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  1. Résultat n°1

    Réaménagement urbain et intégration paysagère des boulevards Kennedy et Anatole France à Belfort - Maîtrise d'œuvre avec concours (Titulaire : Groupement A. Peter/BEJ).

    Date

    2002

    Cote

    2010W/27

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Réaménagement urbain et intégration paysagère des boulevards...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD 465 (routes départementales) / Chaussée et équipements - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 09.00.11 adopté le 21 avril 2009 (Titulaire : Eurovia).

    Date

    2009

    Cote

    2010W/25

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) catégorie 2 - Mise en concurrence simplifiée (Titulaire : Présents SA). Aménagement du carrefour RD 419 et RD 31 (routes départementales) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.67 adopté le 2 juillet 2009 (Titulaire : Roger Martin).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2010W/24

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lot 3 : Espaces verts - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.10 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire : Duc et Préneuf).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/22

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lots 1 et 2 - Liquidation des dépenses.

    Date

    2004

    Cote

    2010W/21

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lot 2 : Équipements électriques - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.10 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire : Amec Spie).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/20

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France à Belfort / Lot 1 : VRD (voirie et réseaux divers) - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.09 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire Groupement Eurovia/Colas Est).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/19

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD 465 (route départementale) / Terrassements généraux - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 08.00.02 adopté le 11 mars 2008 (Titulaire : Groupement GTM/Eurovia).

    Date

    2008

    Cote

    2010W/18

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23 (route départementale) / Chaussées et équipements de sécurité - Marché n° 07.00.03 adopté le 3 avril 2007 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2007

    Cote

    2010W/15

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 13 - Marché n° 06.00.36 adopté le 24 juillet 2006. Aménagement de voirie à Trévenans - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.12 adopté le 26 juillet 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2010W/13

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13-RD23 / Terrassements généraux - Marché n° 06.00.18 adopté le 4 avril 2006 (Titulaire : Groupement Colas Est/Albizzati).

    Date

    2006

    Cote

    2010W/12

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13-RD23...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Ouvrages d'art - Liquidation des dépenses. Renforcement de chaussée à Bavilliers - Marché État (Titulaire : Eurovia).

    Date

    2005

    Cote

    2010W/11

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Ouvrages d'art...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Construction de 3 ouvrages d'art - Marché n° 05.00.03 adopté le 24 juin 2005 (Titulaire : Groupement Pertuy/Colas Est).

    Date

    2005

    Cote

    2010W/10

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Construction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine / Tablier, cuvée, superstructures et chaussée - Marché n° 04.00.68 adopté le 20 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2010W/9

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine /...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Canal du Rhône au Rhin / Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine (maîtrise d'œuvre) - MSFP (marché sans formalité préalable) n° 03.51.05 approuvé le 26 juin 2003. DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Conception de 3 ouvrages d'art courants (maîtrise d'œuvre) - MAPA (marché à procédure adaptée).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2010W/8

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Canal du Rhône au Rhin / Reconstruction du pont tournant...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  21. Résultat n°21

    Protection contre les éboulements de la RD 465 au Ballon d'Alsace entre les PR (points de repères) 7 010 et 11 920 (maîtrise d'œuvre) - MFSP (marché sans formalités préalables) n°03.51.03 (Titulaire : Géolithe). DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 23 à Valdoie - Marché n°05.00.01 adopté le 30 Mars 2005 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2010W/7

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Protection contre les éboulements de la RD 465 au Ballon...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  22. Résultat n°22

    Aménagement de l'Eurovéloroute des Fleuves en traversée du Territoire de Belfort le long du canal du Rhône au Rhin de Montreux-Château à Bourogne (entre limites départementales) - AOO (appel d'offres ouvert) notifié le 20 Juillet 2004 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/6

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Aménagement de l'Eurovéloroute des Fleuves en traversée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  23. Résultat n°23

    Protection contre les éboulements rocheux sur la RD (route départementale) 465 au Ballon d'Alsace du PR (point de repère) 7+010 à 11+920 / Travaux - AOO (appel d'offres ouvert) notifié le 3 Juin 2004 (Titulaire : SA Sotrac).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/5

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Protection contre les éboulements rocheux sur la RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  24. Résultat n°24

    Aménagement urbain de la RD (route départementale) 23 entre Belfort et Danjoutin - Marché n°04.00.03 notifié le 16 Mars 2004 (Titulaires : Eurovia, Roger Martin, FCIE).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/4

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Aménagement urbain de la RD (route départementale)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Travaux de réfection et d'amélioration sur le pont de la Savoureuse situé sur la RD (route départementale) 47 à Danjoutin - Mise en concurrence simplifiée n° 02.51.01, approuvée le 21 Mai 2002 (Titulaire : SA Locatelli).

    Date

    2002

    Cote

    2010W/2

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Travaux de réfection et d'amélioration sur le pont...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  27. Résultat n°27

    Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/233

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  28. Résultat n°28

    Commune de Vauthiermont :- Assainissement : profil en long de la VC 4 échelle 1/500 par 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/232

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Vauthiermont :- Assainissement : profil...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  29. Résultat n°29

    - Carrefour CD25/CD27 : plans d'ensemble échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/231

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Carrefour CD25/CD27 : plans d'ensemble échelle 1/200...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  30. Résultat n°30

    - RD 25 : plans sans échelle (s.d.)

    Cote

    1863W/230

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - RD 25 : plans sans échelle (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  31. Résultat n°31

    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet : - Parc de Saint-Germain-le-Châtelet : plans, façades, coupes des bâtiments existants - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/229

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet : - Parc de Saint-Germain-le-Châtelet...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  32. Résultat n°32

    - CD2/VC11/VC12 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/228

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - CD2/VC11/VC12 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  33. Résultat n°33

    - Assainissement des collecteurs de diamètre égal ou supérieur à 800 mm : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/227

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement des collecteurs de diamètre égal ou...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  34. Résultat n°34

    - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au PK 0 750 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/226

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  35. Résultat n°35

    - Station d'épuration 1ère tranche : plan d'implantation - échelle 1/200 (1971)

    Cote

    1863W/225

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Station d'épuration 1ère tranche : plan d'implantation...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  36. Résultat n°36

    - Construction d'un réseau d'égout rue Saint Nicolas : dessins types d'ouvrages - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/224

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Construction d'un réseau d'égout rue Saint Nicolas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  37. Résultat n°37

    - Carrefour CD 2/CD 2A : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/223

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Carrefour CD 2/CD 2A : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  38. Résultat n°38

    - Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas : plans - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/222

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas :...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  39. Résultat n°39

    - Reconstruction d'un ponceau sur le ruisseau La Sainte Catherine : profils en long - échelle 1/100 par 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/221

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Reconstruction d'un ponceau sur le ruisseau La Sainte...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  40. Résultat n°40

    - Suppression de la zone non aedificandi des côtes N/O et SO du cimetière : plan sommaire d'urbanisme échelle 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/220

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Suppression de la zone non aedificandi des côtes...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  41. Résultat n°41

    Commune de Rougemont-le-Château :- Pont sur le Saint-Nicolas CD 2 (reconstruction d'ouvrages d'art par faits de guerre ) : dessins de l'ouvrage et projet :échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/219

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Rougemont-le-Château :- Pont sur le Saint-Nicolas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  42. Résultat n°42

    - Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans - échelle 1/500 et 1/25 (s.d.)

    Cote

    1863W/218

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  43. Résultat n°43

    - Aménagement du bâtiment communal : plan - échelle 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/217

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement du bâtiment communal : plan - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  44. Résultat n°44

    Commune de Roppe :- Salle des fêtes : plans de situation et de masse - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/216

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Roppe :- Salle des fêtes : plans de situation...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  45. Résultat n°45

    - Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans - échelle 1/500 et 1/25 (s.d.)

    Cote

    1863W/215

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  46. Résultat n°46

    - Aménagement du bâtiment communal : plan - échelle 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/214

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement du bâtiment communal : plan - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  47. Résultat n°47

    Commune de Reppe :- Salle des fêtes : plans de situation et de masse - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/213

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Reppe :- Salle des fêtes : plans de situation...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  48. Résultat n°48

    Commune de Romagny :- Construction de salle polyvalente : plan, coupe, façades (s.d.)

    Cote

    1863W/212

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Romagny :- Construction de salle polyvalente...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  49. Résultat n°49

    Commune de Petitefontaine : - CD 11 Consolidation des berges de la Saint-Nicolas par un rideau de palpanches : plan échelle 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/211

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Petitefontaine : - CD 11 Consolidation des...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  50. Résultat n°50

    - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/210

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  51. Résultat n°51

    Commune de Petit-Croix :- Rectification CD 28 PK 7 630 à 7 820 : plan parcellaire 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/209

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Petit-Croix :- Rectification CD 28 PK 7...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  52. Résultat n°52

    - Extension du réseau d'assainissement, busage et création de trottoirs : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/208

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Extension du réseau d'assainissement, busage et création...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  53. Résultat n°53

    - Aménagement carrefour RD 46 RD 25 VC : solutions - échelle 1/100 (s.d.)

    Cote

    1863W/207

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement carrefour RD 46 RD 25 VC : solutions...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  54. Résultat n°54

    - Carrefour CD 25/CD 46 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/206

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Carrefour CD 25/CD 46 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  55. Résultat n°55

    - Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse et de situation échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/205

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  56. Résultat n°56

    - Projet d'aménagement de parking le long de la VC 2 : plan - échelle1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/204

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Projet d'aménagement de parking le long de la VC...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  57. Résultat n°57

    Commune de Phaffans :- Rectification de la VC 4 suite au passage de l'autoroute A 36 : plan échelle - non précisée (s.d.)

    Cote

    1863W/203

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Phaffans :- Rectification de la VC 4 suite...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  58. Résultat n°58

    Commune de Petitefontaine :- CD 11 Pont sur le ruisseau l'Etang : dessins de l'ouvrage - sans échelle (s.d.)

    Cote

    1863W/202

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Petitefontaine :- CD 11 Pont sur le ruisseau...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  59. Résultat n°59

    - Extension du cimetière état parcellaire : plans échelle 1/200 et tableau récapitulatif (s.d.)

    Cote

    1863W/201

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Extension du cimetière état parcellaire : plans échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  60. Résultat n°60

    - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 28 : plan - échelle 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/200

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 28 :...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  61. Résultat n°61

    - Epandage des eaux du CD 13 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/199

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Epandage des eaux du CD 13 : plan - échelle 1/200...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  62. Résultat n°62

    - CD 149 PK 9 580 Aménagement d'un tourne à gauche pour accès carrière : plan de situation - échelle 1/10 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/198

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - CD 149 PK 9 580 Aménagement d'un tourne à gauche...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  63. Résultat n°63

    - Reprise d'un aqueduc au CD 13 : plans échelles 1/200 et 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/197

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Reprise d'un aqueduc au CD 13 : plans échelles 1/200...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  64. Résultat n°64

    - Projet de classement dans la voirie communale rue des thuyas : plan de masse échelle 1/250 (s.d.)

    Cote

    1863W/196

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Projet de classement dans la voirie communale rue...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  65. Résultat n°65

    - Déclassement d'une parcelle de la VC 12 : plan parcellaire échelle 1/1000 (s.d.)

    Cote

    1863W/195

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Déclassement d'une parcelle de la VC 12 : plan parcellaire...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  66. Résultat n°66

    - Elargissement de la voie communale n° 20 rue des Saules : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/194

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Elargissement de la voie communale n° 20 rue des...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  67. Résultat n°67

    - CD 28 Rectification entre PK 0 262 et 0 973 : profil en long - échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/193

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - CD 28 Rectification entre PK 0 262 et 0 973 : profil...

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  68. Résultat n°68

    - CD 419 rectification de virage PK 9 170 à 9 400 : avant projet et plans - échelle 1/200 (1990)

    Cote

    1863W/192

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - CD 419 rectification de virage PK 9 170 à 9 400 :...

    Producteur :

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  69. Résultat n°69

    - CD 28 PK 0 400 à 0 970 : plans et plan topographique - échelle 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/191

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - CD 28 PK 0 400 à 0 970 : plans et plan topographique...

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  70. Résultat n°70

    - Rectificatif CD 13 aménagement carrefour CD 419/CD 13 : plans - échelles non précisées (s.d.)

    Cote

    1863W/190

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Rectificatif CD 13 aménagement carrefour CD 419/CD...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  71. Résultat n°71

    - Aménagement CD 13 PK 12 300 à 12 430 : avant projet sommaire - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/189

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement CD 13 PK 12 300 à 12 430 : avant projet...

    Producteur :

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  72. Résultat n°72

    - Aménagement de virage Grande Rue et Rue des Aubépines : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/188

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de virage Grande Rue et Rue des Aubépines...

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  73. Résultat n°73

    Commune de Perouse : - Plan d'alignement CD 13 et CD 28 : plan échelle 1/200 (1930)

    Cote

    1863W/187

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Perouse : - Plan d'alignement CD 13 et CD...

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  74. Résultat n°74

    - Assainissement de la voie communale 9 : plan échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/186

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement de la voie communale 9 : plan échelle...

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  75. Résultat n°75

    - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger : profil en long - échelle 1/20 par 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/185

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  76. Résultat n°76

    - Evacuation des eaux pluviales rue Henry Dorey : plans de regard et des travaux - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/184

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Evacuation des eaux pluviales rue Henry Dorey : plans...

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  77. Résultat n°77

    - Lotissement les Grands Champs, classement voirie communale : plan parcellaire échelle 1/1 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/183

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Lotissement les Grands Champs, classement voirie...

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  78. Résultat n°78

    - Carrefour CD 28/CD 34, élargissement : profil de travers - échelle non précisée (s.d.)

    Cote

    1863W/182

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Carrefour CD 28/CD 34, élargissement : profil de...

    Producteur :

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  79. Résultat n°79

    - Réfection des voies communales : plan des travaux - échelles 1/10 000 et 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/181

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Réfection des voies communales : plan des travaux...

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    - Pont sur la voie ferrée : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/180

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont sur la voie ferrée : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux