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Résultat n°1

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

1992-1996

Cote

1713 W 9

Résultat n°2

Gares routières Nord et Sud.

Date

1949-1960

Cote

1176 W 63

Résultat n°3

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19

Résultat n°4

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Date

1986-1996

Cote

1713 W 36

Résultat n°5

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

Date

1953-1965

Cote

1509 W 2

Résultat n°6

Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

Date

1990-1998

Cote

1402 W 89

Résultat n°7

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1992-1996

Cote

1397 W 85

Résultat n°8

Deuxième tranche.

Date

1991-1992

Cote

1500 W 14

Résultat n°9

Etablissements scolaires.

Date

1985-1990

Cote

1397 W 51

Résultat n°10

Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).

Date

1983-1990

Cote

1402 W 74

Résultat n°11

Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes : fascicule de présentation [s.d.]. Mise en place des programmes à enveloppe (1985).

Date

1985

Cote

1501 W 8

Résultat n°12

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

Date

1962-1986

Cote

1176 W 66-67

Résultat n°13

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

Date

1988-1994

Cote

1397 W 24

Résultat n°14

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

Date

1973-1977

Cote

1500 W 19

Résultat n°15

Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.

Date

1989-1990

Cote

1541 W 11

Résultat n°16

Desserte du Pays sous-vosgien.

Date

1993-1996

Cote

1713 W 38

Résultat n°17

Informatisation des communes : dossier général et dossiers par communes.

Date

1987-1993

Cote

1501 W 22-23

Résultat n°18

Candidatures.

Date

1990

Cote

1402 W 1

Résultat n°19

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).

Date

1987-1989

Cote

1402 W 4

Résultat n°20

Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

Date

1994-1997

Cote

1541 W 32

Résultat n°21

Dossier de consultation des entreprises, rapport, études des sols, marchés, offres, jeux.

Date

1994-1997

Cote

1402 W 84

Résultat n°22

Etat descriptif des bâtiments.

Date

1979

Cote

1500 W 6

Résultat n°23

Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux de réunions de chantier, bilan financier, délibérations, publication.

Date

1992-1995

Cote

1402 W 51

Résultat n°24

Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

Date

1950-1988

Cote

1252 W 1-25

Résultat n°25

Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

Date

1988-1991

Cote

1402 W 29

Résultat n°26

Entretien, gardien, signalétique, éclairage, projet.

Date

1994-1996

Cote

1402 W 94

Résultat n°27

Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

1397 W 62

Résultat n°28

Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

Date

1981-1983

Cote

1176 W 25-39

Résultat n°29

Commission départementale de l'aide personnalisée au logement : procès verbaux de réunions (1981-1985). Comité de programmation des crédits logements : correspondance, procès-verbaux de réunions (1981-1983). Opérations d'aménagements de logements (1982-1985).

Date

1981-1985

Cote

1509 W 6

Résultat n°30

Plate-forme intermodale à Bourogne.

Date

1988-1992

Cote

1713 W 32

Résultat n°31

Lots 1 à 8.

Date

1994

Cote

1402 W 52

Résultat n°32

Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales et de la crèche : dossiers administratif et technique.

Date

1979-1982

Cote

1500 W 9

Résultat n°33

Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

Date

1988-1998

Cote

1713 W 43

Résultat n°34

1967-1982

Date

-

Cote

1541 W 17

Résultat n°35

Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif, photographies.

Date

1994-1997

Cote

1402 W 85

Résultat n°36

TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).

Date

1994-1997

Cote

1713 W 18

Résultat n°37

Programme d'équipement "ville de Belfort".

Date

1984-1990

Cote

1501 W 9-14

Résultat n°38

SEMPAT.

Date

1987-1991

Cote

1547 W 70-71

Résultat n°39

Deuxième phase : maîtrise d'oeuvre, dossier de consultation des entreprises.

Date

1992-1993

Cote

1402 W 87

Résultat n°40

Fonds Social Européen (FSE).

Date

1989-1993

Cote

1397 W 61

Résultat n°41

Première tranche.

Date

1993-1995

Cote

1541 W 2

Résultat n°42

Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

Date

1996-1997

Cote

1713 W 48

Résultat n°43

Réhabilitation d'un bâtiment : permis de construire, bilan financier, marché de maîtrise d'œuvre.

Date

1991

Cote

1402 W 62

Résultat n°44

Convention de gestion entre le Département et la SODEB. Marchés de travaux : pièces contractuelles, lot deux. Marché de maîtrise d'oeuvre : pièces contractuelles.

Date

1994-1996

Cote

1541 W 30

Résultat n°45

Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme Halls à Essert (1993). Ville de Belfort : restructuration du centre socio-culturel des Glacis (1992-1997). Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs (1991-1992). Logements étudiants. Ville de belfort : maison de l'enfance (1990). Ville de Belfort : aménagement des espaces intermédiaires (1989-1993). Développement Social des Quartiers (DSQ), les Glacis (1989-1993).Syndicat du Pays Sous-vosgien : animation du Programme d'Intérêt Général (1989-1990).

Date

1989-1997

Cote

1397 W 99

Résultat n°46

Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'alsace (SMIBA).

Date

1986-1993

Cote

1547 W 71-72

Résultat n°47

Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).

Date

1988-1993

Cote

1713 W 35

Résultat n°48

Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre départemental de la vie associative (CDVA), au Centre départemental olympique et sportif (CDOS) et à la COTOREP (1987-1989).

Date

1973-1989

Cote

1500 W 12

Résultat n°49

Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

Date

1988-1991

Cote

1227 W 16

Résultat n°50

Délibérations, mandatement, appel d'offre, conventions.

Date

1984-1991

Cote

1402 W 103

Résultat n°51

Ecole Nationale d'Ingénieur (ENI) de Belfort : extension sur le site de Bull, technopole.

Date

1993-1994

Cote

1510 W 5-9

Résultat n°52

Boron-Vellescot : cessions de terrains.

Date

1988-1990

Cote

1541 W 8

Résultat n°53

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1994-1996

Cote

1397 W 75-79

Résultat n°54

Travaux à Montreux-Château.

Date

1986-1989

Cote

1402 W 20

Résultat n°55

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

Date

1982-1989

Cote

1227 W 7-9

Résultat n°56

Dossier administratif.

Date

1996-1997

Cote

1402 W 71

Résultat n°57

1984-1988

Date

-

Cote

1500 W 2

Résultat n°58

Les grands équipements : terrains militaires échangés compensés, gares routières Nord et Sud, aérodrome de Belfort-Fontaine, centre équestre de Bavilliers, forêt de Tignecourt, Malsaucy, mise à disposition de locaux à l'Institut de Recherche et d'éducation permanente (IREP) situés dans le foyer rue du chanoine Bernard, construction du crematorium et du mémentorium, vente du tissage de Lepuix-Gy.

Date

1987-1989

Cote

1500 W 18

Résultat n°59

Affaires économiques.

Date

1988-2001

Cote

1547 W 81-85

Résultat n°60

Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

Date

1948-1978

Cote

1176 W 64

Résultat n°61

Vente : estimation valeur vénale, acte de vente, délibérations, avis de la commission, évaluations, honoraires, vente de coupes de bois.

Date

1989-1997

Cote

1402 W 109

Résultat n°62

Casernes de gendarmerie : participation du département au remboursement des annuités contractées par les communes pour leur construction.

Date

1985-1996

Cote

1500 W 17

Résultat n°63

Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement : aménagement du secteur Danjoutin Sévenans (entrée ville et zone commerciale), RN 437, A 36 (1988-1995). entretien propriétés du Département : Chèvremont, danjoutin, collèges, IPSE, Valdoie, PRéCI (1998-1999).

Date

1988-1999

Cote

1402 W 112

Résultat n°64

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

Date

1984-1996

Cote

1547 W 1

Résultat n°65

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

1713 W 29

Résultat n°66

Belfort, construction d'un gymnase sur le Champ de Mars : pièces contractuelles du marché, dossier administratif.

Date

1990-1992

Cote

1541 W 38

Résultat n°67

Gros œuvre, charpente / couverture, menuiserie aluminium, menuiserie bois, plâtrerie, faux plafonds, revêtements de sols, revêtements muraux, peinture.

Date

1992-1994

Cote

1402 W 41

Résultat n°68

1985-1992

Date

-

Cote

1541 W 14

Résultat n°69

Réfection des salles de cours des premiers et deuxième étages. Réfection de la cour intérieure.

Date

1994

Cote

1402 W 59

Résultat n°70

Tourisme.

Date

1975-1996

Cote

1397 W 81-84

Résultat n°71

Programme "Petites Villes" (PPV).

Date

1985, 1990

Cote

1501 W 21

Résultat n°72

Eurockéennes : rapport, courrier, commande, plans, sondages, compte-rendu, subventions, associations, divers, publicité.

Date

1993-1994

Cote

1402 W 90

Résultat n°73

Contrat famille.

Date

1983-1988

Cote

1397 W 33-35

Résultat n°74

Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.

Date

1967-1985

Cote

1541 W 19

Résultat n°75

Vente par le Département de sa partie.

Date

1995

Cote

1541 W 6

Résultat n°76

Dossier administratif, dossier du permis de construire, pièces des marchés, avant-projet sommaire de la première tranche.

Date

1984-1993

Cote

1541 W 33

Résultat n°77

Dossier tous corps d'état, marché de maîtrise d'œuvre, bâtiment C, travaux annexes, sinistre construction scolaire, situation des paiements, réception des travaux, avenants, délibérations, articles de presse, courrier aux entreprises, contrôle technique SOCOTEC, publication, commission d'appels d'offres, démolition du gros œuvre, menuiserie extérieure, plâtrerie, menuiserie bois.

Date

1991

Cote

1402 W 60

Résultat n°78

Logement social.

Date

1982-1994

Cote

1397 W 44-47

Résultat n°79

Réception et déclaration d'achèvement des travaux (1989), notification des marchés, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), lots 1 à 10 (1988).

Date

1988-1989

Cote

1402 W 10

Résultat n°80

Hôtel du Département : climatisation au quatrième étage (1994), aménagement et parquet au rez de chaussée, fenêtre SIPLAST (1994-1995). Zone de loisirs Essert Bavilliers : plan, courrier, honoraires (1980-1985).

Date

1980-1995

Cote

1402 W 69