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  1. Résultat n°1

    Réaménagement urbain et intégration paysagère des boulevards Kennedy et Anatole France à Belfort - Maîtrise d'œuvre avec concours (Titulaire : Groupement A. Peter/BEJ).

    Date

    2002

    Cote

    2010W/27

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Réaménagement urbain et intégration paysagère des boulevards...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD 465 (routes départementales) / Chaussée et équipements - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 09.00.11 adopté le 21 avril 2009 (Titulaire : Eurovia).

    Date

    2009

    Cote

    2010W/25

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) catégorie 2 - Mise en concurrence simplifiée (Titulaire : Présents SA). Aménagement du carrefour RD 419 et RD 31 (routes départementales) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.67 adopté le 2 juillet 2009 (Titulaire : Roger Martin).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2010W/24

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lot 3 : Espaces verts - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.10 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire : Duc et Préneuf).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/22

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lots 1 et 2 - Liquidation des dépenses.

    Date

    2004

    Cote

    2010W/21

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lot 2 : Équipements électriques - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.10 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire : Amec Spie).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/20

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France à Belfort / Lot 1 : VRD (voirie et réseaux divers) - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.09 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire Groupement Eurovia/Colas Est).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/19

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD 465 (route départementale) / Terrassements généraux - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 08.00.02 adopté le 11 mars 2008 (Titulaire : Groupement GTM/Eurovia).

    Date

    2008

    Cote

    2010W/18

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23 (route départementale) / Chaussées et équipements de sécurité - Marché n° 07.00.03 adopté le 3 avril 2007 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2007

    Cote

    2010W/15

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 13 - Marché n° 06.00.36 adopté le 24 juillet 2006. Aménagement de voirie à Trévenans - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.12 adopté le 26 juillet 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2010W/13

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13-RD23 / Terrassements généraux - Marché n° 06.00.18 adopté le 4 avril 2006 (Titulaire : Groupement Colas Est/Albizzati).

    Date

    2006

    Cote

    2010W/12

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13-RD23...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Ouvrages d'art - Liquidation des dépenses. Renforcement de chaussée à Bavilliers - Marché État (Titulaire : Eurovia).

    Date

    2005

    Cote

    2010W/11

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Ouvrages d'art...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Construction de 3 ouvrages d'art - Marché n° 05.00.03 adopté le 24 juin 2005 (Titulaire : Groupement Pertuy/Colas Est).

    Date

    2005

    Cote

    2010W/10

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Construction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine / Tablier, cuvée, superstructures et chaussée - Marché n° 04.00.68 adopté le 20 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2010W/9

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine /...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Canal du Rhône au Rhin / Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine (maîtrise d'œuvre) - MSFP (marché sans formalité préalable) n° 03.51.05 approuvé le 26 juin 2003. DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Conception de 3 ouvrages d'art courants (maîtrise d'œuvre) - MAPA (marché à procédure adaptée).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2010W/8

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Canal du Rhône au Rhin / Reconstruction du pont tournant...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  21. Résultat n°21

    Protection contre les éboulements de la RD 465 au Ballon d'Alsace entre les PR (points de repères) 7 010 et 11 920 (maîtrise d'œuvre) - MFSP (marché sans formalités préalables) n°03.51.03 (Titulaire : Géolithe). DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 23 à Valdoie - Marché n°05.00.01 adopté le 30 Mars 2005 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2010W/7

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Protection contre les éboulements de la RD 465 au Ballon...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  22. Résultat n°22

    Aménagement de l'Eurovéloroute des Fleuves en traversée du Territoire de Belfort le long du canal du Rhône au Rhin de Montreux-Château à Bourogne (entre limites départementales) - AOO (appel d'offres ouvert) notifié le 20 Juillet 2004 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/6

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Aménagement de l'Eurovéloroute des Fleuves en traversée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  23. Résultat n°23

    Protection contre les éboulements rocheux sur la RD (route départementale) 465 au Ballon d'Alsace du PR (point de repère) 7+010 à 11+920 / Travaux - AOO (appel d'offres ouvert) notifié le 3 Juin 2004 (Titulaire : SA Sotrac).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/5

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Protection contre les éboulements rocheux sur la RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  24. Résultat n°24

    Aménagement urbain de la RD (route départementale) 23 entre Belfort et Danjoutin - Marché n°04.00.03 notifié le 16 Mars 2004 (Titulaires : Eurovia, Roger Martin, FCIE).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/4

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Aménagement urbain de la RD (route départementale)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Travaux de réfection et d'amélioration sur le pont de la Savoureuse situé sur la RD (route départementale) 47 à Danjoutin - Mise en concurrence simplifiée n° 02.51.01, approuvée le 21 Mai 2002 (Titulaire : SA Locatelli).

    Date

    2002

    Cote

    2010W/2

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Travaux de réfection et d'amélioration sur le pont...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  27. Résultat n°27

    Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/233

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  28. Résultat n°28

    Commune de Vauthiermont :- Assainissement : profil en long de la VC 4 échelle 1/500 par 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/232

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Vauthiermont :- Assainissement : profil...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  29. Résultat n°29

    - Carrefour CD25/CD27 : plans d'ensemble échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/231

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Carrefour CD25/CD27 : plans d'ensemble échelle 1/200...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  30. Résultat n°30

    - RD 25 : plans sans échelle (s.d.)

    Cote

    1863W/230

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - RD 25 : plans sans échelle (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  31. Résultat n°31

    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet : - Parc de Saint-Germain-le-Châtelet : plans, façades, coupes des bâtiments existants - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/229

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet : - Parc de Saint-Germain-le-Châtelet...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  32. Résultat n°32

    - CD2/VC11/VC12 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/228

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - CD2/VC11/VC12 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  33. Résultat n°33

    - Assainissement des collecteurs de diamètre égal ou supérieur à 800 mm : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/227

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement des collecteurs de diamètre égal ou...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  34. Résultat n°34

    - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au PK 0 750 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/226

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  35. Résultat n°35

    - Station d'épuration 1ère tranche : plan d'implantation - échelle 1/200 (1971)

    Cote

    1863W/225

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Station d'épuration 1ère tranche : plan d'implantation...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  36. Résultat n°36

    - Construction d'un réseau d'égout rue Saint Nicolas : dessins types d'ouvrages - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/224

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Construction d'un réseau d'égout rue Saint Nicolas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  37. Résultat n°37

    - Carrefour CD 2/CD 2A : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/223

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Carrefour CD 2/CD 2A : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  38. Résultat n°38

    - Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas : plans - échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/222

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas :...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  39. Résultat n°39

    - Reconstruction d'un ponceau sur le ruisseau La Sainte Catherine : profils en long - échelle 1/100 par 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/221

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Reconstruction d'un ponceau sur le ruisseau La Sainte...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  40. Résultat n°40

    - Suppression de la zone non aedificandi des côtes N/O et SO du cimetière : plan sommaire d'urbanisme échelle 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/220

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Suppression de la zone non aedificandi des côtes...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux