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  1. Résultat n°1

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/1

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/2

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    Belfort.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/3

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/4

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/5

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/6

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Danjoutin, Delle, Denney, Dorans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/7

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Danjoutin, Delle, Denney, Dorans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Eguenigue, Eloie, Essert.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/8

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Eguenigue, Eloie, Essert.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, fêche l'Eglise, Florimont, Fontaine, Fontenelle.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/9

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, fêche l'Eglise,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/10

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/11

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars, Moval, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Petit-Croix, Petitmagny, Phaffans, Réchesy, Recouvrance.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/12

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque, Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny, Sevenans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/13

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    Suarce, Trevenans, Urcerey, Valdoie, Vauthiermont, Vellescot, Vetrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/14

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Suarce, Trevenans, Urcerey, Valdoie, Vauthiermont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut, Banvillars, Bavilliers.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/15

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/16

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/17

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    Belfort.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/18

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/19

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie

    Date

    2008

    Cote

    1843W/20

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  21. Résultat n°21

    Delle.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/21

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Delle.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  22. Résultat n°22

    Essert, Etueffont, Evette-Salbert.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/22

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Essert, Etueffont, Evette-Salbert.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  23. Résultat n°23

    Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/23

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  24. Résultat n°24

    Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/24

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  25. Résultat n°25

    Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/25

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  26. Résultat n°26

    Lagrange, Lamadeleine Val des Anges, Larivière, Lebetain.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/26

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Lagrange, Lamadeleine Val des Anges, Larivière, Lebetain.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  27. Résultat n°27

    Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/27

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  28. Résultat n°28

    Méziré, Montreux-Château, Morvillars, Moval.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/28

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Méziré, Montreux-Château, Morvillars, Moval.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  29. Résultat n°29

    Novillard, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Phaffans.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/29

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Novillard, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Phaffans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  30. Résultat n°30

    Réchesy, Recouvrance, Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/30

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Réchesy, Recouvrance, Reppe, Romagny-sous-Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  31. Résultat n°31

    Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/31

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  32. Résultat n°32

    Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/32

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  33. Résultat n°33

    Sevenans, Suarce, Trevenans.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/33

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Sevenans, Suarce, Trevenans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  34. Résultat n°34

    Valdoie, Vauthiermont, Vescemont, Vezelois.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/34

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Valdoie, Vauthiermont, Vescemont, Vezelois.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  35. Résultat n°35

    Route nationale 19b.

    Date

    1966

    Cote

    1845W/1

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Andelnans
    • Route nationale 19b.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  36. Résultat n°36

    Route départementale 10.

    Date

    1995

    Cote

    1845W/2

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Andelnans
    • Route départementale 10.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  37. Résultat n°37

    Rue de la Forêt.

    Date

    1966-1981

    Cote

    1845W/3

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Andelnans
    • Rue de la Forêt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  38. Résultat n°38

    Rue de Danjoutin.

    Date

    1980

    Cote

    1845W/4

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Andelnans
    • Rue de Danjoutin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  39. Résultat n°39

    Route nationale 83.

    Date

    1851-1996

    Cote

    1845W/5

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Argiésans
    • Route nationale 83.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  40. Résultat n°40

    Voie communale n°2.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/6

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Argiésans
    • Voie communale n°2.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  41. Résultat n°41

    Rue du Pâquis.

    Date

    1971

    Cote

    1845W/7

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Argiésans
    • Rue du Pâquis.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  42. Résultat n°42

    1961-1984

    Cote

    1845W/8

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Chemin départemental 47.
    • 1961-1984

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  43. Résultat n°43

    1985-1996

    Cote

    1845W/9

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Chemin départemental 47.
    • 1985-1996

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  44. Résultat n°44

    Chemin départemental 10.

    Date

    1968-1979

    Cote

    1845W/10

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Chemin départemental 10.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  45. Résultat n°45

    Rue du Fort.

    Date

    1969

    Cote

    1845W/11

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue du Fort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  46. Résultat n°46

    Rue Pignot.

    Date

    1963

    Cote

    1845W/12

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue Pignot.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  47. Résultat n°47

    Rue Pierre Engel.

    Date

    1966-1969

    Cote

    1845W/13

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue Pierre Engel.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  48. Résultat n°48

    Rue de Cravanche.

    Date

    1963-1976

    Cote

    1845W/14

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue de Cravanche.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  49. Résultat n°49

    Rue Alfred Engel.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/15

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue Alfred Engel.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  50. Résultat n°50

    Rue des Champs.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1845W/16

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue des Champs.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  51. Résultat n°51

    Rue de la Tuilerie.

    Date

    1957-1963

    Cote

    1845W/17

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue de la Tuilerie.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  52. Résultat n°52

    Voirie communale.

    Date

    1942-1964

    Cote

    1845W/18

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Voirie communale.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  53. Résultat n°53

    Route nationale 83.

    Date

    1958-1965

    Cote

    1845W/19

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Route nationale 83.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  54. Résultat n°54

    Route nationale 19.

    Date

    1922-1972

    Cote

    1845W/20

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Route nationale 19.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  55. Résultat n°55

    Route nationale 19b.

    Date

    1948-1951

    Cote

    1845W/21

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Route nationale 19b.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  56. Résultat n°56

    Chemin départemental 23.

    Date

    1955-1982

    Cote

    1845W/22

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Chemin départemental 23.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  57. Résultat n°57

    Faubourg de France.

    Date

    1922-1969

    Cote

    1845W/23

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Faubourg de France.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  58. Résultat n°58

    Faubourg de Brisach.

    Date

    1933-1971

    Cote

    1845W/24

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Faubourg de Brisach.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  59. Résultat n°59

    Avenue d'Altkirch.

    Date

    1967

    Cote

    1845W/25

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Avenue d'Altkirch.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  60. Résultat n°60

    Avenue Jean Moulin.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/26

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Avenue Jean Moulin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  61. Résultat n°61

    Avenue Jean Jaurès.

    Date

    1974

    Cote

    1845W/27

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Avenue Jean Jaurès.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  62. Résultat n°62

    Quai Vauban.

    Date

    1949

    Cote

    1845W/28

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Quai Vauban.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  63. Résultat n°63

    Rue du général Gaulard.

    Date

    1970

    Cote

    1845W/29

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Rue du général Gaulard.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  64. Résultat n°64

    Rue de Danjoutin.

    Date

    1964

    Cote

    1845W/30

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Rue de Danjoutin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  65. Résultat n°65

    Carrefour de la rue de Brasse et de la route nationale 465.

    Date

    1956

    Cote

    1845W/31

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Carrefour de la rue de Brasse et de la route nationale...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  66. Résultat n°66

    Carrefour de l'avenue d'Altkirch et de la rue de Danjoutin.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/32

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Carrefour de l'avenue d'Altkirch et de la rue de Danjoutin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  67. Résultat n°67

    Carrefour de l'avenue du général Leclerc et de l'avenue du Château d'eau.

    Date

    1956

    Cote

    1845W/33

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Carrefour de l'avenue du général Leclerc et de l'avenue...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  68. Résultat n°68

    Déplacement de la limite communale entre Belfort et Bavilliers.

    Date

    1964

    Cote

    1845W/34

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Déplacement de la limite communale entre Belfort et...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  69. Résultat n°69

    Faubourg de Lyon.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/35

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Faubourg de Lyon.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  70. Résultat n°70

    Bermont : rue du Fort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/36

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bermont : rue du Fort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  71. Résultat n°71

    Charmois : Plan des réseaux souterrains (Chemin départemental 23, lotissement communal)

    Date

    1975-1975

    Cote

    1845W/37

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Charmois : Plan des réseaux souterrains (Chemin départemental...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  72. Résultat n°72

    Chemin départemental 16.

    Date

    1957-1961

    Cote

    1845W/38

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Cravanche
    • Chemin départemental 16.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  73. Résultat n°73

    Rue Clemenceau et Rue Lacreuse.

    Date

    1969

    Cote

    1845W/39

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Cravanche
    • Rue Clemenceau et Rue Lacreuse.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  74. Résultat n°74

    Rue des Chalets.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/40

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Cravanche
    • Rue des Chalets.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  75. Résultat n°75

    Rue Frossard.

    Date

    1961

    Cote

    1845W/41

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Cravanche
    • Rue Frossard.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  76. Résultat n°76

    Rue Pasteur.

    Date

    1957-1963

    Cote

    1845W/42

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Cravanche
    • Rue Pasteur.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  77. Résultat n°77

    Rue Jules Ferry.

    Date

    1967

    Cote

    1845W/43

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Cravanche
    • Rue Jules Ferry.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  78. Résultat n°78

    Rue Julien Dubois.

    Date

    1982

    Cote

    1845W/44

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Cravanche
    • Rue Julien Dubois.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  79. Résultat n°79

    Rue des commandos d'Afrique.

    Date

    1968

    Cote

    1845W/45

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Cravanche
    • Rue des commandos d'Afrique.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  80. Résultat n°80

    Rue de Vesoul.

    Date

    1932-1964

    Cote

    1845W/46

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Cravanche
    • Rue de Vesoul.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux