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211 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1848-1855

    Date

    1848-1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1848-1855
  2. Résultat n°2

    Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).

    Date

    1936

    Cote

    1 N 46

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième...
  3. Résultat n°3

    Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

    Date

    1890-1901

    Cote

    4 N 34

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...
  4. Résultat n°4

    Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

    Date

    1812-1870

    Cote

    4 N 109

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
  5. Résultat n°5

    Assurances : polices, correspondance.

    Date

    1900-1919

    Cote

    4 N 107

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Assurances : polices, correspondance.
  6. Résultat n°6

    Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1923-1929

    Cote

    4 N 72

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Téléphone, installation : rapports, délibérations,...
  7. Résultat n°7

    Plans.

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 38/2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Construction.
    • Plans.
  8. Résultat n°8

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Date

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Cote

    1 N 56

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1838-1839, 1842, 1844-1847
  9. Résultat n°9

    1893-1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    1 N 63

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1893-1898
  10. Résultat n°10

    Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
  11. Résultat n°11

    Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

    Date

    1848-1870

    Cote

    4 N 101

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
  12. Résultat n°12

    Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 38/1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Construction.
    • Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...
  13. Résultat n°13

    Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4 N 71

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
  14. Résultat n°14

    1863-1868

    Date

    1863-1868

    Cote

    1 N 59

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1863-1868
  15. Résultat n°15

    Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.

    Date

    1879-1881

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1879. Première session...
  16. Résultat n°16

    Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

    Date

    1806-1869

    Cote

    4 N 19

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
  17. Résultat n°17

    Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

    Date

    1813-1868

    Cote

    4 N 29

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
  18. Résultat n°18

    1937-1943

    Date

    1937-1943

    Cote

    4 N 54

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, inventaires : registres.
    • 1937-1943
  19. Résultat n°19

    Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.

    Date

    1893-1894

    Cote

    1 N 14

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1893. Deuxième session...
  20. Résultat n°20

    Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.

    Date

    1896-1898

    Cote

    1 N 16

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1896. Deuxième session...