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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1141 W 1-10

    • Contexte : 1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

    Date

    1978 - années 1980

    Cote

    1603 W 1

    • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1253 W 1-10

    • Contexte : 1253 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arrêtés départementaux.
  4. Résultat n°4

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/40

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 mai 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  5. Résultat n°5

    Réunions du Conseil général.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1418 W 1-46

    • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/50

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  7. Résultat n°7

    Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/23

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  8. Résultat n°8

    Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/42

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  9. Résultat n°9

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/32

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 30 juin 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  10. Résultat n°10

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/2

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  11. Résultat n°11

    Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/7

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  12. Résultat n°12

    Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/48

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  13. Résultat n°13

    Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/20

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  14. Résultat n°14

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/1

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  15. Résultat n°15

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/36

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  16. Résultat n°16

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/25

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 décembre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  17. Résultat n°17

    Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/5

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  18. Résultat n°18

    Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1620 W 1-30

    • Contexte : 1620 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/12

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  20. Résultat n°20

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1350 W 1-6

    • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort., Versement du 24 novembre 1998.

  21. Résultat n°21

    Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/47

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  22. Résultat n°22

    Délibérations de la commission permanente.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/10-1802W/12

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Classé en P 438 j
    • Délibérations de la commission permanente.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  23. Résultat n°23

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/9

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  24. Résultat n°24

    Réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1365 W 1-20

    • Contexte : 1365 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1204 W 1-12

    • Contexte : 1204 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/46

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  27. Résultat n°27

    Rapports du Conseil général et annexes.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/1-1802W/5

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Classé en P 438 j
    • Rapports du Conseil général et annexes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  28. Résultat n°28

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/11

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  29. Résultat n°29

    Commission permanente du Conseil général.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1384 W 1-27

    • Contexte : 1384 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission permanente du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/10

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  31. Résultat n°31

    Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/45

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  32. Résultat n°32

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/24

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 décembre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  33. Résultat n°33

    Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/19

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  34. Résultat n°34

    Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/44

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  35. Résultat n°35

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/27

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 14 et 15 janvier 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  36. Résultat n°36

    Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/49

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  37. Résultat n°37

    Renouvellement triennal.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1350 W 13-14

    • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Renouvellement triennal.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort., Versement du 24 novembre 1998.

  38. Résultat n°38

    Commissions permanentes du Conseil général.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1418 W 47-98

    • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions permanentes du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/37

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  40. Résultat n°40

    Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/51

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées