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464 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut.
Cote
1843W/1
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...
Résultat n°2

Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.
Cote
1843W/2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.
Résultat n°3

Belfort.
Cote
1843W/3
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Belfort.
Résultat n°4

Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans.
Cote
1843W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans.
Résultat n°5

Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands.
Cote
1843W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les...
Résultat n°6

Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.
Cote
1843W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.
Résultat n°7

Danjoutin, Delle, Denney, Dorans.
Cote
1843W/7
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Danjoutin, Delle, Denney, Dorans.
Résultat n°8

Eguenigue, Eloie, Essert.
Cote
1843W/8
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Eguenigue, Eloie, Essert.
Résultat n°9

Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, fêche l'Eglise, Florimont, Fontaine, Fontenelle.
Cote
1843W/9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, fêche l'Eglise,...
Résultat n°10

Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne.
Cote
1843W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars,...
Résultat n°11

Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.
Cote
1843W/11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont,...
Résultat n°12

Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars, Moval, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Petit-Croix, Petitmagny, Phaffans, Réchesy, Recouvrance.
Cote
1843W/12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars,...
Résultat n°13

Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque, Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny, Sevenans.
Cote
1843W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°14

Suarce, Trevenans, Urcerey, Valdoie, Vauthiermont, Vellescot, Vetrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.
Cote
1843W/14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
  • Suarce, Trevenans, Urcerey, Valdoie, Vauthiermont,...
Résultat n°15

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut, Banvillars, Bavilliers.
Cote
1843W/15
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...
Résultat n°16

Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.
Cote
1843W/16
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
  • Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.
Résultat n°17

Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.
Cote
1843W/17
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
  • Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.
Résultat n°18

Belfort.
Cote
1843W/18
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
  • Belfort.
Résultat n°19

Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.
Cote
1843W/19
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
  • Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges,...
Résultat n°20

Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie
Cote
1843W/20
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
  • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
  • Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie