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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).

    Date

    1996-2009

    Cote

    1713 W 27

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1713 W 29

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1713 W 41

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1713 W 28

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).

    Date

    1988-2007

    Cote

    1713 W 42

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).

    Date

    1991-2006

    Cote

    1713 W 17

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).

    Date

    1994-2006

    Cote

    1713 W 15

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1713 W 10

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.

    Date

    1993-2006

    Cote

    1713 W 5

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville.
    • Contrat de ville.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).

    Date

    1990-2004

    Cote

    1713 W 24

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Coopération internationale.

    Date

    1986-2004

    Cote

    1547 W 20-34

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Coopération internationale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    1713 W 46

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Partenariat avec les communes.

    Date

    1987-2002

    Cote

    1547 W 5-19

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Partenariat avec les communes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1713 W 47

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Affaires économiques.

    Date

    1988-2001

    Cote

    1547 W 81-85

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires économiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).

    Date

    1995-2001

    Cote

    1713 W 25

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Enseignement supérieur et recherche.

    Date

    1985-2001

    Cote

    1547 W 45-69

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement supérieur et recherche.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).

    Date

    1993-2001

    Cote

    1713 W 16

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Enseignement supérieur : participation du Département.

    Date

    1985-2001

    Cote

    1547 W 73-80

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement supérieur : participation du Département.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.