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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bilans.

Date

1998-2009

Cote

1667 W 1

Résultat n°2

Assistantes maternelles et assistantes familiales : dossiers individuels d’agrément.

Date

1990-2001

Cote

1585 W 5-10

Résultat n°3

Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément ou annulation : dossiers individuels.

Date

2005-2010

Cote

1729 W 1-2

Résultat n°4

Commission consultative Paritaire Départementale (CCPD) : dossiers individuels.

Date

1994-2002

Cote

1585 W 11-12

Résultat n°5

Assistantes maternelles et assistantes familiales : refus d’agrément.

Date

1980-2005

Cote

1585 W 1-4

Résultat n°6

Production visuelle.

Date

Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005, Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005

Cote

1667 W 2

Résultat n°7

Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d’agrément.

Date

2002-2006

Cote

1729 W 3-6