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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1713 W 9
Date
1992-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
2
Cote
1176 W 63
Date
1949-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Gares routières Nord et Sud.
3
Cote
1227 W 19
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
4
Cote
1713 W 36
Date
1986-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
5
Cote
1509 W 2
Date
1953-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....
6
Cote
1402 W 89
Date
1990-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Malsaucy.
  • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...
7
Cote
1397 W 85
Date
1992-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Fonds Européen de Développement Economique régional...
8
Cote
1500 W 14
Date
1991-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Locaux du Service territorial d'action sociale (STAS)...
  • Deuxième tranche.
9
Cote
1397 W 51
Date
1985-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Etablissements scolaires.
10
Cote
1402 W 74
Date
1983-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Malsaucy.
  • Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels...
11
Cote
1501 W 8
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes :...
12
Cote
1176 W 66-67
Date
1962-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
13
Cote
1397 W 24
Date
1988-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...
14
Cote
1500 W 19
Date
1973-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.
15
Cote
1541 W 11
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Cessions.
  • Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin...
16
Cote
1713 W 38
Date
1993-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Desserte du Pays sous-vosgien.
17
Cote
1501 W 22-23
Date
1987-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Informatisation des communes : dossier général et dossiers...
18
Cote
1402 W 1
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Gymnase du Champs de mars à Belfort.
  • Candidatures.
19
Cote
1402 W 4
Date
1987-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Collège de Rougemont-le-Château
  • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels...
20
Cote
1541 W 32
Date
1994-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...