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  1. Résultat n°1

    Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

    Date

    2006

    Cote

    1815 W 21

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  2. Résultat n°2

    Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

    Date

    2006

    Cote

    1815 W 22

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3

    Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages de France : diplôme de la Marianne d'Or remis à Yves Ackermann.

    Date

    mercredi 11 mai 2005

    Cote

    1815 W 104

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4

    Organismes socioculturels du Territoire de Belfort. - Inspections : comptes-rendus (1989-1990) ; fonctionnement : mission départementale des jeunes des Résidences, coordination (1987-1991).

    Date

    1987-1991

    Cote

    1519 W 4

    • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Organismes socioculturels du Territoire de Belfort....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1595 W 1

    • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.

    Date

    1958-1965

    Cote

    12 W 15-19

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 : un fanion et deux pin's.

    Date

    1ère moitié du 21e siècle

    Cote

    1815 W 77

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fanions.
    • Table ronde 94.
    • Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  8. Résultat n°8

    Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales coupant le ruban d'inauguration.

    Date

    2007

    Cote

    1815 W 17

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
    • Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias...
    • Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  9. Résultat n°9

    Gare TGV de Belfort-Montbéliard, site de Meroux. - Parkings et voirie : plans de masse et plan de nivellement.

    Date

    2008

    Cote

    1812W8

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • Gare TGV de Belfort-Montbéliard, site de Meroux. -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  10. Résultat n°10

    Réforme gouvernementale, fiscale et territoriale : rapport provisoire sur la réforme de la fiscalité dans le Territoire de Belfort, projet de schéma départemental de coopération intercommunale, projet de loi de réforme des collectivités territoriales, courrier de Jean-Pierre Chevènement aux élus relatif aux modifications du projet de loi, documentation sur les impacts financiers de la réforme et de la crise, rapport pour l'adoption du budget primitif de la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB), rapports à l'exécutif du Conseil général.

    Date

    2009-2011

    Cote

    1812W/2

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • Réforme gouvernementale, fiscale et territoriale :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  11. Résultat n°11

    Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration Territoriale (MGPAT). Soixantième assemblée générale 15-16-17 juin 2005 à Belfort : pièce en bronze.

    Date

    2005

    Cote

    1815 W 89

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Médailles et monnaie.
    • Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  12. Résultat n°12

    Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil joints.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 40

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Cadres contenant des figurines phéniciennes.
    • Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  13. Résultat n°13

    Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).

    Date

    samedi 15 septembre 2007

    Cote

    1815 W 24

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  14. Résultat n°14

    Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs aux bouts des manches dans la nuque et le long de l'ouverture.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 80

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
    • Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  15. Résultat n°15

    Ensemble tunique brodée, pantalon, bonnet et ceinture, en coton, marron et beige avec des rayures verticales en formes de petits carrés noirs.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 78

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
    • Ensemble tunique brodée, pantalon, bonnet et ceinture,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  16. Résultat n°16

    VHS (1999-2005). Cassettes audio (1994).

    Date

    1994-2005

    Cote

    1800 W 7

    • Contexte : 1800 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • VHS (1999-2005). Cassettes audio (1994).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  17. Résultat n°17

    Elections.

    Date

    1988-1998

    Cote

    1578 W 8-11

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Elections.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Plaque offerte par la mairie de Novi Beograd.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 58

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par la Serbie.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Plaque offerte par la mairie de Novi Beograd.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  19. Résultat n°19

    La politique départementale d'insertion, la carte santé et le Revenu Minimum d'Insertion (RMI).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1578 W 50-51

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • La politique départementale d'insertion, la carte santé...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Requalification du site du Techn'hom et financement du TGV. Echanges avec le Conseil régional : correspondance, article de presse, note, étude de besoins en services de proximité.

    Date

    2006

    Cote

    1812W8

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • Requalification du site du Techn'hom et financement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  21. Résultat n°21

    Poème de Rudyard Kipling : plaque adressé à Yves Ackermann par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).

    Date

    samedi 15 septembre 2007

    Cote

    1815 W 25

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Poème de Rudyard Kipling : plaque adressé à Yves Ackermann...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  22. Résultat n°22

    Deux figurines encadrant un cèdre : cadre offert par la municipalité de Kab-Elias, Wadi El Dalam.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 39

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Cadres contenant des figurines phéniciennes.
    • Deux figurines encadrant un cèdre : cadre offert par...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  23. Résultat n°23

    Ensemble tunique brodée et pantalon en coton, rayés verticalement beige et gris.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 79

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
    • Ensemble tunique brodée et pantalon en coton, rayés...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  24. Résultat n°24

    Quinze ans de la patrouille aérienne Cartouche Doré : photographie de groupe dédicacée par les pilotes, instructeurs de l'école de pilotage de l'armée de l'air.

    Date

    2004

    Cote

    1815 W 68

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadres.
    • Quinze ans de la patrouille aérienne Cartouche Doré...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  25. Résultat n°25

    700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises aux habitants de Belfort.

    Date

    samedi 15 septembre 2007

    Cote

    1815 W 7

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • 700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  26. Résultat n°26

    Réseau Ferré de France (RFF), TGV Rhin-Rhône branche Est. Enquête publique 29 mai-29 juillet 2010 : coupe de morceau de rail.

    Date

    2010

    Cote

    1815 W 105

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réseau Ferré de France (RFF), TGV Rhin-Rhône branche...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  27. Résultat n°27

    Actions culturelles et vie associative.

    Date

    1977-1987

    Cote

    1133 W 1-4

    • Contexte : 1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Actions culturelles et vie associative.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Peinture à l'huile de E. Sulaikovki.

    Date

    2003

    Cote

    1815 W 71

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadres.
    • Peinture à l'huile de E. Sulaikovki.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  29. Résultat n°29

    Territoire Habitat. Immeuble La Locomotive, construit détruit en 2000 : pierre scellée sur un socle.

    Date

    2000

    Cote

    1815 W 102

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Territoire Habitat. Immeuble La Locomotive, construit...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  30. Résultat n°30

    Consultation par le Conseil général de la population du Territoire de Belfort. Fédération des Oeuvres Laïques (FOL), association ECOL, IREP, université populaire IDEE. Opération "101 communes de l'Art.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1578 W 54

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Consultation par le Conseil général de la population...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Loisirs / culture et sports. Tourisme. Social. aménagement du territoire.

    Date

    1991-2011

    Cote

    1703 W 10

    • Contexte : 1703 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Loisirs / culture et sports. Tourisme. Social. aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 27

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.

    Date

    1960-1967

    Cote

    12 W 5-8

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Vierge à l'enfant : aquarelle de [Alexandra Mitin ou Mitih].

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 50

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par la Grèce.
    • Cadres.
    • Vierge à l'enfant : aquarelle de [Alexandra Mitin ou...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  35. Résultat n°35

    Transports : projet de restructuration.

    Cote

    1512 W 24

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports : projet de restructuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  36. Résultat n°36

    Service de l'animation : dosisers de demandes de subventions, contrats d'objectifs.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1519 W 1-2

    • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service de l'animation : dosisers de demandes de subventions,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 21

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements pour personnes âgées. Francas. Entente interdépartementale de lutte contre la rage. Chambre d'agriculture. Affaires diverses des conseillers généraux. Association départementale du tourisme. Bureaux de la Chambre de commerce et du Conseil général. Comité d'expansion économique et de productivité. Extrait des délibérations concernant le CDAC. Projet de création d'une crèche au Foyer de l'enfance. Enfance : généralités, Conseil départemental de protection de l'enfance.

    Cote

    1512 W 12

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  39. Résultat n°39

    Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.

    Cote

    1512 W 17

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  40. Résultat n°40

    Desserte du Pays sous Vosgien.

    Date

    1987-1995

    Cote

    1578 W 12

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Desserte du Pays sous Vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville de Belfort : Plan d'Occupation des Sols (POS). Environnement

    Cote

    1512 W 25

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  42. Résultat n°42

    Plaque en plastique dorée, accompagnée de son support de présentation avec les principaux lieux touristiques de la ville de Baoji.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 62

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par la Chine.
    • Plaque en plastique dorée, accompagnée de son support...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  43. Résultat n°43

    Cadre avec à l'intérieur le « singe soleil ».

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 64

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par la Chine.
    • Cadre avec à l'intérieur le « singe soleil ».

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  44. Résultat n°44

    ZAC TGV, dossier de réalisation. Développement économique : notes manuscrites, étude économique, rapport du bureau communautaire de la CAB, note sur l'aménagement du secteur sud de l'agglomération belfortaine, plans et vues aériennes, échéancier, bilan et perspectives du développement économique, documents de travail, rapport à l'exécutif, analyse financière, courrier de la Préfecture relatif au dossier de création de la ZAC des Plutons, plans de la ZAC. Réflexions sur les liens avec la ZAC des Plutons, convention de partenariat entre le CG et la CAB, bilan prévisionnel, lettre des élus du syndicat mixe de l'aire urbaine aux Préfet de région et à la présidente du Conseil régional pour la mise en place de la convention de financement du projet TGV, note de la CAB sur la ZAC du parc d'innovation des Plutons, comptes-rendus de réunions. ZAC des Plutons : bilan financier, compte-rendu de réunion de la SODEB, notes manuscrites, plans. Réunion CAB/CG : ordre du jour, bilan prévisionnel, plans, vues perspectives, réflexion sur les liens avec la ZAC des Plutons. Dossier de réalisation : rapport de présentation, cahier des charges architectural, programme des équipements et aménagements publics, programme des constructions à réaliser, bilan prévisionnel, étude paysagère, plans et note de présentation pour la renaturation/requalification du ruisseau des Rompérés, plans d'actions dans le cadre de la démarche de qualité environnementale PALME, esquisse d'aménagement de la commune de Moval.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1812W8

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • ZAC TGV, dossier de réalisation. Développement économique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  45. Résultat n°45

    Organisation interne. Etudes statistiques par communes du Territoire de Belfort.

    Date

    2005-2011

    Cote

    1703 W 5

    • Contexte : 1703 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Organisation interne. Etudes statistiques par communes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.

    Cote

    1512 W 5

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  47. Résultat n°47

    Plan de reconversion industrielle du nord du département.

    Date

    1989

    Cote

    1512 W 30

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plan de reconversion industrielle du nord du département.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  48. Résultat n°48

    Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions télévisées et radiophoniques.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1424 W 1-97

    • Contexte : 1424 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49

    Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENIBe) : 30 ans.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 94

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pin's.
    • Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENIBe) : 30...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  50. Résultat n°50

    1814 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président [à consulter en salle de lecture]

    Date

    2004-2015

    Cote

    1814W

    • Contexte : 1814 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  51. Résultat n°51

    Travaux de Christian Proust pour l'Assemblée des Présidents des Conseils généraux de France.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1578 W 13-16

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux de Christian Proust pour l'Assemblée des Présidents...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52

    Economie, emploi, entreprises.

    Date

    1974-2009

    Cote

    1760W/13-1760W/14

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Economie, emploi, entreprises.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  53. Résultat n°53

    Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.

    Date

    1978-1979

    Cote

    12 W 34

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  54. Résultat n°54

    Roumanie. - Targoviste : plaque en bronze représentant la tour Chindia, emblème de la ville.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 96

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Roumanie. - Targoviste : plaque en bronze représentant...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  55. Résultat n°55

    Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans, rapports, étude.

    Date

    1962-1963

    Cote

    12 W 35

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  56. Résultat n°56

    Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.

    Date

    1958-1959

    Cote

    12 W 32

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

    • Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  57. Résultat n°57

    Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.

    Cote

    1512 W 16

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Besoins du département en matière de garde et de loisirs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  58. Résultat n°58

    Relations entre le Département et la République et canton du Jura. Demandes personnelles.

    Date

    1980-2006

    Cote

    1760W/16

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Relations entre le Département et la République et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  59. Résultat n°59

    ASCO Mulhouse Basket fauteuil : un fanion.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 72

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fanions.
    • Sport.
    • ASCO Mulhouse Basket fauteuil : un fanion.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  60. Résultat n°60

    Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer de jeunes filles Saint odile à Bavilliers. Mode de garde des enfants dans le Territoire de Belfort. Conflits sociaux. Association pour l'enseignement des étrangers. Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. Comité départemental de prévention de la violence et de la criminalité. Locaux des prud'hommes. Projet de construction d'une maison d'arrêt dans l'aire urbaine. Association service social familial migrants.

    Cote

    1512 W 13

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  61. Résultat n°61

    Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers santé-social. Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU).

    Cote

    1512 W 26

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  62. Résultat n°62

    Deux figurines encadrant Europe enlevé par Zeus métamorphosé en taureau en 300 avant Jésus-Christ.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 42

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Cadres contenant des figurines phéniciennes.
    • Deux figurines encadrant Europe enlevé par Zeus métamorphosé...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  63. Résultat n°63

    Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias, le 15/04/2007 : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité et le conseil culturel.

    Date

    2007

    Cote

    1815 W 6

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias,...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  64. Résultat n°64

    Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Institut Médico-Educatif (IME) de Chaux. Crèche, rue de l'Ancien théâtre. Grand canal.

    Cote

    1512 W 19

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  65. Résultat n°65

    ZAC des Plutons et ZAC TGV : note sur les projets du secteur Sud-Savoureuse et leur impact sur les réseaux, bilan prévisionnel annoté du parc d'innovation des Plutons, analyse financière, plans de surface et périmètre de la ZAC des Plutons, plan topographique des Plutons, note manuscrite, dossier phase 2 de l'étude de faisabilité relative aux potentialités d'évolution du site des Plutons en zone d'activités, étude d'opportunité sur l'implantation d'un équipement à vocation économique à proximité de la gare TGV, étude d'impact volet faune-flore de l'aménagement d'un parc d'innovation sur les Plutons, projet de rapport final relatif à l'étude d'aménagement du périmètre rapproché de la gare TGV, délibérations du syndicat mixte de l'aire urbaine relatives aux études d'aménagement, documentation de Réseau Ferré de France, compte-rendu de réunion sur la conciergerie dentreprise, fond de dossier pour la réunion de présentation des études autour de la gare TGV.

    Date

    2004-2007

    Cote

    1812W7

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • ZAC des Plutons et ZAC TGV : note sur les projets du...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  66. Résultat n°66

    « Centre Service National Montbéliard Conseil général 05 novembre 2008 ».

    Date

    mercredi 05 novembre 2008

    Cote

    1815 W 100

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Trophées.
    • « Centre Service National Montbéliard Conseil général...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  67. Résultat n°67

    Obtention de crédits du Fonds Européen de Dévelopement Economique et Régional (FEDER). Festival du Ballon d'Alsace (actuelles Eurockéennes). Foire aux vins d'Andelnans. Revenu Minimum d'Insertion (RMI) et programme départemental d'insertion.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1578 W 23

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Obtention de crédits du Fonds Européen de Dévelopement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  68. Résultat n°68

    Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.

    Cote

    1512 W 4

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  69. Résultat n°69

    Culture, loisirs, histoire (1983-2008). Tourisme (2004). Environnement (2001-2006). Economie, industrie et recherche (1991-2000).

    Date

    1983-2008

    Cote

    1800 W 3

    • Contexte : 1800 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Culture, loisirs, histoire (1983-2008). Tourisme (2004)....

