Filtrer les résultats
Multimédias
  • 375
Nom de l'inventaire
  • 131
  • 48
  • 47
  • 47
  • 26
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 373
  • 20
Sujets
  • 248
  • 204
  • 107
  • 94
  • 56
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 375
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

375 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1713 W 48

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1713 W 47

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    1713 W 46

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1713 W 45

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Risques naturels et technologiques : élaboration du dossier départemental (1995). Maison départementale de l'environnement : activités (1993-1996). Ballon d'Alsace : fréquentation, aménagements (1992-1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1713 W 44

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Risques naturels et technologiques : élaboration du...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 43

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politiques environnementales : publications du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).

    Date

    1988-2007

    Cote

    1713 W 42

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1713 W 41

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1713 W 40

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Sortie article 30.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1713 W 39

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sortie article 30.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Desserte du Pays sous-vosgien.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1713 W 38

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Desserte du Pays sous-vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993). Personnels de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : droit d'option (1991). Liaison technoland-Bourogne : note (1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    1713 W 37

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1713 W 36

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).

    Date

    1988-1993

    Cote

    1713 W 35

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans (1989-1996). Contrat de plan routier (1994-1998).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 34

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).

    Date

    1973-1997

    Cote

    1713 W 33

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1713 W 32

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions de transfert (1986-1992). Restructuration des armées (1997). Eurockéennes : comités de suivi (1993-1997).

    Date

    1986-1997

    Cote

    1713 W 31

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).

    Date

    1982-1998

    Cote

    1713 W 30

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1713 W 29

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.