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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1863W/145
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération...
Résultat n°2
Cote
1863W/233
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...
Résultat n°3
Cote
1857W/24
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.
Résultat n°4
Cote
1863W/74
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans...
Résultat n°5
Cote
1863W/210
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)
Résultat n°6
Cote
1863W/185
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger...
Résultat n°7
Cote
1843W/6
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.
Résultat n°8
Cote
1845W/16
Date
1977-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Bavilliers
  • Rue des Champs.
Résultat n°9
Cote
1863W/67
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans...
Résultat n°10
Cote
1863W/69
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur...
Résultat n°11
Cote
2010W/15
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...
Résultat n°12
Cote
1857W/14
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
  • Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.
Résultat n°13
Cote
1863W/84
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour...
Résultat n°14
Cote
1845W/8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Bavilliers
  • Chemin départemental 47.
  • 1961-1984
Résultat n°15
Cote
1845W/65
Date
1964-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Rue du 21 Novembre.
Résultat n°16
Cote
1863W/36
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Voies communales et nationales du TB, campagne de...
Résultat n°17
Cote
1845W/17
Date
1957-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Bavilliers
  • Rue de la Tuilerie.
Résultat n°18
Cote
1863W/208
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Extension du réseau d'assainissement, busage et création...
Résultat n°19
Cote
1845W/1
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Andelnans
  • Route nationale 19b.
Résultat n°20
Cote
1845W/21
Date
1948-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Belfort
  • Route nationale 19b.
Résultat n°21
Cote
1857W/1
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2007.
  • Andelnans, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas, Bavilliers,...
Résultat n°22
Cote
1845W/100
Date
1953-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Trevenans
  • Classement du chemin rural du lotissement Géhant.
Résultat n°23
Cote
1863W/19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Lachapelle ss Rougemont : - Télécommunications,...
Résultat n°24
Cote
1843W/27
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
  • Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.
Résultat n°25
Cote
1863W/205
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse...
Résultat n°26
Cote
1863W/226
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au...
Résultat n°27
Cote
1845W/86
Date
1967-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Essert
  • Rue des Commandos.
Résultat n°28
Cote
1863W/106
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement su carrefour CD27 et rue Bambois : plan...
Résultat n°29
Cote
2010W/13
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement...
Résultat n°30
Cote
1857W/29
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.
Résultat n°31
Cote
1863W/55
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Plans roulés Commune d'Angeot : - CD 11 Rectification...
Résultat n°32
Cote
1843W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°33
Cote
1863W/141
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Lotissement communal : plan de situation - échelle...
Résultat n°34
Cote
1845W/69
Date
1955-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Rue du Lion, d'Alsace, des Vosges et de Lorraine.
Résultat n°35
Cote
1863W/168
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont sur le Saint-Nicolas : plans à échelles variées...
Résultat n°36
Cote
1863W/158
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - ZAC des Brasseries, création d'une réserve incendie...
Résultat n°37
Cote
1845W/43
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Cravanche
  • Rue Jules Ferry.
Résultat n°38
Cote
1863W/181
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Réfection des voies communales : plan des travaux...
Résultat n°39
Cote
1843W/22
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
  • Essert, Etueffont, Evette-Salbert.
Résultat n°40
Cote
1857W/25
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.
Résultat n°41
Cote
1863W/169
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont sur le CD 11 enjambant le canal du Moulin :...
Résultat n°42
Cote
1857W/30
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Delle, Denney, Dorans.
Résultat n°43
Cote
1863W/22
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Lebetain : - Construction d'un mur de soutènement...
Résultat n°44
Cote
1854W/4
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Florimont, alignement du chemin départemental n°21...
Résultat n°45
Cote
1863W/75
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Commune de Bethonvilliers : - Aménagement de la VC...
Résultat n°46
Cote
1845W/22
Date
1955-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Belfort
  • Chemin départemental 23.
Résultat n°47
Cote
1863W/105
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Felon : - Classement dans la voirie communale...
Résultat n°48
Cote
1843W/1
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...
Résultat n°49
Cote
1863W/219
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Rougemont-le-Château :- Pont sur le Saint-Nicolas...
Résultat n°50
Cote
1863W/222
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas :...
Résultat n°51
Cote
2010W/22
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°52
Cote
1843W/10
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars,...
Résultat n°53
Cote
1863W/184
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Evacuation des eaux pluviales rue Henry Dorey : plans...
Résultat n°54
Cote
1863W/133
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement du carrefour avec CD 29 : plan d'ensemble...
Résultat n°55
Cote
1863W/131
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Chemin départemental 419 aménagement carrefour avec...
Résultat n°56
Cote
1863W/151
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Commune de Lachapelle sous RougemontConstruction...
Résultat n°57
Cote
1863W/71
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - CD 419 Renforcement de chaussée entre Bessoncourt...
Résultat n°58
Cote
1843W/11
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont,...
Résultat n°59
Cote
1863W/170
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Chemin du nouveau tracé du CD 11 : plans de situation...
Résultat n°60
Cote
1857W/16
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
  • Fontenelle, Foussemagne, Frais, Giromagny, Grandvillars.
Résultat n°61
Cote
1845W/12
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Bavilliers
  • Rue Pignot.
Résultat n°62
Cote
1863W/18
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Giromagny : - Syndicat des eaux, extension...
Résultat n°63
Cote
1845W/15
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Bavilliers
  • Rue Alfred Engel.
Résultat n°64
Cote
1863W/176
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Menoncourt :- Assainissement des eaux usées...
Résultat n°65
Cote
1863W/13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Fontaine: - Aménagement de sécurité et construction...
Résultat n°66
Cote
1843W/3
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Belfort.
Résultat n°67
Cote
1863W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune d'Angeot : - CD 11 rectification de virage...
Résultat n°68
Cote
1857W/18
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
  • Menoncourt, Meroux, Méziré.
Résultat n°69
Cote
1857W/39
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
  • Sermamagny, Sevenans, Suarce.
Résultat n°70
Cote
1863W/65
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Lotissement « Sur le Creux » : plans dossier d'exécution...
Résultat n°71
Cote
1863W/39
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Expansion Pipe-Line Sud européen, archives techniques...
Résultat n°72
Cote
1857W/22
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
  • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
  • Sermamagny, Sevenans, Suarce, Trévenans, Urcerey.
Résultat n°73
Cote
1845W/92
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Meroux
  • Carrefour entre les chemins départementaux 23 et 25.
Résultat n°74
Cote
1863W/163
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Lagrange :- Projet d'élargissement du CD...
Résultat n°75
Cote
1863W/218
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans...
Résultat n°76
Cote
1863W/144
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement carrefour CD419-CD11 : profils en travers...
Résultat n°77
Cote
1863W/183
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Lotissement les Grands Champs, classement voirie...
Résultat n°78
Cote
1863W/206
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Carrefour CD 25/CD 46 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Résultat n°79
Cote
1863W/40
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Postes, télégraphes, téléphones, électricité : plans,...
Résultat n°80
Cote
1863W/14
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Fontaine: - Aérodrome de Belfort-Fontaine,...