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  1. Résultat n°1

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/1

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/2

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    Belfort.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/3

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/4

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/5

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/6

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Danjoutin, Delle, Denney, Dorans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/7

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Danjoutin, Delle, Denney, Dorans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Eguenigue, Eloie, Essert.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/8

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Eguenigue, Eloie, Essert.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, fêche l'Eglise, Florimont, Fontaine, Fontenelle.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/9

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, fêche l'Eglise,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/10

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/11

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars, Moval, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Petit-Croix, Petitmagny, Phaffans, Réchesy, Recouvrance.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/12

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque, Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny, Sevenans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/13

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    Suarce, Trevenans, Urcerey, Valdoie, Vauthiermont, Vellescot, Vetrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/14

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Suarce, Trevenans, Urcerey, Valdoie, Vauthiermont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut, Banvillars, Bavilliers.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/15

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/16

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/17

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    Belfort.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/18

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/19

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie

    Date

    2008

    Cote

    1843W/20

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  21. Résultat n°21

    Delle.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/21

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Delle.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  22. Résultat n°22

    Essert, Etueffont, Evette-Salbert.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/22

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Essert, Etueffont, Evette-Salbert.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  23. Résultat n°23

    Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/23

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  24. Résultat n°24

    Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/24

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  25. Résultat n°25

    Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/25

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  26. Résultat n°26

    Lagrange, Lamadeleine Val des Anges, Larivière, Lebetain.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/26

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Lagrange, Lamadeleine Val des Anges, Larivière, Lebetain.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  27. Résultat n°27

    Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/27

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  28. Résultat n°28

    Méziré, Montreux-Château, Morvillars, Moval.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/28

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Méziré, Montreux-Château, Morvillars, Moval.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  29. Résultat n°29

    Novillard, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Phaffans.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/29

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Novillard, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Phaffans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  30. Résultat n°30

    Réchesy, Recouvrance, Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/30

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Réchesy, Recouvrance, Reppe, Romagny-sous-Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  31. Résultat n°31

    Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/31

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  32. Résultat n°32

    Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/32

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  33. Résultat n°33

    Sevenans, Suarce, Trevenans.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/33

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Sevenans, Suarce, Trevenans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  34. Résultat n°34

    Valdoie, Vauthiermont, Vescemont, Vezelois.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/34

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Valdoie, Vauthiermont, Vescemont, Vezelois.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  35. Résultat n°35

    Route nationale 19b.

    Date

    1966

    Cote

    1845W/1

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Andelnans
    • Route nationale 19b.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  36. Résultat n°36

    Route départementale 10.

    Date

    1995

    Cote

    1845W/2

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Andelnans
    • Route départementale 10.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  37. Résultat n°37

    Rue de la Forêt.

    Date

    1966-1981

    Cote

    1845W/3

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Andelnans
    • Rue de la Forêt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  38. Résultat n°38

    Rue de Danjoutin.

    Date

    1980

    Cote

    1845W/4

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Andelnans
    • Rue de Danjoutin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  39. Résultat n°39

    Route nationale 83.

    Date

    1851-1996

    Cote

    1845W/5

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Argiésans
    • Route nationale 83.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  40. Résultat n°40

    Voie communale n°2.

    Date

    s.d.

    Cote

    1845W/6

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Argiésans
    • Voie communale n°2.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux