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  1. Résultat n°1

    Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

    Date

    2006

    Cote

    1815 W 21

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  2. Résultat n°2

    Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

    Date

    2006

    Cote

    1815 W 22

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3

    Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages de France : diplôme de la Marianne d'Or remis à Yves Ackermann.

    Date

    mercredi 11 mai 2005

    Cote

    1815 W 104

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4

    Organismes socioculturels du Territoire de Belfort. - Inspections : comptes-rendus (1989-1990) ; fonctionnement : mission départementale des jeunes des Résidences, coordination (1987-1991).

    Date

    1987-1991

    Cote

    1519 W 4

    • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Organismes socioculturels du Territoire de Belfort....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1595 W 1

    • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.

    Date

    1958-1965

    Cote

    12 W 15-19

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 : un fanion et deux pin's.

    Date

    1ère moitié du 21e siècle

    Cote

    1815 W 77

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fanions.
    • Table ronde 94.
    • Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  8. Résultat n°8

    Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales coupant le ruban d'inauguration.

    Date

    2007

    Cote

    1815 W 17

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
    • Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias...
    • Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  9. Résultat n°9

    Gare TGV de Belfort-Montbéliard, site de Meroux. - Parkings et voirie : plans de masse et plan de nivellement.

    Date

    2008

    Cote

    1812W8

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • Gare TGV de Belfort-Montbéliard, site de Meroux. -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration Territoriale (MGPAT). Soixantième assemblée générale 15-16-17 juin 2005 à Belfort : pièce en bronze.

    Date

    2005

    Cote

    1815 W 89

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Médailles et monnaie.
    • Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  12. Résultat n°12

    Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil joints.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 40

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Cadres contenant des figurines phéniciennes.
    • Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  13. Résultat n°13

    Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).

    Date

    samedi 15 septembre 2007

    Cote

    1815 W 24

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  14. Résultat n°14

    Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs aux bouts des manches dans la nuque et le long de l'ouverture.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 80

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
    • Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  15. Résultat n°15

    Ensemble tunique brodée, pantalon, bonnet et ceinture, en coton, marron et beige avec des rayures verticales en formes de petits carrés noirs.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 78

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
    • Ensemble tunique brodée, pantalon, bonnet et ceinture,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  16. Résultat n°16

    VHS (1999-2005). Cassettes audio (1994).

    Date

    1994-2005

    Cote

    1800 W 7

    • Contexte : 1800 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • VHS (1999-2005). Cassettes audio (1994).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  17. Résultat n°17

    Elections.

    Date

    1988-1998

    Cote

    1578 W 8-11

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Elections.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Plaque offerte par la mairie de Novi Beograd.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 58

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par la Serbie.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Plaque offerte par la mairie de Novi Beograd.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  19. Résultat n°19

    La politique départementale d'insertion, la carte santé et le Revenu Minimum d'Insertion (RMI).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1578 W 50-51

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • La politique départementale d'insertion, la carte santé...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Requalification du site du Techn'hom et financement du TGV. Echanges avec le Conseil régional : correspondance, article de presse, note, étude de besoins en services de proximité.

    Date

    2006

    Cote

    1812W8

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • Requalification du site du Techn'hom et financement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  21. Résultat n°21

    Poème de Rudyard Kipling : plaque adressé à Yves Ackermann par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).

    Date

    samedi 15 septembre 2007

    Cote

    1815 W 25

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Poème de Rudyard Kipling : plaque adressé à Yves Ackermann...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  22. Résultat n°22

    Deux figurines encadrant un cèdre : cadre offert par la municipalité de Kab-Elias, Wadi El Dalam.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 39

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Cadres contenant des figurines phéniciennes.
    • Deux figurines encadrant un cèdre : cadre offert par...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  23. Résultat n°23

    Ensemble tunique brodée et pantalon en coton, rayés verticalement beige et gris.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 79

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
    • Ensemble tunique brodée et pantalon en coton, rayés...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  24. Résultat n°24

    Quinze ans de la patrouille aérienne Cartouche Doré : photographie de groupe dédicacée par les pilotes, instructeurs de l'école de pilotage de l'armée de l'air.

    Date

    2004

    Cote

    1815 W 68

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadres.
    • Quinze ans de la patrouille aérienne Cartouche Doré...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  25. Résultat n°25

    700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises aux habitants de Belfort.

    Date

    samedi 15 septembre 2007

    Cote

    1815 W 7

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • 700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  26. Résultat n°26

    Réseau Ferré de France (RFF), TGV Rhin-Rhône branche Est. Enquête publique 29 mai-29 juillet 2010 : coupe de morceau de rail.

    Date

    2010

    Cote

    1815 W 105

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réseau Ferré de France (RFF), TGV Rhin-Rhône branche...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  27. Résultat n°27

    Actions culturelles et vie associative.

    Date

    1977-1987

    Cote

    1133 W 1-4

    • Contexte : 1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Actions culturelles et vie associative.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Peinture à l'huile de E. Sulaikovki.

    Date

    2003

    Cote

    1815 W 71

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadres.
    • Peinture à l'huile de E. Sulaikovki.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  29. Résultat n°29

    Territoire Habitat. Immeuble La Locomotive, construit détruit en 2000 : pierre scellée sur un socle.

    Date

    2000

    Cote

    1815 W 102

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Territoire Habitat. Immeuble La Locomotive, construit...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  30. Résultat n°30

    Consultation par le Conseil général de la population du Territoire de Belfort. Fédération des Oeuvres Laïques (FOL), association ECOL, IREP, université populaire IDEE. Opération "101 communes de l'Art.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1578 W 54

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Consultation par le Conseil général de la population...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Loisirs / culture et sports. Tourisme. Social. aménagement du territoire.

    Date

    1991-2011

    Cote

    1703 W 10

    • Contexte : 1703 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Loisirs / culture et sports. Tourisme. Social. aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 27

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.

    Date

    1960-1967

    Cote

    12 W 5-8

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Vierge à l'enfant : aquarelle de [Alexandra Mitin ou Mitih].

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 50

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par la Grèce.
    • Cadres.
    • Vierge à l'enfant : aquarelle de [Alexandra Mitin ou...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  35. Résultat n°35

    Transports : projet de restructuration.

    Cote

    1512 W 24

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports : projet de restructuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  36. Résultat n°36

    Service de l'animation : dosisers de demandes de subventions, contrats d'objectifs.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1519 W 1-2

    • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service de l'animation : dosisers de demandes de subventions,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 21

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.

    Cote

    1512 W 17

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  40. Résultat n°40

    Desserte du Pays sous Vosgien.

    Date

    1987-1995

    Cote

    1578 W 12

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Desserte du Pays sous Vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.