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  1. Résultat n°1

    Correspondance.

    Date

    1960-1967

    Cote

    12 W 1

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Correspondance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Météorologie : bulletins.

    Date

    1958-1960

    Cote

    12 W 14

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Météorologie : bulletins.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Animations culturelles : correspondance, plans, rapports, statuts.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 20

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Animations culturelles : correspondance, plans, rapports,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 21

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Protection civile : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1959-1965

    Cote

    12 W 22

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Protection civile : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Formation : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1959-1965

    Cote

    12 W 23

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Formation : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Habitation à loyer modéré : correspondance.

    Date

    1958-1964

    Cote

    12 W 24

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Habitation à loyer modéré : correspondance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Enseignement technique : rapports financiers.

    Date

    1960-1963

    Cote

    12 W 25

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Enseignement technique : rapports financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Médailles du travail : procès-verbaux.

    Date

    1960

    Cote

    12 W 26

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Médailles du travail : procès-verbaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 27

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.

    Date

    1963-1965

    Cote

    12 W 28

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Comptabilité départementale : rapports.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    12 W 29

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Comptabilité départementale : rapports.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Syndicats : motions.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 30

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Syndicats : motions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Interventions du Président du Conseil général : doléances des citoyens.

    Date

    1961-1963

    Cote

    12 W 31

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Interventions du Président du Conseil général : doléances...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.

    Date

    1958-1959

    Cote

    12 W 32

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Alcoolisme : rapports d'activités.

    Date

    1977-1979

    Cote

    12 W 33

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Alcoolisme : rapports d'activités.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.

    Date

    1978-1979

    Cote

    12 W 34

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans, rapports, étude.

    Date

    1962-1963

    Cote

    12 W 35

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Informatisation. - Réseau télématique intercommunal : conventions, rapports.

    Date

    1987-1990

    Cote

    12 W 40

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Informatisation. - Réseau télématique intercommunal...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.

    Date

    1989

    Cote

    1133 W 5

    • Contexte : 1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).

    Cote

    1512 W 1

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  22. Résultat n°22

    Santé sociale : mission départementale d'insertion, centre médico-social. Environnement : pays vosgien et sous-vogien, étude sur la qualité des eaux. Affaires traitées avec la Préfecture. Loisirs et éducation : Jeunesse et Sports, Université populaire.

    Cote

    1512 W 2

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Santé sociale : mission départementale d'insertion,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  23. Résultat n°23

    Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Association départementale du tourisme.

    Cote

    1512 W 3

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  24. Résultat n°24

    Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.

    Cote

    1512 W 4

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  25. Résultat n°25

    Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.

    Cote

    1512 W 5

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  26. Résultat n°26

    Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départementale d'action touristique. Chalet du Ballon d'Alsace. Camping de Bavilliers. Campeurs du lac de la Seigneurerie. Campeurs d'Alsace. Groupement pour le tourisme fluvial.

    Cote

    1512 W 6

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  27. Résultat n°27

    Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la région. Aménagement de la base nautique du Malsaucy (ADPA). Aéroport Belfort-Fontaine. Aéroport Bâle-Mulhouse. Transports routiers. Commissions et réunions du Conseil général. Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort.

    Cote

    1512 W 7

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  28. Résultat n°28

    Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de gestion des foyers de jeunes travailleurs. Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA). Centre socio-culturel de Valdoie. Comité d'établissement IPA. Piscine d'Etueffont.

    Cote

    1512 W 8

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  29. Résultat n°29

    Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le Foyer". Urbanisme : logement. Transports.

    Cote

    1512 W 9

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  30. Résultat n°30

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : conseil d'administration.

    Cote

    1512 W 10

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  31. Résultat n°31

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB). Habitat et vie sociale, quartier de l'Arsot. Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).

    Cote

    1512 W 11

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse d'Allocations Familiales (CAF) "habitat et vie sociale". Maison d'arrêt : commmission de surveillance.

    Cote

    1512 W 14

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  35. Résultat n°35

    Voierie. Foyer de l'enfance.

    Cote

    1512 W 15

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Voierie. Foyer de l'enfance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  36. Résultat n°36

    Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.

    Cote

    1512 W 16

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Besoins du département en matière de garde et de loisirs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  37. Résultat n°37

    Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.

    Cote

    1512 W 17

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  38. Résultat n°38

    Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture : organisation interne, statut du personnel départemental.

    Cote

    1512 W 18

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  39. Résultat n°39

    Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Institut Médico-Educatif (IME) de Chaux. Crèche, rue de l'Ancien théâtre. Grand canal.

    Cote

    1512 W 19

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  40. Résultat n°40

    Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Commissions d'admission à l'aide sociale. Habitat et vie sociale, quartier des Résidences.

    Cote

    1512 W 20

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).