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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
12 W 1
Date
1960-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Correspondance.
2
Cote
12 W 14
Date
1958-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Météorologie : bulletins.
3
Cote
12 W 20
Date
1960-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Animations culturelles : correspondance, plans, rapports,...
4
Cote
12 W 21
Date
1960-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance,...
5
Cote
12 W 22
Date
1959-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Protection civile : procès-verbaux de réunions.
6
Cote
12 W 23
Date
1959-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Formation : procès-verbaux de réunions.
7
Cote
12 W 24
Date
1958-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Habitation à loyer modéré : correspondance.
8
Cote
12 W 25
Date
1960-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Enseignement technique : rapports financiers.
9
Cote
12 W 26
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Médailles du travail : procès-verbaux.
10
Cote
12 W 27
Date
1960-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Transports routiers : rapports, correspondance, plans.
11
Cote
12 W 28
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.
12
Cote
12 W 29
Date
[s.d.]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Comptabilité départementale : rapports.
13
Cote
12 W 30
Date
1960-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Syndicats : motions.
14
Cote
12 W 31
Date
1961-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Interventions du Président du Conseil général : doléances...
15
Cote
12 W 32
Date
1958-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.
16
Cote
12 W 33
Date
1977-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Alcoolisme : rapports d'activités.
17
Cote
12 W 34
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans,...
18
Cote
12 W 35
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans,...
19
Cote
12 W 40
Date
1987-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet...

  • Informatisation. - Réseau télématique intercommunal...
20
Cote
1133 W 5
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.