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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1080 W 29

    • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

    Date

    1978 - années 1980

    Cote

    1603 W 1

    • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/1

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  4. Résultat n°4

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/2

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  5. Résultat n°5

    Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/3

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  6. Résultat n°6

    Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/4

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  7. Résultat n°7

    Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/5

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  8. Résultat n°8

    Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/6

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  9. Résultat n°9

    Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/7

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  10. Résultat n°10

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/8

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  11. Résultat n°11

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/9

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  12. Résultat n°12

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/10

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  13. Résultat n°13

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/11

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  14. Résultat n°14

    Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/12

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  15. Résultat n°15

    Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/13

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  16. Résultat n°16

    Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/14

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  17. Résultat n°17

    Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/15

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  18. Résultat n°18

    Dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/16

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
    • Dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  19. Résultat n°19

    Dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/17

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
    • Dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  20. Résultat n°20

    Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/18

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées