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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission départementale : procès-verbaux de réunions, rapports du préfet, correspondance.

    Date

    1945-1976

    Cote

    1080 W 1-28

    • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale : procès-verbaux de réunions,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1049 W 1-127

    • Contexte : 1049 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Correspondance du secrétariat.

    Date

    1961-1972

    Cote

    1049 W 128-129

    • Contexte : 1049 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Correspondance du secrétariat.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes concernées.

    Date

    1973-1979

    Cote

    1092 W 1-30

    • Contexte : 1092 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1974-1991

    Cote

    1247 W 1-283

    • Contexte : 1247 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1080 W 29

    • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

    Date

    1978 - années 1980

    Cote

    1603 W 1

    • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1141 W 1-10

    • Contexte : 1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1204 W 1-12

    • Contexte : 1204 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil général du Territoire de Belfort.

    Date

    1985-2000

    Cote

    1453 W 1-29

    • Contexte : 1453 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Index magnéto des différentes réunions enregistrées.

    Date

    1985-2001

    Cote

    1722 W 1-4

    • Contexte : 1722 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Index magnéto des différentes réunions enregistrées.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1253 W 1-10

    • Contexte : 1253 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arrêtés départementaux.
  13. Résultat n°13

    Réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1365 W 1-20

    • Contexte : 1365 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Commission permanente du Conseil général.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1384 W 1-27

    • Contexte : 1384 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission permanente du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Renouvellement triennal.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1350 W 13-14

    • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Renouvellement triennal.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort., Versement du 24 novembre 1998.

  16. Résultat n°16

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1350 W 1-6

    • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort., Versement du 24 novembre 1998.

  17. Résultat n°17

    Articles éliminés.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1350 W 7-12

    • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort., Versement du 24 novembre 1998.

  18. Résultat n°18

    Réunions du Conseil général.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1418 W 1-46

    • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Commissions permanentes du Conseil général.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1418 W 47-98

    • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions permanentes du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1620 W 1-30

    • Contexte : 1620 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.