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270 résultats

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Résultat n°1

Dossiers d'indemnités pour les commissions (1946-1950). Bibliothèque universitaire : dossiers de pré-programmation (1993). Données d'ensemble du marché du travail das le Territoire de Belfort (1982-1985). Institut polytechnique de Sévenans : budget prévisionnel en vue de la création du centre de reprographie départemental et universitaire (1993). Rapports sur les cantons de Giromagny, Offemont, Rougemont-le-Château et Valdoie (1992).

Date

1946-1993

Cote

1519 W 3

Résultat n°2

Transports : projet de restructuration.

Date

-

Cote

1512 W 24

Résultat n°3

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements pour personnes âgées. Francas. Entente interdépartementale de lutte contre la rage. Chambre d'agriculture. Affaires diverses des conseillers généraux. Association départementale du tourisme. Bureaux de la Chambre de commerce et du Conseil général. Comité d'expansion économique et de productivité. Extrait des délibérations concernant le CDAC. Projet de création d'une crèche au Foyer de l'enfance. Enfance : généralités, Conseil départemental de protection de l'enfance.

Date

-

Cote

1512 W 12

Résultat n°4

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.

Date

-

Cote

1512 W 17

Résultat n°5

Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville de Belfort : Plan d'Occupation des Sols (POS). Environnement

Date

-

Cote

1512 W 25

Résultat n°6

Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.

Date

-

Cote

1512 W 5

Résultat n°7

Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.

Date

-

Cote

1512 W 16

Résultat n°8

Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer de jeunes filles Saint odile à Bavilliers. Mode de garde des enfants dans le Territoire de Belfort. Conflits sociaux. Association pour l'enseignement des étrangers. Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. Comité départemental de prévention de la violence et de la criminalité. Locaux des prud'hommes. Projet de construction d'une maison d'arrêt dans l'aire urbaine. Association service social familial migrants.

Date

-

Cote

1512 W 13

Résultat n°9

Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers santé-social. Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU).

Date

-

Cote

1512 W 26

Résultat n°10

Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Institut Médico-Educatif (IME) de Chaux. Crèche, rue de l'Ancien théâtre. Grand canal.

Date

-

Cote

1512 W 19

Résultat n°11

Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.

Date

-

Cote

1512 W 4

Résultat n°12

Agence de Développement Economique de Belfort et de son Territoire (ADEBT). Economie.

Date

-

Cote

1512 W 29

Résultat n°13

Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départementale d'action touristique. Chalet du Ballon d'Alsace. Camping de Bavilliers. Campeurs du lac de la Seigneurerie. Campeurs d'Alsace. Groupement pour le tourisme fluvial.

Date

-

Cote

1512 W 6

Résultat n°14

Voierie. Foyer de l'enfance.

Date

-

Cote

1512 W 15

Résultat n°15

Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le Foyer". Urbanisme : logement. Transports.

Date

-

Cote

1512 W 9

Résultat n°16

Commerce et industrie. Commissions départementales d'équipement et d'action sociale, de l'emploi, action laïque, éducation populaire, action locale.

Date

-

Cote

1512 W 28

Résultat n°17

Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).

Date

-

Cote

1512 W 1

Résultat n°18

Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de gestion des foyers de jeunes travailleurs. Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA). Centre socio-culturel de Valdoie. Comité d'établissement IPA. Piscine d'Etueffont.

Date

-

Cote

1512 W 8

Résultat n°19

Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Commissions d'admission à l'aide sociale. Habitat et vie sociale, quartier des Résidences.

Date

-

Cote

1512 W 20

Résultat n°20

Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Association départementale du tourisme.

Date

-

Cote

1512 W 3

Résultat n°21

Conseil général : relations publiques. Santé et social dans le département.

Date

-

Cote

1512 W 23

Résultat n°22

Urbanisme.

Date

-

Cote

1512 W 21

Résultat n°23

Urbanisme. Aire urbaine 2000. Tourisme.

Date

-

Cote

1512 W 27

Résultat n°24

Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la région. Aménagement de la base nautique du Malsaucy (ADPA). Aéroport Belfort-Fontaine. Aéroport Bâle-Mulhouse. Transports routiers. Commissions et réunions du Conseil général. Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort.

Date

-

Cote

1512 W 7

Résultat n°25

Santé sociale : mission départementale d'insertion, centre médico-social. Environnement : pays vosgien et sous-vogien, étude sur la qualité des eaux. Affaires traitées avec la Préfecture. Loisirs et éducation : Jeunesse et Sports, Université populaire.

Date

-

Cote

1512 W 2

Résultat n°26

Urbanisme. Finances. Projet casernes 90.

Date

-

Cote

1512 W 22

Résultat n°27

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : conseil d'administration.

Date

-

Cote

1512 W 10

Résultat n°28

Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse d'Allocations Familiales (CAF) "habitat et vie sociale". Maison d'arrêt : commmission de surveillance.

Date

-

Cote

1512 W 14

Résultat n°29

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB). Habitat et vie sociale, quartier de l'Arsot. Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).

Date

-

Cote

1512 W 11

Résultat n°30

Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture : organisation interne, statut du personnel départemental.

Date

-

Cote

1512 W 18

Résultat n°31

Département. - Conseiller général : rapports, procès-verbaux de réunions.

Date

1952-1970

Cote

12 W 38-39

Résultat n°32

Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.

Date

1958-1965

Cote

12 W 15-19

Résultat n°33

Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.

Date

1958-1959

Cote

12 W 32

Résultat n°34

Habitation à loyer modéré : correspondance.

Date

1958-1964

Cote

12 W 24

Résultat n°35

Météorologie : bulletins.

Date

1958-1960

Cote

12 W 14

Résultat n°36

Comptabilité départementale : rapports.

Date

[s.d.]

Cote

12 W 29

Résultat n°37

Aide sociale : procès-verbaux, rapports, budgets.

Date

1958-1968

Cote

12 W 9-13

Résultat n°38

Formation : procès-verbaux de réunions.

Date

1959-1965

Cote

12 W 23

Résultat n°39

Admministration générale : rapports, correspondance.

Date

1959-1969

Cote

12 W 2-4

Résultat n°40

Protection civile : procès-verbaux de réunions.

Date

1959-1965

Cote

12 W 22

Résultat n°41

Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

Date

1960-1965

Cote

12 W 27

Résultat n°42

Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.

Date

1960-1967

Cote

12 W 5-8

Résultat n°43

Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.

Date

1960-1965

Cote

12 W 21

Résultat n°44

Animations culturelles : correspondance, plans, rapports, statuts.

Date

1960-1965

Cote

12 W 20

Résultat n°45

Enseignement technique : rapports financiers.

Date

1960-1963

Cote

12 W 25

Résultat n°46

Correspondance.

Date

1960-1967

Cote

12 W 1

Résultat n°47

Médailles du travail : procès-verbaux.

Date

1960

Cote

12 W 26

Résultat n°48

Syndicats : motions.

Date

1960-1965

Cote

12 W 30

Résultat n°49

Interventions du Président du Conseil général : doléances des citoyens.

Date

1961-1963

Cote

12 W 31

Résultat n°50

Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans, rapports, étude.

Date

1962-1963

Cote

12 W 35

Résultat n°51

Santé : correspondance, statistiques, rapports, instructions, règlement départemental.

Date

1962-1981

Cote

12 W 36-37

Résultat n°52

Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.

Date

1963-1965

Cote

12 W 28

Résultat n°53

Situation de l'emploi en Franche-Comté : correspondance (1983-1988). Direction générale des collectivités locales. Constructions publiques : enquêtes, analyse commune par commune (1964). Plan départemental d'hébergement (SIDPC) (1988). Bilan de situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort (1983-1985).

Date

1964-1988

Cote

1519 W 1

Résultat n°54

Société d'étude Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, procès-verbaux, informations.

Date

1965-1969

Cote

1519 W 2

Résultat n°55

Social, éducation.

Date

1971-2004

Cote

1760W/14

Résultat n°56

Eau / développement durable.

Date

1972-2007

Cote

1760W/8-1760W/10

Résultat n°57

Economie, emploi, entreprises.

Date

1974-2009

Cote

1760W/13-1760W/14

Résultat n°58

Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA).

Date

1974-1987

Cote

1209W 1-16

Résultat n°59

Politique. Mise en place d'une communication interne au Conseil général.

Date

1976-[2003]

Cote

1760W/1

Résultat n°60

Actions culturelles et vie associative.

Date

1977-1987

Cote

1133 W 1-4

Résultat n°61

Alcoolisme : rapports d'activités.

Date

1977-1979

Cote

12 W 33

Résultat n°62

Aménagement du territoire.

Date

1977-2008

Cote

1760W/13

Résultat n°63

Actions et infrastructures culturelles dans le Territoire de Belfort.

Date

1977-1986

Cote

1119 W 1-25

Résultat n°64

Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.

Date

1978-1979

Cote

12 W 34

Résultat n°65

Pistes cyclables. Transports.

Date

1978-2005

Cote

1760W/5

Résultat n°66

Environnement / développement durable.

Date

1979-2001

Cote

1760W/8

Résultat n°67

Economie.

Date

1979-1997

Cote

1578 W 6-7

Résultat n°68

Relations entre le Département et la République et canton du Jura. Demandes personnelles.

Date

1980-2006

Cote

1760W/16

Résultat n°69

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (safer) de Franche-Comté.

Date

1980-2008

Cote

1760W/10-1760W/12

Résultat n°70

Photographies d'élus, d'événements,...

Date

1980-[1990]

Cote

1519 W 5-10

Résultat n°71

Aspects politiques.

Date

1981-2011

Cote

1703 W 1-5

Résultat n°72

Politique sociale du Territoire de Belfort. Débat public local.

Date

1981-1991

Cote

1578 W 49

Résultat n°73

Culture, loisirs, histoire (1983-2008). Tourisme (2004). Environnement (2001-2006). Economie, industrie et recherche (1991-2000).

Date

1983-2008

Cote

1800 W 3

Résultat n°74

Fédération Nationale des Elus Socialistes et Républicains (FNESR) et Association des Départements de France (ADF).

Date

1983-1991

Cote

1578 W 29-48

Résultat n°75

Société Bull.

Date

1983-1991

Cote

1578 W 52-53

Résultat n°76

Contrat de plan Territoire de Belfort / Région.

Date

1984-1993

Cote

1595 W 12

Résultat n°77

Travaux de Christian Proust pour l'Assemblée des Présidents des Conseils généraux de France.

Date

1985-1989

Cote

1578 W 13-16

Résultat n°78

Organisation des services du Conseil général et gestion du personnel : évolution du personnel de la direction de la solidarité entre 1985 et 2010, synthèse sur la gestion du personnel, note sur l'organisation de l'agenda de C. Proust en tant que Président, note sur l'organisation du Cabinet, rapport sur l'organisation du service des routes et la mise en œuvre des compétences départementales, licenciement de la directrice de Cabinet Mme Dupont-Costedoat, courrier de réclamation de D. Franche.

Date

1985-1997

Cote

1812W/2

Résultat n°79

Routes.

Date

1985-2008

Cote

1760W/1-1760W/5

Résultat n°80

Plan de relance de l'économie française : notes manuscrites, articles de presse concernant la région Franche-Comté, Mensuel de l'emploi en Franche-Comté, plan de relance, note de la SEMPAT, rapport intitulé Lutter contre les changements climatiques et maîtriser l'énergie.

Date

-

Cote

1812W4