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270 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance.
Cote
12 W 1
 Date
1960-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Correspondance.
Résultat n°2

Météorologie : bulletins.
Cote
12 W 14
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Météorologie : bulletins.
Résultat n°3

Animations culturelles : correspondance, plans, rapports, statuts.
Cote
12 W 20
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Animations culturelles : correspondance, plans, rapports,...
Résultat n°4

Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.
Cote
12 W 21
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance,...
Résultat n°5

Protection civile : procès-verbaux de réunions.
Cote
12 W 22
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Protection civile : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°6

Formation : procès-verbaux de réunions.
Cote
12 W 23
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Formation : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°7

Habitation à loyer modéré : correspondance.
Cote
12 W 24
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Habitation à loyer modéré : correspondance.
Résultat n°8

Enseignement technique : rapports financiers.
Cote
12 W 25
 Date
1960-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Enseignement technique : rapports financiers.
Résultat n°9

Médailles du travail : procès-verbaux.
Cote
12 W 26
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Médailles du travail : procès-verbaux.
Résultat n°10

Transports routiers : rapports, correspondance, plans.
Cote
12 W 27
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Transports routiers : rapports, correspondance, plans.
Résultat n°11

Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.
Cote
12 W 28
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Syndicat : motions, tracts, rapports, correspondance.
Résultat n°12

Comptabilité départementale : rapports.
Cote
12 W 29
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Comptabilité départementale : rapports.
Résultat n°13

Syndicats : motions.
Cote
12 W 30
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Syndicats : motions.
Résultat n°14

Interventions du Président du Conseil général : doléances des citoyens.
Cote
12 W 31
 Date
1961-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Interventions du Président du Conseil général : doléances...
Résultat n°15

Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.
Cote
12 W 32
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.
Résultat n°16

Alcoolisme : rapports d'activités.
Cote
12 W 33
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Alcoolisme : rapports d'activités.
Résultat n°17

Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.
Cote
12 W 34
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans,...
Résultat n°18

Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans, rapports, étude.
Cote
12 W 35
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans,...
Résultat n°19

Informatisation. - Réseau télématique intercommunal : conventions, rapports.
Cote
12 W 40
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Informatisation. - Réseau télématique intercommunal...
Résultat n°20

Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.
Cote
1133 W 5
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.
Résultat n°21

Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).
Cote
1512 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB).
Résultat n°22

Santé sociale : mission départementale d'insertion, centre médico-social. Environnement : pays vosgien et sous-vogien, étude sur la qualité des eaux. Affaires traitées avec la Préfecture. Loisirs et éducation : Jeunesse et Sports, Université populaire.
Cote
1512 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Santé sociale : mission départementale d'insertion,...
Résultat n°23

Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Association départementale du tourisme.
Cote
1512 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aire urbaine. Affaires communales. Association Belfortaine...
Résultat n°24

Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.
Cote
1512 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison...
Résultat n°25

Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.
Cote
1512 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale...
Résultat n°26

Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départementale d'action touristique. Chalet du Ballon d'Alsace. Camping de Bavilliers. Campeurs du lac de la Seigneurerie. Campeurs d'Alsace. Groupement pour le tourisme fluvial.
Cote
1512 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports...
Résultat n°27

Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la région. Aménagement de la base nautique du Malsaucy (ADPA). Aéroport Belfort-Fontaine. Aéroport Bâle-Mulhouse. Transports routiers. Commissions et réunions du Conseil général. Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort.
Cote
1512 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Tourisme. Syndicat d'initiative de Belfort et de la...
Résultat n°28

Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de gestion des foyers de jeunes travailleurs. Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA). Centre socio-culturel de Valdoie. Comité d'établissement IPA. Piscine d'Etueffont.
Cote
1512 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre d'Amélioration du Logement (CAL). Comité de...
Résultat n°29

Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le Foyer". Urbanisme : logement. Transports.
Cote
1512 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Alimentation en eau. Société coopérative d'HLM "Le...
Résultat n°30

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : conseil d'administration.
Cote
1512 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°31

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB). Habitat et vie sociale, quartier de l'Arsot. Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).
Cote
1512 W 11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)....
Résultat n°32

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements pour personnes âgées. Francas. Entente interdépartementale de lutte contre la rage. Chambre d'agriculture. Affaires diverses des conseillers généraux. Association départementale du tourisme. Bureaux de la Chambre de commerce et du Conseil général. Comité d'expansion économique et de productivité. Extrait des délibérations concernant le CDAC. Projet de création d'une crèche au Foyer de l'enfance. Enfance : généralités, Conseil départemental de protection de l'enfance.
Cote
1512 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements...
Résultat n°33

Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer de jeunes filles Saint odile à Bavilliers. Mode de garde des enfants dans le Territoire de Belfort. Conflits sociaux. Association pour l'enseignement des étrangers. Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. Comité départemental de prévention de la violence et de la criminalité. Locaux des prud'hommes. Projet de construction d'une maison d'arrêt dans l'aire urbaine. Association service social familial migrants.
Cote
1512 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer...
Résultat n°34

Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse d'Allocations Familiales (CAF) "habitat et vie sociale". Maison d'arrêt : commmission de surveillance.
Cote
1512 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers enfance dans le département. SOS Femmes. Caisse...
Résultat n°35

Voierie. Foyer de l'enfance.
Cote
1512 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voierie. Foyer de l'enfance.
Résultat n°36

Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.
Cote
1512 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Besoins du département en matière de garde et de loisirs...
Résultat n°37

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.
Cote
1512 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité...
Résultat n°38

Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture : organisation interne, statut du personnel départemental.
Cote
1512 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sports. Aides aux communes, équipement. Conseil général/Préfecture...
Résultat n°39

Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Institut Médico-Educatif (IME) de Chaux. Crèche, rue de l'Ancien théâtre. Grand canal.
Cote
1512 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire...
Résultat n°40

Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ABSEA). Commissions d'admission à l'aide sociale. Habitat et vie sociale, quartier des Résidences.
Cote
1512 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association Belfortaine de Sauvegarde de l'Enfance...
Résultat n°41

Urbanisme.
Cote
1512 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Urbanisme.
Résultat n°42

Urbanisme. Finances. Projet casernes 90.
Cote
1512 W 22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Urbanisme. Finances. Projet casernes 90.
Résultat n°43

Conseil général : relations publiques. Santé et social dans le département.
Cote
1512 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil général : relations publiques. Santé et social...
Résultat n°44

Transports : projet de restructuration.
Cote
1512 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports : projet de restructuration.
Résultat n°45

Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville de Belfort : Plan d'Occupation des Sols (POS). Environnement
Cote
1512 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville...
Résultat n°46

Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers santé-social. Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU).
Cote
1512 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers...
Résultat n°47

Urbanisme. Aire urbaine 2000. Tourisme.
Cote
1512 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Urbanisme. Aire urbaine 2000. Tourisme.
Résultat n°48

Commerce et industrie. Commissions départementales d'équipement et d'action sociale, de l'emploi, action laïque, éducation populaire, action locale.
Cote
1512 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commerce et industrie. Commissions départementales...
Résultat n°49

Agence de Développement Economique de Belfort et de son Territoire (ADEBT). Economie.
Cote
1512 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence de Développement Economique de Belfort et de...
Résultat n°50

Plan de reconversion industrielle du nord du département.
Cote
1512 W 30
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plan de reconversion industrielle du nord du département.
Résultat n°51

Situation de l'emploi en Franche-Comté : correspondance (1983-1988). Direction générale des collectivités locales. Constructions publiques : enquêtes, analyse commune par commune (1964). Plan départemental d'hébergement (SIDPC) (1988). Bilan de situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort (1983-1985).
Cote
1519 W 1
 Date
1964-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Situation de l'emploi en Franche-Comté : correspondance...
Résultat n°52

Société d'étude Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, procès-verbaux, informations.
Cote
1519 W 2
 Date
1965-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Société d'étude Mer du Nord-Méditerranée : correspondance,...
Résultat n°53

Dossiers d'indemnités pour les commissions (1946-1950). Bibliothèque universitaire : dossiers de pré-programmation (1993). Données d'ensemble du marché du travail das le Territoire de Belfort (1982-1985). Institut polytechnique de Sévenans : budget prévisionnel en vue de la création du centre de reprographie départemental et universitaire (1993). Rapports sur les cantons de Giromagny, Offemont, Rougemont-le-Château et Valdoie (1992).
Cote
1519 W 3
 Date
1946-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers d'indemnités pour les commissions (1946-1950)....
Résultat n°54

Organismes socioculturels du Territoire de Belfort. - Inspections : comptes-rendus (1989-1990) ; fonctionnement : mission départementale des jeunes des Résidences, coordination (1987-1991).
Cote
1519 W 4
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Organismes socioculturels du Territoire de Belfort....
Résultat n°55

Enquête sur la population des cantons.
Cote
1578 W 5
 Date
[1991]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enquête sur la population des cantons.
Résultat n°56

Desserte du Pays sous Vosgien.
Cote
1578 W 12
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Desserte du Pays sous Vosgien.
Résultat n°57

Projet de structure départementale de gestion de l'eau et de l'assainissement. Aéroparc Belfort continental. Canal à grand gabarit Saône-Rhin.
Cote
1578 W 13
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet de structure départementale de gestion de l'eau...
Résultat n°58

Contentieux. Audit sur l'organisation déconcentrée de la direction de la solidarité. Dissolution et réorganisation de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL). Environnement. Peugeot.
Cote
1578 W 20
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contentieux. Audit sur l'organisation déconcentrée...
Résultat n°59

Politique de communication du Conseil génral du Territoire de Belfort et des Conseils génraux de France. Organisation de la coupe du Monde d'échecs. Orientations pour la politique culturelle.
Cote
1578 W 21
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique de communication du Conseil génral du Territoire...
Résultat n°60

Obtention de crédits du Fonds Européen de Dévelopement Economique et Régional (FEDER). Festival du Ballon d'Alsace (actuelles Eurockéennes). Foire aux vins d'Andelnans. Revenu Minimum d'Insertion (RMI) et programme départemental d'insertion.
Cote
1578 W 23
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Obtention de crédits du Fonds Européen de Dévelopement...
Résultat n°61

Contrat de plan Etat / Région et Région / Territoire de Belfort. Développement local.
Cote
1578 W 24
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de plan Etat / Région et Région / Territoire...
Résultat n°62

Plan université 2000. Accord de coopération entre le Département et la République et canton du Jura. Zones multi-sites sud. Fusion GEC-Alsthom.
Cote
1578 W 25
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plan université 2000. Accord de coopération entre le...
Résultat n°63

Bull. Election cantonale. Mouvement des citoyens. Audit de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL), du Conseil de Développement de la Vie Associative (CDVA), analyse des politiques socioculturelles, propositions d'actions. Discours de Christian Proust à l'occasion de la venue à Belfort de François Mitterrand.
Cote
1578 W 26
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bull. Election cantonale. Mouvement des citoyens. Audit...
Résultat n°64

Economie.
Cote
1578 W 27
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Economie.
Résultat n°65

Départementalisation des Services d'incendie et de secours du Territoire de Belfort. Direction départementale de l'Equipement. Aire urbaine.Referendum de Maastricht.
Cote
1578 W 28
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Départementalisation des Services d'incendie et de...
Résultat n°66

Colloques et réunions.
Cote
1578 W 29
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Colloques et réunions.
Résultat n°67

Politique sociale du Territoire de Belfort. Débat public local.
Cote
1578 W 49
 Date
1981-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique sociale du Territoire de Belfort. Débat public...
Résultat n°68

Deuxième phase de la construction de l'institut polytechnique de Sévenans (IPSé). Conseils généraux de France.
Cote
1578 W 52
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Deuxième phase de la construction de l'institut polytechnique...
Résultat n°69

L'intercommunalité dans le Territoire de Belfort.
Cote
1578 W 53
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • L'intercommunalité dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°70

Consultation par le Conseil général de la population du Territoire de Belfort. Fédération des Oeuvres Laïques (FOL), association ECOL, IREP, université populaire IDEE. Opération "101 communes de l'Art.
Cote
1578 W 54
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Consultation par le Conseil général de la population...
Résultat n°71

Atlas des cantons du Territoire de Belfort. La maison de l'information et des formations.
Cote
1578 W 55
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Atlas des cantons du Territoire de Belfort. La maison...
Résultat n°72

Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.
Cote
1595 W 1
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.
Résultat n°73

Culture.
Cote
1595 W 4
 Date
1987-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Culture.
Résultat n°74

Economie
Cote
1595 W 5
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Economie
Résultat n°75

Emploi.
Cote
1595 W 6
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Emploi.
Résultat n°76

Insécurité, violences.
Cote
1595 W 7
 Date
1986-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Insécurité, violences.
Résultat n°77

Elections. Administration. Concertation.
Cote
1595 W 8
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Elections. Administration. Concertation.
Résultat n°78

Social.
Cote
1595 W 9
 Date
1987-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Social.
Résultat n°79

Enseignement. Concertation.
Cote
1595 W 10
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement. Concertation.
Résultat n°80

Intercommunalité.
Cote
1595 W 11
 Date
1986-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Intercommunalité.