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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Transports : projet de restructuration.

    Cote

    1512 W 24

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports : projet de restructuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.

    Cote

    1512 W 17

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  5. Résultat n°5

    Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville de Belfort : Plan d'Occupation des Sols (POS). Environnement

    Cote

    1512 W 25

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  6. Résultat n°6

    Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.

    Cote

    1512 W 5

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  7. Résultat n°7

    Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.

    Cote

    1512 W 16

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Besoins du département en matière de garde et de loisirs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers santé-social. Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU).

    Cote

    1512 W 26

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  10. Résultat n°10

    Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Institut Médico-Educatif (IME) de Chaux. Crèche, rue de l'Ancien théâtre. Grand canal.

    Cote

    1512 W 19

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  11. Résultat n°11

    Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.

    Cote

    1512 W 4

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  12. Résultat n°12

    Agence de Développement Economique de Belfort et de son Territoire (ADEBT). Economie.

    Cote

    1512 W 29

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence de Développement Economique de Belfort et de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  13. Résultat n°13

    Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départementale d'action touristique. Chalet du Ballon d'Alsace. Camping de Bavilliers. Campeurs du lac de la Seigneurerie. Campeurs d'Alsace. Groupement pour le tourisme fluvial.

    Cote

    1512 W 6

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  14. Résultat n°14

    Voierie. Foyer de l'enfance.

    Cote

    1512 W 15

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Voierie. Foyer de l'enfance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  15. Résultat n°15

    Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le Foyer". Urbanisme : logement. Transports.

    Cote

    1512 W 9

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  16. Résultat n°16

    Commerce et industrie. Commissions départementales d'équipement et d'action sociale, de l'emploi, action laïque, éducation populaire, action locale.

    Cote

    1512 W 28

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commerce et industrie. Commissions départementales...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  17. Résultat n°17

    Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).

    Cote

    1512 W 1

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  18. Résultat n°18

    Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de gestion des foyers de jeunes travailleurs. Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA). Centre socio-culturel de Valdoie. Comité d'établissement IPA. Piscine d'Etueffont.

    Cote

    1512 W 8

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  19. Résultat n°19

    Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Commissions d'admission à l'aide sociale. Habitat et vie sociale, quartier des Résidences.

    Cote

    1512 W 20

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  20. Résultat n°20

    Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Association départementale du tourisme.

    Cote

    1512 W 3

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  21. Résultat n°21

    Conseil général : relations publiques. Santé et social dans le département.

    Cote

    1512 W 23

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil général : relations publiques. Santé et social...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  22. Résultat n°22

    Urbanisme.

    Cote

    1512 W 21

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Urbanisme.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  23. Résultat n°23

    Urbanisme. Aire urbaine 2000. Tourisme.

    Cote

    1512 W 27

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Urbanisme. Aire urbaine 2000. Tourisme.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  24. Résultat n°24

    Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la région. Aménagement de la base nautique du Malsaucy (ADPA). Aéroport Belfort-Fontaine. Aéroport Bâle-Mulhouse. Transports routiers. Commissions et réunions du Conseil général. Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort.

    Cote

    1512 W 7

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  25. Résultat n°25

    Santé sociale : mission départementale d'insertion, centre médico-social. Environnement : pays vosgien et sous-vogien, étude sur la qualité des eaux. Affaires traitées avec la Préfecture. Loisirs et éducation : Jeunesse et Sports, Université populaire.

    Cote

    1512 W 2

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Santé sociale : mission départementale d'insertion,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  26. Résultat n°26

    Urbanisme. Finances. Projet casernes 90.

    Cote

    1512 W 22

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Urbanisme. Finances. Projet casernes 90.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  27. Résultat n°27

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : conseil d'administration.

    Cote

    1512 W 10

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  28. Résultat n°28

    Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse d'Allocations Familiales (CAF) "habitat et vie sociale". Maison d'arrêt : commmission de surveillance.

    Cote

    1512 W 14

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  29. Résultat n°29

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB). Habitat et vie sociale, quartier de l'Arsot. Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).

    Cote

    1512 W 11

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  30. Résultat n°30

    Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture : organisation interne, statut du personnel départemental.

    Cote

    1512 W 18

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  31. Résultat n°31

    Département. - Conseiller général : rapports, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1952-1970

    Cote

    12 W 38-39

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Département. - Conseiller général : rapports, procès-verbaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.

    Date

    1958-1965

    Cote

    12 W 15-19

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.

    Date

    1958-1959

    Cote

    12 W 32

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Habitation à loyer modéré : correspondance.

    Date

    1958-1964

    Cote

    12 W 24

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Habitation à loyer modéré : correspondance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Météorologie : bulletins.

    Date

    1958-1960

    Cote

    12 W 14

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Météorologie : bulletins.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Comptabilité départementale : rapports.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    12 W 29

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Comptabilité départementale : rapports.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Aide sociale : procès-verbaux, rapports, budgets.

    Date

    1958-1968

    Cote

    12 W 9-13

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Aide sociale : procès-verbaux, rapports, budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Formation : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1959-1965

    Cote

    12 W 23

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Formation : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Admministration générale : rapports, correspondance.

    Date

    1959-1969

    Cote

    12 W 2-4

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Admministration générale : rapports, correspondance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Protection civile : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1959-1965

    Cote

    12 W 22

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Protection civile : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 27

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.

    Date

    1960-1967

    Cote

    12 W 5-8

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 21

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  44. Résultat n°44

    Animations culturelles : correspondance, plans, rapports, statuts.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 20

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Animations culturelles : correspondance, plans, rapports,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  45. Résultat n°45

    Enseignement technique : rapports financiers.

    Date

    1960-1963

    Cote

    12 W 25

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Enseignement technique : rapports financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Correspondance.

    Date

    1960-1967

    Cote

    12 W 1

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Correspondance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  47. Résultat n°47

    Médailles du travail : procès-verbaux.

    Date

    1960

    Cote

    12 W 26

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Médailles du travail : procès-verbaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Syndicats : motions.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 30

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Syndicats : motions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49

    Interventions du Président du Conseil général : doléances des citoyens.

    Date

    1961-1963

    Cote

    12 W 31

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Interventions du Président du Conseil général : doléances...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  50. Résultat n°50

    Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans, rapports, étude.

    Date

    1962-1963

    Cote

    12 W 35

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  51. Résultat n°51

    Santé : correspondance, statistiques, rapports, instructions, règlement départemental.

    Date

    1962-1981

    Cote

    12 W 36-37

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Santé : correspondance, statistiques, rapports, instructions,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52

    Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.

    Date

    1963-1965

    Cote

    12 W 28

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  53. Résultat n°53

    Situation de l'emploi en Franche-Comté : correspondance (1983-1988). Direction générale des collectivités locales. Constructions publiques : enquêtes, analyse commune par commune (1964). Plan départemental d'hébergement (SIDPC) (1988). Bilan de situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort (1983-1985).

    Date

    1964-1988

    Cote

    1519 W 1

    • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Situation de l'emploi en Franche-Comté : correspondance...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  54. Résultat n°54

    Société d'étude Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, procès-verbaux, informations.

    Date

    1965-1969

    Cote

    1519 W 2

    • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Société d'étude Mer du Nord-Méditerranée : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  55. Résultat n°55

    Social, éducation.

    Date

    1971-2004

    Cote

    1760W/14

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Social, éducation.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  56. Résultat n°56

    Eau / développement durable.

    Date

    1972-2007

    Cote

    1760W/8-1760W/10

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Eau / développement durable.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  57. Résultat n°57

    Economie, emploi, entreprises.

    Date

    1974-2009

    Cote

    1760W/13-1760W/14

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Economie, emploi, entreprises.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  58. Résultat n°58

    Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1209W 1-16

    • Contexte : 1209 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  59. Résultat n°59

    Politique. Mise en place d'une communication interne au Conseil général.

    Date

    1976-[2003]

    Cote

    1760W/1

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique. Mise en place d'une communication interne...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  60. Résultat n°60

    Actions culturelles et vie associative.

    Date

    1977-1987

    Cote

    1133 W 1-4

    • Contexte : 1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Actions culturelles et vie associative.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  61. Résultat n°61

    Alcoolisme : rapports d'activités.

    Date

    1977-1979

    Cote

    12 W 33

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Alcoolisme : rapports d'activités.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  62. Résultat n°62

    Aménagement du territoire.

    Date

    1977-2008

    Cote

    1760W/13

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du territoire.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  63. Résultat n°63

    Actions et infrastructures culturelles dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1977-1986

    Cote

    1119 W 1-25

    • Contexte : 1119 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Actions et infrastructures culturelles dans le Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  64. Résultat n°64

    Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.

    Date

    1978-1979

    Cote

    12 W 34

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  65. Résultat n°65

    Pistes cyclables. Transports.

    Date

    1978-2005

    Cote

    1760W/5

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables. Transports.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  66. Résultat n°66

    Environnement / développement durable.

    Date

    1979-2001

    Cote

    1760W/8

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Environnement / développement durable.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  67. Résultat n°67

    Economie.

    Date

    1979-1997

    Cote

    1578 W 6-7

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Economie.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  68. Résultat n°68

    Relations entre le Département et la République et canton du Jura. Demandes personnelles.

    Date

    1980-2006

    Cote

    1760W/16

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Relations entre le Département et la République et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  69. Résultat n°69

    Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (safer) de Franche-Comté.

    Date

    1980-2008

    Cote

    1760W/10-1760W/12

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  70. Résultat n°70

    Photographies d'élus, d'événements,...

    Date

    1980-[1990]

    Cote

    1519 W 5-10

    • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Photographies d'élus, d'événements,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  71. Résultat n°71

    Aspects politiques.

    Date

    1981-2011

    Cote

    1703 W 1-5

    • Contexte : 1703 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aspects politiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  72. Résultat n°72

    Politique sociale du Territoire de Belfort. Débat public local.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1578 W 49

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique sociale du Territoire de Belfort. Débat public...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  73. Résultat n°73

    Culture, loisirs, histoire (1983-2008). Tourisme (2004). Environnement (2001-2006). Economie, industrie et recherche (1991-2000).

    Date

    1983-2008

    Cote

    1800 W 3

    • Contexte : 1800 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Culture, loisirs, histoire (1983-2008). Tourisme (2004)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  74. Résultat n°74

    Fédération Nationale des Elus Socialistes et Républicains (FNESR) et Association des Départements de France (ADF).

    Date

    1983-1991

    Cote

    1578 W 29-48

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fédération Nationale des Elus Socialistes et Républicains...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  75. Résultat n°75

    Société Bull.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1578 W 52-53

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Société Bull.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  76. Résultat n°76

    Contrat de plan Territoire de Belfort / Région.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1595 W 12

    • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de plan Territoire de Belfort / Région.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  77. Résultat n°77

    Travaux de Christian Proust pour l'Assemblée des Présidents des Conseils généraux de France.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1578 W 13-16

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux de Christian Proust pour l'Assemblée des Présidents...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Routes.

    Date

    1985-2008

    Cote

    1760W/1-1760W/5

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Routes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  80. Résultat n°80

    Plan de relance de l'économie française : notes manuscrites, articles de presse concernant la région Franche-Comté, Mensuel de l'emploi en Franche-Comté, plan de relance, note de la SEMPAT, rapport intitulé Lutter contre les changements climatiques et maîtriser l'énergie.

    Cote

    1812W4

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • Plan de relance de l'économie française : notes manuscrites,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président