Filtrer les résultats
Multimédias
  • 76
Nom de l'inventaire
  • 51
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 19
  • 58
Sujets
  • 76
  • 76
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 76
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1141 W 1-10

    • Contexte : 1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

    Date

    1978 - années 1980

    Cote

    1603 W 1

    • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1253 W 1-10

    • Contexte : 1253 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arrêtés départementaux.
  4. Résultat n°4

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/40

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 mai 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  5. Résultat n°5

    Réunions du Conseil général.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1418 W 1-46

    • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/50

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  7. Résultat n°7

    Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/23

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  8. Résultat n°8

    Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/42

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  9. Résultat n°9

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/32

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 30 juin 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  10. Résultat n°10

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/2

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  11. Résultat n°11

    Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/7

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  12. Résultat n°12

    Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/48

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  13. Résultat n°13

    Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/20

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  14. Résultat n°14

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/1

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  15. Résultat n°15

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/36

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  16. Résultat n°16

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/25

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 décembre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  17. Résultat n°17

    Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/5

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  18. Résultat n°18

    Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1620 W 1-30

    • Contexte : 1620 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/12

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  20. Résultat n°20

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1350 W 1-6

    • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort., Versement du 24 novembre 1998.