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  70. Résultat n°70

    Social (2006, 2012). Plan départemental de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes (2010). Maison du temps et de la mobilité (2004-2006). Conseil régional des Officiers de Réserve de Franche-Comté, Premier régiment d'Artillerie (2001). Association "Les Enfants de Tchernobyl" (2008-200*9). Relations avec les maires du département (2006-2008). Demandes diverses de particuliers (2005). VHS (1998).

    Date

    1998-2012

    Cote

    1800 W 6

    • Contexte : 1800 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Social (2006, 2012). Plan départemental de prévention...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  71. Résultat n°71

    700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises aux habitants de Belfort.

    Date

    samedi 15 septembre 2007

    Cote

    1815 W 20

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • 700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises...

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  72. Résultat n°72

    Portrait d'arrondissement allemand. Paysage et nature, loisirs et culture, économie, social et santé. L'arrondissement de Harz. Publié en collaboration avec l'administration du district.

    Date

    2009

    Cote

    1815 W 84

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Livres, agendas.
    • Portrait d'arrondissement allemand. Paysage et nature,...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  73. Résultat n°73

    Forum de l'Innovation et de la Performance. Prix Territoria éducation : médaille en métal doré.

    Date

    mardi 28 mars 1995

    Cote

    1815 W 88

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Médailles et monnaie.
    • Forum de l'Innovation et de la Performance. Prix Territoria...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  74. Résultat n°74

    Agence de Développement Economique de Belfort et de son Territoire (ADEBT). Economie.

    Cote

    1512 W 29

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence de Développement Economique de Belfort et de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  75. Résultat n°75

    Cassettes audio. - Face 1, Radio France Belfort (RFB). - Interview de Louis Massias, maire de Foussemagne et Président de l'Association de Défense des Riverains de l'aéroport de Fontaine (ADRAF) : actions contre les nuisances sonores dans le cadre de l'opposition au projet d'implantation de l'entreprise DHL. 09/01/1997 - Face 1, RFB. - Informations : construction du centre de vie et d'affaires d'Etupes, automobiles Peugeot, TGV Rhin-Rhône, musée d'art moderne de Belfort, Gilberte Marin Moskowitz et les élections régionales. Saison d'hiver au Ballon d'Alsace, gestion des pistes de ski et équipement : interviews de Christiane Durupt, vice-présidente du SMIBA, du responsable des pistes au SMIBA, de Michel Miseret de l'école de ski français et du Président des cafetiers et restaurateurs de Belfort. [sd]

    Date

    1997

    Cote

    1812W8

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • Cassettes audio. - Face 1, Radio France Belfort (RFB)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  76. Résultat n°76

    Inauguration du Centre de Défense Civile à Kab Elias Wadi El Dalam avec la coopération du Territoire de Belfort : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

    Date

    dimanche 12 juillet 2009

    Cote

    1815 W 9

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Inauguration du Centre de Défense Civile à Kab Elias...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  77. Résultat n°77

    Plaque représentant un aigle, le drapeau libanais et le logo de la défense civile libanaise.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 29

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Défense civile libanaise.
    • Plaque représentant un aigle, le drapeau libanais et...

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  78. Résultat n°78

    Agriculture, forêt, pêche, faune.

    Date

    1986-2008

    Cote

    1760W/12-1760W/13

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agriculture, forêt, pêche, faune.

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  79. Résultat n°79

    Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départementale d'action touristique. Chalet du Ballon d'Alsace. Camping de Bavilliers. Campeurs du lac de la Seigneurerie. Campeurs d'Alsace. Groupement pour le tourisme fluvial.

    Cote

    1512 W 6

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports...

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    Alphabet phénicien, 1300 avant Jésus-Christ : plaquette sur un petit socle en bois.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 45

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Alphabet phénicien, 1300 avant Jésus-Christ : plaquette...

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