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270 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance.
Cote
12 W 1
 Date
1960-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Correspondance.
Résultat n°2

Météorologie : bulletins.
Cote
12 W 14
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Météorologie : bulletins.
Résultat n°3

Animations culturelles : correspondance, plans, rapports, statuts.
Cote
12 W 20
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Animations culturelles : correspondance, plans, rapports,...
Résultat n°4

Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.
Cote
12 W 21
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance,...
Résultat n°5

Protection civile : procès-verbaux de réunions.
Cote
12 W 22
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Protection civile : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°6

Formation : procès-verbaux de réunions.
Cote
12 W 23
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Formation : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°7

Habitation à loyer modéré : correspondance.
Cote
12 W 24
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Habitation à loyer modéré : correspondance.
Résultat n°8

Enseignement technique : rapports financiers.
Cote
12 W 25
 Date
1960-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Enseignement technique : rapports financiers.
Résultat n°9

Médailles du travail : procès-verbaux.
Cote
12 W 26
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Médailles du travail : procès-verbaux.
Résultat n°10

Transports routiers : rapports, correspondance, plans.
Cote
12 W 27
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Transports routiers : rapports, correspondance, plans.
Résultat n°11

Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.
Cote
12 W 28
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.
Résultat n°12

Comptabilité départementale : rapports.
Cote
12 W 29
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Comptabilité départementale : rapports.
Résultat n°13

Syndicats : motions.
Cote
12 W 30
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Syndicats : motions.
Résultat n°14

Interventions du Président du Conseil général : doléances des citoyens.
Cote
12 W 31
 Date
1961-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Interventions du Président du Conseil général : doléances...
Résultat n°15

Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.
Cote
12 W 32
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.
Résultat n°16

Alcoolisme : rapports d'activités.
Cote
12 W 33
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Alcoolisme : rapports d'activités.
Résultat n°17

Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.
Cote
12 W 34
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans,...
Résultat n°18

Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans, rapports, étude.
Cote
12 W 35
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans,...
Résultat n°19

Informatisation. - Réseau télématique intercommunal : conventions, rapports.
Cote
12 W 40
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Informatisation. - Réseau télématique intercommunal...
Résultat n°20

Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.
Cote
1133 W 5
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.