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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibérations de la commission permanente.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/10-1802W/12

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Classé en P 438 j
    • Délibérations de la commission permanente.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  2. Résultat n°2

    Rapports du Conseil général et annexes.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/1-1802W/5

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Classé en P 438 j
    • Rapports du Conseil général et annexes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  3. Résultat n°3

    Rapports de la commission permanente.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/8-1802W/10

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Classé en P 438 j
    • Rapports de la commission permanente.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  4. Résultat n°4

    Délibérations du Conseil général et annexes.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/6-1802W/8

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Classé en P 438 j
    • Délibérations du Conseil général et annexes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  5. Résultat n°5

    Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/50

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  6. Résultat n°6

    Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/48

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  7. Résultat n°7

    Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/47

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  8. Résultat n°8

    Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/46

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  9. Résultat n°9

    Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/49

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  10. Résultat n°10

    Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/51

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  11. Résultat n°11

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/40

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 mai 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  12. Résultat n°12

    Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/42

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  13. Résultat n°13

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/36

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  14. Résultat n°14

    Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/45

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  15. Résultat n°15

    Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/44

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  16. Résultat n°16

    Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/37

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  17. Résultat n°17

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/41

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 mai 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  18. Résultat n°18

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/39

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 mai 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  19. Résultat n°19

    Séance du 19 octobre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/43

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 19 octobre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  20. Résultat n°20

    Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/38

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées