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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Denney : Carrefour de la route nationale 83 et du chemin départemental 46.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/76

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Denney : Carrefour de la route nationale 83 et du chemin...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Itinéraires, kilométrage des routes nationales et chemins départementaux : cartes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/109

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Itinéraires, kilométrage des routes nationales et chemins...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    Voie communale n°2.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/6

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Argiésans
    • Voie communale n°2.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Route nationale 83.

    Date

    1851-1996

    Cote

    1845W/5

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Argiésans
    • Route nationale 83.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    Bermont : rue du Fort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/36

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bermont : rue du Fort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale de la ligne Etueffont-Lamadeleine (chemin départemental n°55) : plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/3

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan général.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/13

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Saint-Dizier-l'Évêque, alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapports, arrêté, notes.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1854W/10

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Saint-Dizier-l'Évêque, alignement du chemin d'intérêt...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Morvillars, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, arrêté, rapports, correspondance.

    Date

    1872-1942

    Cote

    1854W/9

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Morvillars, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapport, correspondance.

    Date

    1874-2010

    Cote

    1854W/7

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    Alignement de la route nationale n°19 : extrait de plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/6

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement de la route nationale n°19 : extrait de...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Chavanatte, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, rapport, arrêté.

    Date

    1874-1956

    Cote

    1854W/2

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Chavanatte, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    Méziré, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, arrêtés, délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1879-1941

    Cote

    1854W/8

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Méziré, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    Beaucourt, alignement du chemin d'intérêt commun n° 25 : plan, notes, rapports.

    Date

    1883-1961

    Cote

    1854W/1

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Beaucourt, alignement du chemin d'intérêt commun n°...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    Giromagny, rectification du tracé du chemin départemental n°14 (ancien chemin d'intérêt commun n°24) : plan, rapport, correspondance.

    Date

    1886-1943

    Cote

    1854W/5

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Giromagny, rectification du tracé du chemin départemental...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    Chemin vicinal ordinaire 2.

    Date

    1889-1950

    Cote

    1845W/106

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Valdoie
    • Chemin vicinal ordinaire 2.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    Route nationale 19.

    Date

    1907-1972

    Cote

    1845W/52

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Route nationale 19.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    Rue du Canal.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/67

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Rue du Canal.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Avenue Jean Moulin.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/26

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Avenue Jean Moulin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Faubourg de France.

    Date

    1922-1969

    Cote

    1845W/23

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Faubourg de France.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux