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270 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance.
Cote
12 W 1
 Date
1960-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Correspondance.
Résultat n°2

Météorologie : bulletins.
Cote
12 W 14
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Météorologie : bulletins.
Résultat n°3

Animations culturelles : correspondance, plans, rapports, statuts.
Cote
12 W 20
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Animations culturelles : correspondance, plans, rapports,...
Résultat n°4

Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.
Cote
12 W 21
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance,...
Résultat n°5

Protection civile : procès-verbaux de réunions.
Cote
12 W 22
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Protection civile : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°6

Formation : procès-verbaux de réunions.
Cote
12 W 23
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Formation : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°7

Habitation à loyer modéré : correspondance.
Cote
12 W 24
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Habitation à loyer modéré : correspondance.
Résultat n°8

Enseignement technique : rapports financiers.
Cote
12 W 25
 Date
1960-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Enseignement technique : rapports financiers.
Résultat n°9

Médailles du travail : procès-verbaux.
Cote
12 W 26
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Médailles du travail : procès-verbaux.
Résultat n°10

Transports routiers : rapports, correspondance, plans.
Cote
12 W 27
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Transports routiers : rapports, correspondance, plans.
Résultat n°11

Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.
Cote
12 W 28
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.
Résultat n°12

Comptabilité départementale : rapports.
Cote
12 W 29
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Comptabilité départementale : rapports.
Résultat n°13

Syndicats : motions.
Cote
12 W 30
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Syndicats : motions.
Résultat n°14

Interventions du Président du Conseil général : doléances des citoyens.
Cote
12 W 31
 Date
1961-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Interventions du Président du Conseil général : doléances...
Résultat n°15

Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.
Cote
12 W 32
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.
Résultat n°16

Alcoolisme : rapports d'activités.
Cote
12 W 33
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Alcoolisme : rapports d'activités.
Résultat n°17

Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.
Cote
12 W 34
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans,...
Résultat n°18

Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans, rapports, étude.
Cote
12 W 35
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans,...
Résultat n°19

Informatisation. - Réseau télématique intercommunal : conventions, rapports.
Cote
12 W 40
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Informatisation. - Réseau télématique intercommunal...
Résultat n°20

Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.
Cote
1133 W 5
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.
Résultat n°21

Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).
Cote
1512 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).
Résultat n°22

Santé sociale : mission départementale d'insertion, centre médico-social. Environnement : pays vosgien et sous-vogien, étude sur la qualité des eaux. Affaires traitées avec la Préfecture. Loisirs et éducation : Jeunesse et Sports, Université populaire.
Cote
1512 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Santé sociale : mission départementale d'insertion,...
Résultat n°23

Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Association départementale du tourisme.
Cote
1512 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine...
Résultat n°24

Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.
Cote
1512 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison...
Résultat n°25

Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.
Cote
1512 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale...
Résultat n°26

Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départementale d'action touristique. Chalet du Ballon d'Alsace. Camping de Bavilliers. Campeurs du lac de la Seigneurerie. Campeurs d'Alsace. Groupement pour le tourisme fluvial.
Cote
1512 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports...
Résultat n°27

Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la région. Aménagement de la base nautique du Malsaucy (ADPA). Aéroport Belfort-Fontaine. Aéroport Bâle-Mulhouse. Transports routiers. Commissions et réunions du Conseil général. Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort.
Cote
1512 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la...
Résultat n°28

Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de gestion des foyers de jeunes travailleurs. Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA). Centre socio-culturel de Valdoie. Comité d'établissement IPA. Piscine d'Etueffont.
Cote
1512 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de...
Résultat n°29

Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le Foyer". Urbanisme : logement. Transports.
Cote
1512 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le...
Résultat n°30

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : conseil d'administration.
Cote
1512 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°31

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB). Habitat et vie sociale, quartier de l'Arsot. Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).
Cote
1512 W 11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)....
Résultat n°32

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements pour personnes âgées. Francas. Entente interdépartementale de lutte contre la rage. Chambre d'agriculture. Affaires diverses des conseillers généraux. Association départementale du tourisme. Bureaux de la Chambre de commerce et du Conseil général. Comité d'expansion économique et de productivité. Extrait des délibérations concernant le CDAC. Projet de création d'une crèche au Foyer de l'enfance. Enfance : généralités, Conseil départemental de protection de l'enfance.
Cote
1512 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements...
Résultat n°33

Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer de jeunes filles Saint odile à Bavilliers. Mode de garde des enfants dans le Territoire de Belfort. Conflits sociaux. Association pour l'enseignement des étrangers. Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. Comité départemental de prévention de la violence et de la criminalité. Locaux des prud'hommes. Projet de construction d'une maison d'arrêt dans l'aire urbaine. Association service social familial migrants.
Cote
1512 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer...
Résultat n°34

Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse d'Allocations Familiales (CAF) "habitat et vie sociale". Maison d'arrêt : commmission de surveillance.
Cote
1512 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse...
Résultat n°35

Voierie. Foyer de l'enfance.
Cote
1512 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voierie. Foyer de l'enfance.
Résultat n°36

Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.
Cote
1512 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Besoins du département en matière de garde et de loisirs...
Résultat n°37

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.
Cote
1512 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité...
Résultat n°38

Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture : organisation interne, statut du personnel départemental.
Cote
1512 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture...
Résultat n°39

Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Institut Médico-Educatif (IME) de Chaux. Crèche, rue de l'Ancien théâtre. Grand canal.
Cote
1512 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire...
Résultat n°40

Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Commissions d'admission à l'aide sociale. Habitat et vie sociale, quartier des Résidences.
Cote
1512 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance...