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  1. Résultat n°1

    Denney : Carrefour de la route nationale 83 et du chemin départemental 46.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/76

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Denney : Carrefour de la route nationale 83 et du chemin...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Itinéraires, kilométrage des routes nationales et chemins départementaux : cartes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/109

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Itinéraires, kilométrage des routes nationales et chemins...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    Voie communale n°2.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/6

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Argiésans
    • Voie communale n°2.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Route nationale 83.

    Date

    1851-1996

    Cote

    1845W/5

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Argiésans
    • Route nationale 83.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    Bermont : rue du Fort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/36

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bermont : rue du Fort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale de la ligne Etueffont-Lamadeleine (chemin départemental n°55) : plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/3

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan général.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/13

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Saint-Dizier-l'Évêque, alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapports, arrêté, notes.

    Date

    1865-1951

    Cote

    1854W/10

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Saint-Dizier-l'Évêque, alignement du chemin d'intérêt...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Morvillars, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, arrêté, rapports, correspondance.

    Date

    1872-1942

    Cote

    1854W/9

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Morvillars, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapport, correspondance.

    Date

    1874-2010

    Cote

    1854W/7

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    Alignement de la route nationale n°19 : extrait de plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/6

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement de la route nationale n°19 : extrait de...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Chavanatte, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, rapport, arrêté.

    Date

    1874-1956

    Cote

    1854W/2

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Chavanatte, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    Méziré, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, arrêtés, délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1879-1941

    Cote

    1854W/8

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Méziré, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    Beaucourt, alignement du chemin d'intérêt commun n° 25 : plan, notes, rapports.

    Date

    1883-1961

    Cote

    1854W/1

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Beaucourt, alignement du chemin d'intérêt commun n°...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    Giromagny, rectification du tracé du chemin départemental n°14 (ancien chemin d'intérêt commun n°24) : plan, rapport, correspondance.

    Date

    1886-1943

    Cote

    1854W/5

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Giromagny, rectification du tracé du chemin départemental...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    Chemin vicinal ordinaire 2.

    Date

    1889-1950

    Cote

    1845W/106

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Valdoie
    • Chemin vicinal ordinaire 2.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    Route nationale 19.

    Date

    1907-1972

    Cote

    1845W/52

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Route nationale 19.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    Rue du Canal.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/67

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Rue du Canal.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Avenue Jean Moulin.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/26

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Avenue Jean Moulin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Faubourg de France.

    Date

    1922-1969

    Cote

    1845W/23

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Faubourg de France.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  21. Résultat n°21

    Faubourg de Lyon.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/35

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Faubourg de Lyon.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  22. Résultat n°22

    Route nationale 19.

    Date

    1922-1972

    Cote

    1845W/20

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Route nationale 19.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  23. Résultat n°23

    Carrefour de l'avenue d'Altkirch et de la rue de Danjoutin.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/32

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Carrefour de l'avenue d'Altkirch et de la rue de Danjoutin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  24. Résultat n°24

    Rue du Pâquis (rue de la Libération).

    Date

    1925-1975

    Cote

    1845W/59

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Rue du Pâquis (rue de la Libération).

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  25. Résultat n°25

    Chemin départemental 47.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1845W/53

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Chemin départemental 47.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  26. Résultat n°26

    Chemin vicinal ordinaire 1 (rue de Bavilliers).

    Date

    1926-1962

    Cote

    1845W/55

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Chemin vicinal ordinaire 1 (rue de Bavilliers).

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  27. Résultat n°27

    Entretien de la voirie nationale et départementale et des chemins stratégiques, conventions entre l'Etat et la ville de Belfort.

    Date

    1927-1951

    Cote

    1845W/112

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Entretien des chemins stratégiques
    • Entretien de la voirie nationale et départementale...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  28. Résultat n°28

    Chemin d'intérêt commun 23.

    Date

    1927-1966

    Cote

    1845W/54

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Chemin d'intérêt commun 23.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  29. Résultat n°29

    Chemin vicinal ordinaire 2 (rue du docteur Jacquot).

    Date

    1928-1934

    Cote

    1845W/56

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Chemin vicinal ordinaire 2 (rue du docteur Jacquot).

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  30. Résultat n°30

    Rue des Martyrs.

    Date

    1929

    Cote

    1845W/62

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Rue des Martyrs.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  31. Résultat n°31

    - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/145

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  32. Résultat n°32

    Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/233

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  33. Résultat n°33

    - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans - échelle 1/100 (s.d.)

    Cote

    1863W/74

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  34. Résultat n°34

    - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/210

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  35. Résultat n°35

    - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger : profil en long - échelle 1/20 par 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/185

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  36. Résultat n°36

    - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans et profils (s.d.)

    Cote

    1863W/67

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  37. Résultat n°37

    - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur : plan - échelle 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/69

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  38. Résultat n°38

    - Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour exécution d'assainissement pluvial le long des voies : plans échelle 1/1250 et 1/2000 (s.d.)

    Cote

    1863W/84

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    - Extension du réseau d'assainissement, busage et création de trottoirs : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/208

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Extension du réseau d'assainissement, busage et création...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux