Filtrer les résultats
Multimédias
  • 464
Nom de l'inventaire
  • 233
  • 117
  • 41
  • 34
  • 26
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 16
  • 363
  • 106
Sujets
  • 464
  • 464
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 464
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Denney : Carrefour de la route nationale 83 et du chemin départemental 46.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/76

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Denney : Carrefour de la route nationale 83 et du chemin...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Itinéraires, kilométrage des routes nationales et chemins départementaux : cartes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/109

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Itinéraires, kilométrage des routes nationales et chemins...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    Voie communale n°2.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/6

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Argiésans
    • Voie communale n°2.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Route nationale 83.

    Date

    1851-1996

    Cote

    1845W/5

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Argiésans
    • Route nationale 83.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    Bermont : rue du Fort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/36

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bermont : rue du Fort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale de la ligne Etueffont-Lamadeleine (chemin départemental n°55) : plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/3

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan général.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/13

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Saint-Dizier-l'Évêque, alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapports, arrêté, notes.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1854W/10

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Saint-Dizier-l'Évêque, alignement du chemin d'intérêt...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Morvillars, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, arrêté, rapports, correspondance.

    Date

    1872-1942

    Cote

    1854W/9

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Morvillars, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapport, correspondance.

    Date

    1874-2010

    Cote

    1854W/7

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    Alignement de la route nationale n°19 : extrait de plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/6

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement de la route nationale n°19 : extrait de...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Chavanatte, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, rapport, arrêté.

    Date

    1874-1956

    Cote

    1854W/2

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Chavanatte, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    Méziré, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, arrêtés, délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1879-1941

    Cote

    1854W/8

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Méziré, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    Beaucourt, alignement du chemin d'intérêt commun n° 25 : plan, notes, rapports.

    Date

    1883-1961

    Cote

    1854W/1

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Beaucourt, alignement du chemin d'intérêt commun n°...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    Giromagny, rectification du tracé du chemin départemental n°14 (ancien chemin d'intérêt commun n°24) : plan, rapport, correspondance.

    Date

    1886-1943

    Cote

    1854W/5

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Giromagny, rectification du tracé du chemin départemental...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    Chemin vicinal ordinaire 2.

    Date

    1889-1950

    Cote

    1845W/106

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Valdoie
    • Chemin vicinal ordinaire 2.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    Route nationale 19.

    Date

    1907-1972

    Cote

    1845W/52

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Route nationale 19.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    Rue du Canal.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/67

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Rue du Canal.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Avenue Jean Moulin.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/26

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Avenue Jean Moulin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Faubourg de France.

    Date

    1922-1969

    Cote

    1845W/23

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Faubourg de France.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  21. Résultat n°21

    Faubourg de Lyon.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/35

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Faubourg de Lyon.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  22. Résultat n°22

    Route nationale 19.

    Date

    1922-1972

    Cote

    1845W/20

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Route nationale 19.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  23. Résultat n°23

    Carrefour de l'avenue d'Altkirch et de la rue de Danjoutin.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/32

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Carrefour de l'avenue d'Altkirch et de la rue de Danjoutin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  24. Résultat n°24

    Rue du Pâquis (rue de la Libération).

    Date

    1925-1975

    Cote

    1845W/59

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Rue du Pâquis (rue de la Libération).

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  25. Résultat n°25

    Chemin départemental 47.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1845W/53

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Chemin départemental 47.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  26. Résultat n°26

    Chemin vicinal ordinaire 1 (rue de Bavilliers).

    Date

    1926-1962

    Cote

    1845W/55

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Chemin vicinal ordinaire 1 (rue de Bavilliers).

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  27. Résultat n°27

    Entretien de la voirie nationale et départementale et des chemins stratégiques, conventions entre l'Etat et la ville de Belfort.

    Date

    1927-1951

    Cote

    1845W/112

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Entretien des chemins stratégiques
    • Entretien de la voirie nationale et départementale...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  28. Résultat n°28

    Chemin d'intérêt commun 23.

    Date

    1927-1966

    Cote

    1845W/54

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Chemin d'intérêt commun 23.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  29. Résultat n°29

    Chemin vicinal ordinaire 2 (rue du docteur Jacquot).

    Date

    1928-1934

    Cote

    1845W/56

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Chemin vicinal ordinaire 2 (rue du docteur Jacquot).

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  30. Résultat n°30

    Rue des Martyrs.

    Date

    1929

    Cote

    1845W/62

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Rue des Martyrs.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  31. Résultat n°31

    - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/145

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  32. Résultat n°32

    Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/233

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  33. Résultat n°33

    - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans - échelle 1/100 (s.d.)

    Cote

    1863W/74

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  34. Résultat n°34

    - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/210

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  35. Résultat n°35

    - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger : profil en long - échelle 1/20 par 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/185

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  36. Résultat n°36

    - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans et profils (s.d.)

    Cote

    1863W/67

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  37. Résultat n°37

    - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur : plan - échelle 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/69

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  38. Résultat n°38

    - Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour exécution d'assainissement pluvial le long des voies : plans échelle 1/1250 et 1/2000 (s.d.)

    Cote

    1863W/84

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    - Extension du réseau d'assainissement, busage et création de trottoirs : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/208

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Extension du réseau d'assainissement, busage et création...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  41. Résultat n°41

    Commune de Lachapelle ss Rougemont : - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1964-1979) - Traversée de la commune, RN 83 travaux de renforcements : plans (1971) - RN 83 Fournitures et pose de trottoirs dans la commune (1972-1976)

    Cote

    1863W/19

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers communaux.
    • Commune de Lachapelle ss Rougemont : - Télécommunications,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  42. Résultat n°42

    - Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse et de situation échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/205

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  43. Résultat n°43

    - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au PK 0 750 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/226

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  44. Résultat n°44

    - Aménagement su carrefour CD27 et rue Bambois : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/106

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement su carrefour CD27 et rue Bambois : plan...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  45. Résultat n°45

    Plans roulés Commune d'Angeot : - CD 11 Rectification de virage entre les PK 4 847 et 5 0812 : plan parcellaire - échelle 1/200, plans topographiques - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/55

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Plans roulés Commune d'Angeot : - CD 11 Rectification...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  46. Résultat n°46

    - Lotissement communal : plan de situation - échelle 1/5 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/141

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Lotissement communal : plan de situation - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  47. Résultat n°47

    - Pont sur le Saint-Nicolas : plans à échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/168

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont sur le Saint-Nicolas : plans à échelles variées...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  48. Résultat n°48

    - ZAC des Brasseries, création d'une réserve incendie : plan topographique - échelle 1/200 (1994)

    Cote

    1863W/158

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - ZAC des Brasseries, création d'une réserve incendie...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  49. Résultat n°49

    - Réfection des voies communales : plan des travaux - échelles 1/10 000 et 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/181

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Réfection des voies communales : plan des travaux...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  50. Résultat n°50

    - Pont sur le CD 11 enjambant le canal du Moulin : plan de forage - échelle non précisée (s.d.)

    Cote

    1863W/169

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont sur le CD 11 enjambant le canal du Moulin :...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  51. Résultat n°51

    Commune de Lebetain : - Construction d'un mur de soutènement : marché (1974) - Commune de Lepuis-Gy : - Tracé routier, remise en état du talus menaçant d'effondrement : marché, plans (1979) - Reconstruction et aménagement commune Lepuix-Delle : marché, plans (1952-1955) - Commune de Leval : - Reconstruction du pont sur le Saint-Nicolas : marché, plans (1956)

    Cote

    1863W/22

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers communaux.
    • Commune de Lebetain : - Construction d'un mur de soutènement...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  52. Résultat n°52

    - Commune de Bethonvilliers : - Aménagement de la VC 3 : plan d'exécution - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/75

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Commune de Bethonvilliers : - Aménagement de la VC...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  53. Résultat n°53

    Commune de Felon : - Classement dans la voirie communale de chemins ruraux : plans - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/105

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Felon : - Classement dans la voirie communale...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  54. Résultat n°54

    Commune de Rougemont-le-Château :- Pont sur le Saint-Nicolas CD 2 (reconstruction d'ouvrages d'art par faits de guerre ) : dessins de l'ouvrage et projet :échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/219

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Rougemont-le-Château :- Pont sur le Saint-Nicolas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  55. Résultat n°55

    - Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas : plans - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/222

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas :...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  56. Résultat n°56

    - Evacuation des eaux pluviales rue Henry Dorey : plans de regard et des travaux - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/184

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Evacuation des eaux pluviales rue Henry Dorey : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  57. Résultat n°57

    - Aménagement du carrefour avec CD 29 : plan d'ensemble échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/133

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement du carrefour avec CD 29 : plan d'ensemble...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  58. Résultat n°58

    - Chemin départemental 419 aménagement carrefour avec CD 29 : plan - échelle 1/200 (1995)

    Cote

    1863W/131

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Chemin départemental 419 aménagement carrefour avec...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  59. Résultat n°59

    - Commune de Lachapelle sous RougemontConstruction d'une salle polyvalente : plan -échelle 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/151

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Commune de Lachapelle sous RougemontConstruction...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  60. Résultat n°60

    - CD 419 Renforcement de chaussée entre Bessoncourt et Fontaine : plans - échelle 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/71

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - CD 419 Renforcement de chaussée entre Bessoncourt...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  61. Résultat n°61

    - Chemin du nouveau tracé du CD 11 : plans de situation et de masse - échelle 1/10 000 et 1/1000 (s.d.)

    Cote

    1863W/170

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Chemin du nouveau tracé du CD 11 : plans de situation...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  62. Résultat n°62

    Commune de Giromagny : - Syndicat des eaux, extension du réseau, nouveaux branchements et travaux d'entretien : marché (1967-1980) - Commune de Grosne : - Construction de murs de soutènement et génie civil d'un pont bascule : marché (1980)

    Cote

    1863W/18

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers communaux.
    • Commune de Giromagny : - Syndicat des eaux, extension...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  63. Résultat n°63

    Commune de Menoncourt :- Assainissement des eaux usées : profils en long échelle 1/100 par 1/1 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/176

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Menoncourt :- Assainissement des eaux usées...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  64. Résultat n°64

    Commune de Fontaine: - Aménagement de sécurité et construction de trottoirs : marché, plans(1978-1993) - Aménagement de sécurité le long de la CD 11 : marché, plans (1993) - Projet d'aménagement du cimetière communal : plan (1966)- Déviation CD 22 Ponceau sur la « Loutre » : plans (1953-1954)

    Cote

    1863W/13

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers communaux.
    • Commune de Fontaine: - Aménagement de sécurité et construction...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    - Lotissement « Sur le Creux » : plans dossier d'exécution - échelle 1/200 (1995)

    Cote

    1863W/65

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Lotissement « Sur le Creux » : plans dossier d'exécution...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  67. Résultat n°67

    - Expansion Pipe-Line Sud européen, archives techniques : plans de récolement (1962-1973)

    Cote

    1863W/39

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Expansion Pipe-Line Sud européen, archives techniques...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  68. Résultat n°68

    Commune de Lagrange :- Projet d'élargissement du CD 12 du PK 1 635 au PK 2 389, bordure de trottoirs : plan d'exécution - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/163

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Lagrange :- Projet d'élargissement du CD...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  69. Résultat n°69

    - Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans - échelle 1/500 et 1/25 (s.d.)

    Cote

    1863W/218

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  70. Résultat n°70

    - Aménagement carrefour CD419-CD11 : profils en travers échellr1/50 par 1/100 (s.d.)

    Cote

    1863W/144

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement carrefour CD419-CD11 : profils en travers...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  71. Résultat n°71

    - Lotissement les Grands Champs, classement voirie communale : plan parcellaire échelle 1/1 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/183

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Lotissement les Grands Champs, classement voirie...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  72. Résultat n°72

    - Carrefour CD 25/CD 46 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/206

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Carrefour CD 25/CD 46 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  73. Résultat n°73

    - Postes, télégraphes, téléphones, électricité : plans, demandes d'autorisations, demandes en approbation, bulletins d'achèvement des travaux Dijon-Mulhouse (1933-1974)

    Cote

    1863W/40

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Postes, télégraphes, téléphones, électricité : plans,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  74. Résultat n°74

    Commune de Fontaine: - Aérodrome de Belfort-Fontaine, installations techniques, habitation, bâtiment d'accueil, aérogare : plans, études, inventaires, servitudes radioélectriques, affaires domaniales (1965-1979)

    Cote

    1863W/14

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers communaux.
    • Commune de Fontaine: - Aérodrome de Belfort-Fontaine,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  75. Résultat n°75

    - Autoroute A36 Beaune-Mulhouse : photographies, dossiers, plans, schémas, correspondance , notes, remise des ouvrages, avant-projet complémentaire (1975-1979)- RN 83, Echangeur, déviation : plans, photographies, correspondance (1965-1984)

    Cote

    1863W/49

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Autoroute A36 Beaune-Mulhouse : photographies, dossiers,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    - Opération de sécurité en traversée de Chèvremont : plan échelle 1/200 (1993)

    Cote

    1863W/80

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Opération de sécurité en traversée de Chèvremont...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  78. Résultat n°78

    - CD2/VC11/VC12 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/228

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - CD2/VC11/VC12 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  79. Résultat n°79

    Commune de Bessoncourt : - Rue des Roses : plan des lieux - échelle non précisée (1992)

    Cote

    1863W/63

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Bessoncourt : - Rue des Roses : plan des...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  80. Résultat n°80

    - RN 19 Amélioration, entretien : marchés, plans, servitudes, avant-projet (1959-1993)

    Cote

    1863W/45

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - RN 19 Amélioration, entretien : marchés, plans, servitudes,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux