune d'Angeot : - CD 11 rectification de virage entre le PK 4,847 à 5,082 : dossiers de marche, plans, données chiffrées (1979-1982) - Construction d'un préau école communale : devis, plans, données chiffrées, marché (1966) - Commune de Bavilliers :- Voierie départementale C.D.47 : réfection de la chaussée, route d'Essert dans la traversée de Bavilliers : marché (1984) - Commune de Beaucourt :- CD 39/40 Construction de murs de soutènement : marché, plans (1981) - Liaison CD 39/40 terrassements-chaussées : marché, plans (1982)

Date

-

Cote

1863W/1

Résultat n°68

Menoncourt, Meroux, Méziré.

Date

2009

Cote

1857W/18

Résultat n°69

Sermamagny, Sevenans, Suarce.

Date

2010

Cote

1857W/39

Résultat n°70

- Lotissement « Sur le Creux » : plans dossier d'exécution - échelle 1/200 (1995)

Date

-

Cote

1863W/65

Résultat n°71

- Expansion Pipe-Line Sud européen, archives techniques : plans de récolement (1962-1973)

Date

-

Cote

1863W/39

Résultat n°72

Sermamagny, Sevenans, Suarce, Trévenans, Urcerey.

Date

2009

Cote

1857W/22

Résultat n°73

Carrefour entre les chemins départementaux 23 et 25.

Date

1971

Cote

1845W/92

Résultat n°74

Commune de Lagrange :- Projet d'élargissement du CD 12 du PK 1 635 au PK 2 389, bordure de trottoirs : plan d'exécution - échelle 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/163

Résultat n°75

- Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans - échelle 1/500 et 1/25 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/218

Résultat n°76

- Aménagement carrefour CD419-CD11 : profils en travers échellr1/50 par 1/100 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/144

Résultat n°77

- Lotissement les Grands Champs, classement voirie communale : plan parcellaire échelle 1/1 000 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/183

Résultat n°78

- Carrefour CD 25/CD 46 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/206

Résultat n°79

- Postes, télégraphes, téléphones, électricité : plans, demandes d'autorisations, demandes en approbation, bulletins d'achèvement des travaux Dijon-Mulhouse (1933-1974)

Date

-

Cote

1863W/40

Résultat n°80

Commune de Fontaine: - Aérodrome de Belfort-Fontaine, installations techniques, habitation, bâtiment d'accueil, aérogare : plans, études, inventaires, servitudes radioélectriques, affaires domaniales (1965-1979)

Date

-

Cote

1863W/14