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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1519 W 3
Date
1946-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers d'indemnités pour les commissions (1946-1950)....
Résultat n°2
Cote
1512 W 24
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports : projet de restructuration.
Résultat n°3
Cote
1512 W 12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements...
Résultat n°4
Cote
1512 W 17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité...
Résultat n°5
Cote
1512 W 25
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville...
Résultat n°6
Cote
1512 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale...
Résultat n°7
Cote
1512 W 16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Besoins du département en matière de garde et de loisirs...
Résultat n°8
Cote
1512 W 13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer...
Résultat n°9
Cote
1512 W 26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers...
Résultat n°10
Cote
1512 W 19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire...
Résultat n°11
Cote
1512 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison...
Résultat n°12
Cote
1512 W 29
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence de Développement Economique de Belfort et de...
Résultat n°13
Cote
1512 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports...
Résultat n°14
Cote
1512 W 15
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voierie. Foyer de l'enfance.
Résultat n°15
Cote
1512 W 9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le...
Résultat n°16
Cote
1512 W 28
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commerce et industrie. Commissions départementales...
Résultat n°17
Cote
1512 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).
Résultat n°18
Cote
1512 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de...
Résultat n°19
Cote
1512 W 20
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance...
Résultat n°20
Cote
1512 W 3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine...