Territoire de Belfort. Conseil général. Cabinet - Recherche

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1

Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

Date

2006

Cote

1815 W 21

2

Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

Date

2006

Cote

1815 W 22

3

Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages de France : diplôme de la Marianne d'Or remis à Yves Ackermann.

Date

mercredi 11 mai 2005

Cote

1815 W 104

4

Organismes socioculturels du Territoire de Belfort. - Inspections : comptes-rendus (1989-1990) ; fonctionnement : mission départementale des jeunes des Résidences, coordination (1987-1991).

Date

1987-1991

Cote

1519 W 4

5

Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.

Date

1987-1999

Cote

1595 W 1

6

Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.

Date

1958-1965

Cote

12 W 15-19

7

Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 : un fanion et deux pin's.

Date

1ère moitié du 21e siècle

Cote

1815 W 77

8

Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales coupant le ruban d'inauguration.

Date

2007

Cote

1815 W 17

9

Gare TGV de Belfort-Montbéliard, site de Meroux. - Parkings et voirie : plans de masse et plan de nivellement.

Date

2008

Cote

1812W8

10

Réforme gouvernementale, fiscale et territoriale : rapport provisoire sur la réforme de la fiscalité dans le Territoire de Belfort, projet de schéma départemental de coopération intercommunale, projet de loi de réforme des collectivités territoriales, courrier de Jean-Pierre Chevènement aux élus relatif aux modifications du projet de loi, documentation sur les impacts financiers de la réforme et de la crise, rapport pour l'adoption du budget primitif de la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB), rapports à l'exécutif du Conseil général.

Date

2009-2011

Cote

1812W/2

11

Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration Territoriale (MGPAT). Soixantième assemblée générale 15-16-17 juin 2005 à Belfort : pièce en bronze.

Date

2005

Cote

1815 W 89

12

Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil joints.

Date

s.d.

Cote

1815 W 40

13

Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).

Date

samedi 15 septembre 2007

Cote

1815 W 24

14

Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs aux bouts des manches dans la nuque et le long de l'ouverture.

Date

s.d.

Cote

1815 W 80

15

Ensemble tunique brodée, pantalon, bonnet et ceinture, en coton, marron et beige avec des rayures verticales en formes de petits carrés noirs.

Date

s.d.

Cote

1815 W 78

16

VHS (1999-2005). Cassettes audio (1994).

Date

1994-2005

Cote

1800 W 7

17

Elections.

Date

1988-1998

Cote

1578 W 8-11

18

Plaque offerte par la mairie de Novi Beograd.

Date

s.d.

Cote

1815 W 58

19

La politique départementale d'insertion, la carte santé et le Revenu Minimum d'Insertion (RMI).

Date

1990-1993

Cote

1578 W 50-51

20

Requalification du site du Techn'hom et financement du TGV. Echanges avec le Conseil régional : correspondance, article de presse, note, étude de besoins en services de proximité.

Date

2006

Cote

1812W8

21

Poème de Rudyard Kipling : plaque adressé à Yves Ackermann par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).

Date

samedi 15 septembre 2007

Cote

1815 W 25

22

Deux figurines encadrant un cèdre : cadre offert par la municipalité de Kab-Elias, Wadi El Dalam.

Date

s.d.

Cote

1815 W 39

23

Ensemble tunique brodée et pantalon en coton, rayés verticalement beige et gris.

Date

s.d.

Cote

1815 W 79

24

Quinze ans de la patrouille aérienne Cartouche Doré : photographie de groupe dédicacée par les pilotes, instructeurs de l'école de pilotage de l'armée de l'air.

Date

2004

Cote

1815 W 68

25

700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises aux habitants de Belfort.

Date

samedi 15 septembre 2007

Cote

1815 W 7

26

Réseau Ferré de France (RFF), TGV Rhin-Rhône branche Est. Enquête publique 29 mai-29 juillet 2010 : coupe de morceau de rail.

Date

2010

Cote

1815 W 105

27

Actions culturelles et vie associative.

Date

1977-1987

Cote

1133 W 1-4

28

Peinture à l'huile de E. Sulaikovki.

Date

2003

Cote

1815 W 71

29

Territoire Habitat. Immeuble La Locomotive, construit détruit en 2000 : pierre scellée sur un socle.

Date

2000

Cote

1815 W 102

30

Consultation par le Conseil général de la population du Territoire de Belfort. Fédération des Oeuvres Laïques (FOL), association ECOL, IREP, université populaire IDEE. Opération "101 communes de l'Art.

Date

1990-1994

Cote

1578 W 54

31

Loisirs / culture et sports. Tourisme. Social. aménagement du territoire.

Date

1991-2011

Cote

1703 W 10

32

Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

Date

1960-1965

Cote

12 W 27

33

Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.

Date

1960-1967

Cote

12 W 5-8

34

Vierge à l'enfant : aquarelle de [Alexandra Mitin ou Mitih].

Date

s.d.

Cote

1815 W 50

35

Transports : projet de restructuration.

Date

-

Cote

1512 W 24

36

Service de l'animation : dosisers de demandes de subventions, contrats d'objectifs.

Date

1990-1993

Cote

1519 W 1-2

37

Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.

Date

1960-1965

Cote

12 W 21

38

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements pour personnes âgées. Francas. Entente interdépartementale de lutte contre la rage. Chambre d'agriculture. Affaires diverses des conseillers généraux. Association départementale du tourisme. Bureaux de la Chambre de commerce et du Conseil général. Comité d'expansion économique et de productivité. Extrait des délibérations concernant le CDAC. Projet de création d'une crèche au Foyer de l'enfance. Enfance : généralités, Conseil départemental de protection de l'enfance.

Date

-

Cote

1512 W 12

39

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.

Date

-

Cote

1512 W 17

40

Desserte du Pays sous Vosgien.

Date

1987-1995

Cote

1578 W 12

41

Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville de Belfort : Plan d'Occupation des Sols (POS). Environnement

Date

-

Cote

1512 W 25

42

Plaque en plastique dorée, accompagnée de son support de présentation avec les principaux lieux touristiques de la ville de Baoji.

Date

s.d.

Cote

1815 W 62

43

Cadre avec à l'intérieur le « singe soleil ».

Date

s.d.

Cote

1815 W 64

44

ZAC TGV, dossier de réalisation. Développement économique : notes manuscrites, étude économique, rapport du bureau communautaire de la CAB, note sur l'aménagement du secteur sud de l'agglomération belfortaine, plans et vues aériennes, échéancier, bilan et perspectives du développement économique, documents de travail, rapport à l'exécutif, analyse financière, courrier de la Préfecture relatif au dossier de création de la ZAC des Plutons, plans de la ZAC. Réflexions sur les liens avec la ZAC des Plutons, convention de partenariat entre le CG et la CAB, bilan prévisionnel, lettre des élus du syndicat mixe de l'aire urbaine aux Préfet de région et à la présidente du Conseil régional pour la mise en place de la convention de financement du projet TGV, note de la CAB sur la ZAC du parc d'innovation des Plutons, comptes-rendus de réunions. ZAC des Plutons : bilan financier, compte-rendu de réunion de la SODEB, notes manuscrites, plans. Réunion CAB/CG : ordre du jour, bilan prévisionnel, plans, vues perspectives, réflexion sur les liens avec la ZAC des Plutons. Dossier de réalisation : rapport de présentation, cahier des charges architectural, programme des équipements et aménagements publics, programme des constructions à réaliser, bilan prévisionnel, étude paysagère, plans et note de présentation pour la renaturation/requalification du ruisseau des Rompérés, plans d'actions dans le cadre de la démarche de qualité environnementale PALME, esquisse d'aménagement de la commune de Moval.

Date

2006-2008

Cote

1812W8

45

Organisation interne. Etudes statistiques par communes du Territoire de Belfort.

Date

2005-2011

Cote

1703 W 5

46

Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.

Date

-

Cote

1512 W 5

47

Plan de reconversion industrielle du nord du département.

Date

1989

Cote

1512 W 30

48

Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions télévisées et radiophoniques.

Date

1995-1997

Cote

1424 W 1-97

49

Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENIBe) : 30 ans.

Date

s.d.

Cote

1815 W 94

50

1814 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président [à consulter en salle de lecture]

Date

2004-2015

Cote

1814W

51

Travaux de Christian Proust pour l'Assemblée des Présidents des Conseils généraux de France.

Date

1985-1989

Cote

1578 W 13-16

52

Economie, emploi, entreprises.

Date

1974-2009

Cote

1760W/13-1760W/14

53

Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.

Date

1978-1979

Cote

12 W 34

54

Roumanie. - Targoviste : plaque en bronze représentant la tour Chindia, emblème de la ville.

Date

s.d.

Cote

1815 W 96

55

Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans, rapports, étude.

Date

1962-1963

Cote

12 W 35

56

Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.

Date

1958-1959

Cote

12 W 32

57

Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.

Date

-

Cote

1512 W 16

58

Relations entre le Département et la République et canton du Jura. Demandes personnelles.

Date

1980-2006

Cote

1760W/16

59

ASCO Mulhouse Basket fauteuil : un fanion.

Date

s.d.

Cote

1815 W 72

60

Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer de jeunes filles Saint odile à Bavilliers. Mode de garde des enfants dans le Territoire de Belfort. Conflits sociaux. Association pour l'enseignement des étrangers. Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. Comité départemental de prévention de la violence et de la criminalité. Locaux des prud'hommes. Projet de construction d'une maison d'arrêt dans l'aire urbaine. Association service social familial migrants.

Date

-

Cote

1512 W 13

61

Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers santé-social. Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU).

Date

-

Cote

1512 W 26

62

Deux figurines encadrant Europe enlevé par Zeus métamorphosé en taureau en 300 avant Jésus-Christ.

Date

s.d.

Cote

1815 W 42

63

Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias, le 15/04/2007 : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité et le conseil culturel.

Date

2007

Cote

1815 W 6

64

Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Institut Médico-Educatif (IME) de Chaux. Crèche, rue de l'Ancien théâtre. Grand canal.

Date

-

Cote

1512 W 19

65

ZAC des Plutons et ZAC TGV : note sur les projets du secteur Sud-Savoureuse et leur impact sur les réseaux, bilan prévisionnel annoté du parc d'innovation des Plutons, analyse financière, plans de surface et périmètre de la ZAC des Plutons, plan topographique des Plutons, note manuscrite, dossier phase 2 de l'étude de faisabilité relative aux potentialités d'évolution du site des Plutons en zone d'activités, étude d'opportunité sur l'implantation d'un équipement à vocation économique à proximité de la gare TGV, étude d'impact volet faune-flore de l'aménagement d'un parc d'innovation sur les Plutons, projet de rapport final relatif à l'étude d'aménagement du périmètre rapproché de la gare TGV, délibérations du syndicat mixte de l'aire urbaine relatives aux études d'aménagement, documentation de Réseau Ferré de France, compte-rendu de réunion sur la conciergerie dentreprise, fond de dossier pour la réunion de présentation des études autour de la gare TGV.

Date

2004-2007

Cote

1812W7

66

« Centre Service National Montbéliard Conseil général 05 novembre 2008 ».

Date

mercredi 05 novembre 2008

Cote

1815 W 100

67

Obtention de crédits du Fonds Européen de Dévelopement Economique et Régional (FEDER). Festival du Ballon d'Alsace (actuelles Eurockéennes). Foire aux vins d'Andelnans. Revenu Minimum d'Insertion (RMI) et programme départemental d'insertion.

Date

1987-1994

Cote

1578 W 23

68

Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.

Date

-

Cote

1512 W 4

69

Culture, loisirs, histoire (1983-2008). Tourisme (2004). Environnement (2001-2006). Economie, industrie et recherche (1991-2000).

Date

1983-2008

Cote

1800 W 3

70

Social (2006, 2012). Plan départemental de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes (2010). Maison du temps et de la mobilité (2004-2006). Conseil régional des Officiers de Réserve de Franche-Comté, Premier régiment d'Artillerie (2001). Association "Les Enfants de Tchernobyl" (2008-200*9). Relations avec les maires du département (2006-2008). Demandes diverses de particuliers (2005). VHS (1998).

Date

1998-2012

Cote

1800 W 6

71

700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises aux habitants de Belfort.

Date

samedi 15 septembre 2007

Cote

1815 W 20

72

Portrait d'arrondissement allemand. Paysage et nature, loisirs et culture, économie, social et santé. L'arrondissement de Harz. Publié en collaboration avec l'administration du district.

Date

2009

Cote

1815 W 84

73

Forum de l'Innovation et de la Performance. Prix Territoria éducation : médaille en métal doré.

Date

mardi 28 mars 1995

Cote

1815 W 88

74

Agence de Développement Economique de Belfort et de son Territoire (ADEBT). Economie.

Date

-

Cote

1512 W 29

75

Cassettes audio. - Face 1, Radio France Belfort (RFB). - Interview de Louis Massias, maire de Foussemagne et Président de l'Association de Défense des Riverains de l'aéroport de Fontaine (ADRAF) : actions contre les nuisances sonores dans le cadre de l'opposition au projet d'implantation de l'entreprise DHL. 09/01/1997 - Face 1, RFB. - Informations : construction du centre de vie et d'affaires d'Etupes, automobiles Peugeot, TGV Rhin-Rhône, musée d'art moderne de Belfort, Gilberte Marin Moskowitz et les élections régionales. Saison d'hiver au Ballon d'Alsace, gestion des pistes de ski et équipement : interviews de Christiane Durupt, vice-présidente du SMIBA, du responsable des pistes au SMIBA, de Michel Miseret de l'école de ski français et du Président des cafetiers et restaurateurs de Belfort. [sd]

Date

1997

Cote

1812W8

76

Inauguration du Centre de Défense Civile à Kab Elias Wadi El Dalam avec la coopération du Territoire de Belfort : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

Date

dimanche 12 juillet 2009

Cote

1815 W 9

77

Plaque représentant un aigle, le drapeau libanais et le logo de la défense civile libanaise.

Date

s.d.

Cote

1815 W 29

78

Agriculture, forêt, pêche, faune.

Date

1986-2008

Cote

1760W/12-1760W/13

79

Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départementale d'action touristique. Chalet du Ballon d'Alsace. Camping de Bavilliers. Campeurs du lac de la Seigneurerie. Campeurs d'Alsace. Groupement pour le tourisme fluvial.

Date

-

Cote

1512 W 6

80

Alphabet phénicien, 1300 avant Jésus-Christ : plaquette sur un petit socle en bois.

Date

s.d.

Cote

1815 W 45

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