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270 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Correspondance.

Date

1960-1967

Cote

12 W 1

Résultat n°2

Météorologie : bulletins.

Date

1958-1960

Cote

12 W 14

Résultat n°3

Animations culturelles : correspondance, plans, rapports, statuts.

Date

1960-1965

Cote

12 W 20

Résultat n°4

Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.

Date

1960-1965

Cote

12 W 21

Résultat n°5

Protection civile : procès-verbaux de réunions.

Date

1959-1965

Cote

12 W 22

Résultat n°6

Formation : procès-verbaux de réunions.

Date

1959-1965

Cote

12 W 23

Résultat n°7

Habitation à loyer modéré : correspondance.

Date

1958-1964

Cote

12 W 24

Résultat n°8

Enseignement technique : rapports financiers.

Date

1960-1963

Cote

12 W 25

Résultat n°9

Médailles du travail : procès-verbaux.

Date

1960

Cote

12 W 26

Résultat n°10

Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

Date

1960-1965

Cote

12 W 27

Résultat n°11

Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.

Date

1963-1965

Cote

12 W 28

Résultat n°12

Comptabilité départementale : rapports.

Date

[s.d.]

Cote

12 W 29

Résultat n°13

Syndicats : motions.

Date

1960-1965

Cote

12 W 30

Résultat n°14

Interventions du Président du Conseil général : doléances des citoyens.

Date

1961-1963

Cote

12 W 31

Résultat n°15

Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.

Date

1958-1959

Cote

12 W 32

Résultat n°16

Alcoolisme : rapports d'activités.

Date

1977-1979

Cote

12 W 33

Résultat n°17

Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.

Date

1978-1979

Cote

12 W 34

Résultat n°18

Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans, rapports, étude.

Date

1962-1963

Cote

12 W 35

Résultat n°19

Informatisation. - Réseau télématique intercommunal : conventions, rapports.

Date

1987-1990

Cote

12 W 40

Résultat n°20

Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.

Date

1989

Cote

1133 W 5

Résultat n°21

Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).

Date

-

Cote

1512 W 1

Résultat n°22

Santé sociale : mission départementale d'insertion, centre médico-social. Environnement : pays vosgien et sous-vogien, étude sur la qualité des eaux. Affaires traitées avec la Préfecture. Loisirs et éducation : Jeunesse et Sports, Université populaire.

Date

-

Cote

1512 W 2

Résultat n°23

Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Association départementale du tourisme.

Date

-

Cote

1512 W 3

Résultat n°24

Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.

Date

-

Cote

1512 W 4

Résultat n°25

Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.

Date

-

Cote

1512 W 5

Résultat n°26

Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départementale d'action touristique. Chalet du Ballon d'Alsace. Camping de Bavilliers. Campeurs du lac de la Seigneurerie. Campeurs d'Alsace. Groupement pour le tourisme fluvial.

Date

-

Cote

1512 W 6

Résultat n°27

Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la région. Aménagement de la base nautique du Malsaucy (ADPA). Aéroport Belfort-Fontaine. Aéroport Bâle-Mulhouse. Transports routiers. Commissions et réunions du Conseil général. Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort.

Date

-

Cote

1512 W 7

Résultat n°28

Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de gestion des foyers de jeunes travailleurs. Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA). Centre socio-culturel de Valdoie. Comité d'établissement IPA. Piscine d'Etueffont.

Date

-

Cote

1512 W 8

Résultat n°29

Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le Foyer". Urbanisme : logement. Transports.

Date

-

Cote

1512 W 9

Résultat n°30

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : conseil d'administration.

Date

-

Cote

1512 W 10

Résultat n°31

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB). Habitat et vie sociale, quartier de l'Arsot. Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).

Date

-

Cote

1512 W 11

Résultat n°32

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements pour personnes âgées. Francas. Entente interdépartementale de lutte contre la rage. Chambre d'agriculture. Affaires diverses des conseillers généraux. Association départementale du tourisme. Bureaux de la Chambre de commerce et du Conseil général. Comité d'expansion économique et de productivité. Extrait des délibérations concernant le CDAC. Projet de création d'une crèche au Foyer de l'enfance. Enfance : généralités, Conseil départemental de protection de l'enfance.

Date

-

Cote

1512 W 12

Résultat n°33

Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer de jeunes filles Saint odile à Bavilliers. Mode de garde des enfants dans le Territoire de Belfort. Conflits sociaux. Association pour l'enseignement des étrangers. Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. Comité départemental de prévention de la violence et de la criminalité. Locaux des prud'hommes. Projet de construction d'une maison d'arrêt dans l'aire urbaine. Association service social familial migrants.

Date

-

Cote

1512 W 13

Résultat n°34

Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse d'Allocations Familiales (CAF) "habitat et vie sociale". Maison d'arrêt : commmission de surveillance.

Date

-

Cote

1512 W 14

Résultat n°35

Voierie. Foyer de l'enfance.

Date

-

Cote

1512 W 15

Résultat n°36

Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.

Date

-

Cote

1512 W 16

Résultat n°37

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.

Date

-

Cote

1512 W 17

Résultat n°38

Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture : organisation interne, statut du personnel départemental.

Date

-

Cote

1512 W 18

Résultat n°39

Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Institut Médico-Educatif (IME) de Chaux. Crèche, rue de l'Ancien théâtre. Grand canal.

Date

-

Cote

1512 W 19

Résultat n°40

Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Commissions d'admission à l'aide sociale. Habitat et vie sociale, quartier des Résidences.

Date

-

Cote

1512 W 20