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  1. Résultat n°1

    Dossiers d'indemnités pour les commissions (1946-1950). Bibliothèque universitaire : dossiers de pré-programmation (1993). Données d'ensemble du marché du travail das le Territoire de Belfort (1982-1985). Institut polytechnique de Sévenans : budget prévisionnel en vue de la création du centre de reprographie départemental et universitaire (1993). Rapports sur les cantons de Giromagny, Offemont, Rougemont-le-Château et Valdoie (1992).

    Date

    1946-1993

    Cote

    1519 W 3

    • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers d'indemnités pour les commissions (1946-1950)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Transports : projet de restructuration.

    Cote

    1512 W 24

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports : projet de restructuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  3. Résultat n°3

    Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements pour personnes âgées. Francas. Entente interdépartementale de lutte contre la rage. Chambre d'agriculture. Affaires diverses des conseillers généraux. Association départementale du tourisme. Bureaux de la Chambre de commerce et du Conseil général. Comité d'expansion économique et de productivité. Extrait des délibérations concernant le CDAC. Projet de création d'une crèche au Foyer de l'enfance. Enfance : généralités, Conseil départemental de protection de l'enfance.

    Cote

    1512 W 12

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  4. Résultat n°4

    Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.

    Cote

    1512 W 17

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  5. Résultat n°5

    Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville de Belfort : Plan d'Occupation des Sols (POS). Environnement

    Cote

    1512 W 25

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  6. Résultat n°6

    Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.

    Cote

    1512 W 5

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  7. Résultat n°7

    Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.

    Cote

    1512 W 16

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Besoins du département en matière de garde et de loisirs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  8. Résultat n°8

    Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer de jeunes filles Saint odile à Bavilliers. Mode de garde des enfants dans le Territoire de Belfort. Conflits sociaux. Association pour l'enseignement des étrangers. Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. Comité départemental de prévention de la violence et de la criminalité. Locaux des prud'hommes. Projet de construction d'une maison d'arrêt dans l'aire urbaine. Association service social familial migrants.

    Cote

    1512 W 13

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  9. Résultat n°9

    Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers santé-social. Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU).

    Cote

    1512 W 26

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  10. Résultat n°10

    Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Institut Médico-Educatif (IME) de Chaux. Crèche, rue de l'Ancien théâtre. Grand canal.

    Cote

    1512 W 19

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  11. Résultat n°11

    Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.

    Cote

    1512 W 4

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  12. Résultat n°12

    Agence de Développement Economique de Belfort et de son Territoire (ADEBT). Economie.

    Cote

    1512 W 29

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence de Développement Economique de Belfort et de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  13. Résultat n°13

    Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départementale d'action touristique. Chalet du Ballon d'Alsace. Camping de Bavilliers. Campeurs du lac de la Seigneurerie. Campeurs d'Alsace. Groupement pour le tourisme fluvial.

    Cote

    1512 W 6

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  14. Résultat n°14

    Voierie. Foyer de l'enfance.

    Cote

    1512 W 15

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Voierie. Foyer de l'enfance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  15. Résultat n°15

    Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le Foyer". Urbanisme : logement. Transports.

    Cote

    1512 W 9

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  16. Résultat n°16

    Commerce et industrie. Commissions départementales d'équipement et d'action sociale, de l'emploi, action laïque, éducation populaire, action locale.

    Cote

    1512 W 28

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commerce et industrie. Commissions départementales...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  17. Résultat n°17

    Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).

    Cote

    1512 W 1

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  18. Résultat n°18

    Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de gestion des foyers de jeunes travailleurs. Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA). Centre socio-culturel de Valdoie. Comité d'établissement IPA. Piscine d'Etueffont.

    Cote

    1512 W 8

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  19. Résultat n°19

    Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Commissions d'admission à l'aide sociale. Habitat et vie sociale, quartier des Résidences.

    Cote

    1512 W 20

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  20. Résultat n°20

    Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Association départementale du tourisme.

    Cote

    1512 W 3

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).