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464 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/1

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/2

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    Belfort.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/3

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/4

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/5

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/6

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Danjoutin, Delle, Denney, Dorans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/7

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Danjoutin, Delle, Denney, Dorans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Eguenigue, Eloie, Essert.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/8

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Eguenigue, Eloie, Essert.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, fêche l'Eglise, Florimont, Fontaine, Fontenelle.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/9

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, fêche l'Eglise,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/10

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/11

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars, Moval, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Petit-Croix, Petitmagny, Phaffans, Réchesy, Recouvrance.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/12

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque, Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny, Sevenans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/13

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    Suarce, Trevenans, Urcerey, Valdoie, Vauthiermont, Vellescot, Vetrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/14

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Suarce, Trevenans, Urcerey, Valdoie, Vauthiermont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut, Banvillars, Bavilliers.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/15

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/16

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/17

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    Belfort.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/18

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/19

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie

    Date

    2008

    Cote

    1843W/20

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux