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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance.

    Date

    1960-1967

    Cote

    12 W 1

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Correspondance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Météorologie : bulletins.

    Date

    1958-1960

    Cote

    12 W 14

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Météorologie : bulletins.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Animations culturelles : correspondance, plans, rapports, statuts.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 20

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Animations culturelles : correspondance, plans, rapports,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 21

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Protection civile : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1959-1965

    Cote

    12 W 22

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Protection civile : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Formation : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1959-1965

    Cote

    12 W 23

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Formation : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Habitation à loyer modéré : correspondance.

    Date

    1958-1964

    Cote

    12 W 24

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Habitation à loyer modéré : correspondance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Enseignement technique : rapports financiers.

    Date

    1960-1963

    Cote

    12 W 25

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Enseignement technique : rapports financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Médailles du travail : procès-verbaux.

    Date

    1960

    Cote

    12 W 26

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Médailles du travail : procès-verbaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 27

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.

    Date

    1963-1965

    Cote

    12 W 28

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Comptabilité départementale : rapports.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    12 W 29

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Comptabilité départementale : rapports.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Syndicats : motions.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 30

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Syndicats : motions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Interventions du Président du Conseil général : doléances des citoyens.

    Date

    1961-1963

    Cote

    12 W 31

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Interventions du Président du Conseil général : doléances...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.

    Date

    1958-1959

    Cote

    12 W 32

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Alcoolisme : rapports d'activités.

    Date

    1977-1979

    Cote

    12 W 33

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Alcoolisme : rapports d'activités.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.

    Date

    1978-1979

    Cote

    12 W 34

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans, rapports, étude.

    Date

    1962-1963

    Cote

    12 W 35

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Informatisation. - Réseau télématique intercommunal : conventions, rapports.

    Date

    1987-1990

    Cote

    12 W 40

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Informatisation. - Réseau télématique intercommunal...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.

    Date

    1989

    Cote

    1133 W 5

    • Contexte : 1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.