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Résultats de la recherche

  • 1

    Bilans.

    Date

    1998-2009

    Cote

    1667 W 1

    • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Bilans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

  • 2

    Assistantes maternelles et assistantes familiales : dossiers individuels d’agrément.

    Date

    1990-2001

    Cote

    1585 W 5-10

    • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort Direction...

    • Assistantes maternelles et assistantes familiales :...

    Producteur :

    Conseil général Direction Adjointe du Développement Social Educatif et Culturel
    Direction Enfance et Famille Service des Assistantes maternelles

  • 3

    Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément ou annulation : dossiers individuels.

    Date

    2005-2010

    Cote

    1729 W 1-2

    • Contexte : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale déléguée n°1, Direction des Actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile - Pôle agrément assistantes maternelles

  • 4

    Commission consultative Paritaire Départementale (CCPD) : dossiers individuels.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1585 W 11-12

    • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort Direction...

    • Commission consultative Paritaire Départementale (CCPD)...

    Producteur :

    Conseil général Direction Adjointe du Développement Social Educatif et Culturel
    Direction Enfance et Famille Service des Assistantes maternelles

  • 5

    Assistantes maternelles et assistantes familiales : refus d’agrément.

    Date

    1980-2005

    Cote

    1585 W 1-4

    • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort Direction...

    • Assistantes maternelles et assistantes familiales :...

    Producteur :

    Conseil général Direction Adjointe du Développement Social Educatif et Culturel
    Direction Enfance et Famille Service des Assistantes maternelles

  • 6

    Production visuelle.

    Date

    Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005, Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005

    Cote

    1667 W 2

    • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Production visuelle.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

  • 7

    Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d’agrément.

    Date

    2002-2006

    Cote

    1729 W 3-6

    • Contexte : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale déléguée n°1, Direction des Actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile - Pôle agrément assistantes maternelles