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  1. Résultat n°1

    - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/145

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/233

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/24

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans - échelle 1/100 (s.d.)

    Cote

    1863W/74

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/210

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger : profil en long - échelle 1/20 par 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/185

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/6

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Rue des Champs.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1845W/16

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue des Champs.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans et profils (s.d.)

    Cote

    1863W/67

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur : plan - échelle 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/69

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23 (route départementale) / Chaussées et équipements de sécurité - Marché n° 07.00.03 adopté le 3 avril 2007 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2007

    Cote

    2010W/15

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/14

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    - Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour exécution d'assainissement pluvial le long des voies : plans échelle 1/1250 et 1/2000 (s.d.)

    Cote

    1863W/84

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    1961-1984

    Cote

    1845W/8

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Chemin départemental 47.
    • 1961-1984

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    Rue du 21 Novembre.

    Date

    1964-1968

    Cote

    1845W/65

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Rue du 21 Novembre.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Rue de la Tuilerie.

    Date

    1957-1963

    Cote

    1845W/17

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue de la Tuilerie.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    - Extension du réseau d'assainissement, busage et création de trottoirs : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/208

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Extension du réseau d'assainissement, busage et création...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Route nationale 19b.

    Date

    1966

    Cote

    1845W/1

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Andelnans
    • Route nationale 19b.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Route nationale 19b.

    Date

    1948-1951

    Cote

    1845W/21

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Belfort
    • Route nationale 19b.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  21. Résultat n°21

    Andelnans, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas, Bavilliers, Beaucourt, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Bretagne, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Croix, Delle, Denney, Evette-Salbert, Fêche l'Eglise, Florimont, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne, Joncherey.

    Date

    2007

    Cote

    1857W/1

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2007.
    • Andelnans, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas, Bavilliers,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  22. Résultat n°22

    Classement du chemin rural du lotissement Géhant.

    Date

    1953-1970

    Cote

    1845W/100

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Trevenans
    • Classement du chemin rural du lotissement Géhant.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  23. Résultat n°23

    Commune de Lachapelle ss Rougemont : - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1964-1979) - Traversée de la commune, RN 83 travaux de renforcements : plans (1971) - RN 83 Fournitures et pose de trottoirs dans la commune (1972-1976)

    Cote

    1863W/19

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers communaux.
    • Commune de Lachapelle ss Rougemont : - Télécommunications,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  24. Résultat n°24

    Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/27

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  25. Résultat n°25

    - Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse et de situation échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/205

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  26. Résultat n°26

    - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au PK 0 750 : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/226

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  27. Résultat n°27

    Rue des Commandos.

    Date

    1967-1984

    Cote

    1845W/86

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Essert
    • Rue des Commandos.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  28. Résultat n°28

    - Aménagement su carrefour CD27 et rue Bambois : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/106

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement su carrefour CD27 et rue Bambois : plan...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  29. Résultat n°29

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 13 - Marché n° 06.00.36 adopté le 24 juillet 2006. Aménagement de voirie à Trévenans - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.12 adopté le 26 juillet 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2010W/13

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  30. Résultat n°30

    Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/29

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  31. Résultat n°31

    Plans roulés Commune d'Angeot : - CD 11 Rectification de virage entre les PK 4 847 et 5 0812 : plan parcellaire - échelle 1/200, plans topographiques - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/55

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Plans roulés Commune d'Angeot : - CD 11 Rectification...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  32. Résultat n°32

    Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque, Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny, Sevenans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/13

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  33. Résultat n°33

    - Lotissement communal : plan de situation - échelle 1/5 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/141

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Lotissement communal : plan de situation - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  34. Résultat n°34

    Rue du Lion, d'Alsace, des Vosges et de Lorraine.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1845W/69

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Danjoutin
    • Rue du Lion, d'Alsace, des Vosges et de Lorraine.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  35. Résultat n°35

    - Pont sur le Saint-Nicolas : plans à échelles variées (s.d.)

    Cote

    1863W/168

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont sur le Saint-Nicolas : plans à échelles variées...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  36. Résultat n°36

    - ZAC des Brasseries, création d'une réserve incendie : plan topographique - échelle 1/200 (1994)

    Cote

    1863W/158

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - ZAC des Brasseries, création d'une réserve incendie...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  37. Résultat n°37

    Rue Jules Ferry.

    Date

    1967

    Cote

    1845W/43

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Cravanche
    • Rue Jules Ferry.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  38. Résultat n°38

    - Réfection des voies communales : plan des travaux - échelles 1/10 000 et 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/181

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Réfection des voies communales : plan des travaux...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  39. Résultat n°39

    Essert, Etueffont, Evette-Salbert.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/22

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Essert, Etueffont, Evette-Salbert.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  40. Résultat n°40

    Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/25

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux