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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH). MAPA « Réécriture des quatre schémas départementaux élaborés en 2007.
Cote
1746W/5
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH)....
Résultat n°2

Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection de l’enfance, PA-PH, organisation sociale et médico-sociale).
Cote
1746W/4
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection...
Résultat n°3

Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide à domicile et les données de l’aide sociale.
Cote
1746W/3
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide...
Résultat n°4

Habitat insalubre. - Résorption : liste des logements concernés, correspondance, rapport du préfet.
Cote
1508 W 24
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Habitat insalubre. - Résorption : liste des logements...
Résultat n°5

Réunions du service contentieux de l'Office Public Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : participation d'une assistante sociale.
Cote
1508 W 23
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du service contentieux de l'Office Public...
Résultat n°6

Rapports des tournées effectuées par les assistantes sociales du service social polyvalent.
Cote
1508 W 23
 Date
1958-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rapports des tournées effectuées par les assistantes...
Résultat n°7

Enquêtes sociales demandées par la Préfecture ou le Conseil général, rapports sociaux sur les familles.
Cote
1508 W 23
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enquêtes sociales demandées par la Préfecture ou le...
Résultat n°8

Sous commission du troisième âge : procès-verbaux de réunions.
Cote
1508 W 23
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sous commission du troisième âge : procès-verbaux de...
Résultat n°9

Femmes victimes de sévices de la part de leur mari ou compagnon : questionnaires.
Cote
1508 W 22
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Femmes victimes de sévices de la part de leur mari...
Résultat n°10

Bourses départementales attribuées aux assistantes sociales.
Cote
1508 W 22
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bourses départementales attribuées aux assistantes...
Résultat n°11

Enquête réalisée auprès de vingt-deux départements dont le Territoire de Belfort, destinée à mieux connaître les besoins d'assistance médico-sociale de la population.
Cote
1508 W 22
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enquête réalisée auprès de vingt-deux départements...
Résultat n°12

Aménagement des locaux de permanence de services médico-sociaux : délibérations du Conseil général.
Cote
1508 W 22
 Date
1966-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement des locaux de permanence de services médico-sociaux...
Résultat n°13

Comptes rendus de réunions, études sur les secteurs et leur modification, plans.
Cote
1508 W 21
 Date
1975-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Circonscriptions de service social.
  • Comptes rendus de réunions, études sur les secteurs...
Résultat n°14

Réglementation nationale, correspondance, étude sur la fonction de responsable de circonscriptions, comptes-rendus de réunions, nomination des assistantes sociales responsables de secteurs (1962-1985). Etudes sur les secteurs et leurs modification (1981-1984).
Cote
1508 W 20
 Date
1962-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Circonscriptions de service social.
  • Réglementation nationale, correspondance, étude sur...
Résultat n°15

Comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de réunion, correspondance, réglementation nationale.
Cote
1508 W 19
 Date
1955-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comité départemental de liaison et de coordination...
Résultat n°16

Bureau départemental d'accueil, d'orientation et d'information des travailleurs étrangers et des membres de leur famille, Association Belfortaine d'Aide aux Travailleurs Etrangers (ABATE) : correspondance, comptes-rendu d'activité, procès verbal de réunion.
Cote
1508 W 18
 Date
1966-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bureau départemental d'accueil, d'orientation et d'information...
Résultat n°17

Direction départementale de l'action sanitaire et sociale : rapports d'activités, correspondance.
Cote
1508 W 18
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Direction départementale de l'action sanitaire et sociale...
Résultat n°18

Caisse primaire de sécurité sociale : rapport moral, correspondance, compte-rendu de réunion, notes de service.
Cote
1508 W 18
 Date
1957-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Caisse primaire de sécurité sociale : rapport moral,...
Résultat n°19

Conventions.
Cote
1508 W 17
 Date
1943-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service Social Polyvalent (SSP) des assistantes sociales...
  • Conventions.
Résultat n°20

Rapports de l'assistante sociale chef (1951-1962), organisation du service social (1955-1975), procès-verbaux du conseil d'administration (1949-1957), rapports d'activités (1971-1975).
Cote
1508 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service Social Polyvalent (SSP) des assistantes sociales...
  • Rapports de l'assistante sociale chef (1951-1962),...