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375 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).
Cote
1713 W 9
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Résultat n°2

Gares routières Nord et Sud.
Cote
1176 W 63
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gares routières Nord et Sud.
Résultat n°3

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).
Cote
1227 W 19
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Résultat n°4

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).
Cote
1713 W 36
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Résultat n°5

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).
Cote
1509 W 2
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....
Résultat n°6

Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).
Cote
1402 W 89
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy.
  • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...
Résultat n°7

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).
Cote
1397 W 85
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique régional...
Résultat n°8

Deuxième tranche.
Cote
1500 W 14
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Locaux du Service territorial d'action sociale (STAS)...
  • Deuxième tranche.
Résultat n°9

Etablissements scolaires.
Cote
1397 W 51
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etablissements scolaires.
Résultat n°10

Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).
Cote
1402 W 74
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy.
  • Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels...
Résultat n°11

Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes : fascicule de présentation [s.d.]. Mise en place des programmes à enveloppe (1985).
Cote
1501 W 8
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes :...
Résultat n°12

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Cote
1176 W 66-67
 Date
1962-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Résultat n°13

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).
Cote
1397 W 24
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...
Résultat n°14

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.
Cote
1500 W 19
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.
Résultat n°15

Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.
Cote
1541 W 11
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Cessions.
  • Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin...
Résultat n°16

Desserte du Pays sous-vosgien.
Cote
1713 W 38
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Desserte du Pays sous-vosgien.
Résultat n°17

Informatisation des communes : dossier général et dossiers par communes.
Cote
1501 W 22-23
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Informatisation des communes : dossier général et dossiers...
Résultat n°18

Candidatures.
Cote
1402 W 1
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gymnase du Champs de mars à Belfort.
  • Candidatures.
Résultat n°19

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).
Cote
1402 W 4
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège de Rougemont-le-Château
  • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels...
Résultat n°20

Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.
Cote
1541 W 32
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...
Résultat n°21

Dossier de consultation des entreprises, rapport, études des sols, marchés, offres, jeux.
Cote
1402 W 84
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
  • Dossier de consultation des entreprises, rapport, études...
Résultat n°22

Etat descriptif des bâtiments.
Cote
1500 W 6
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Etat descriptif des bâtiments.
Résultat n°23

Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux de réunions de chantier, bilan financier, délibérations, publication.
Cote
1402 W 51
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Maison départementale de l'environnement (MDE), à Sermamagny...
  • Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux...
Résultat n°24

Travaux dans le département suivi par le Conseil général.
Cote
1252 W 1-25
 Date
1950-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux dans le département suivi par le Conseil général.
Résultat n°25

Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.
Cote
1402 W 29
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collèges de Belfort Châteaudun et de Montreux-Château...
  • Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.
Résultat n°26

Entretien, gardien, signalétique, éclairage, projet.
Cote
1402 W 94
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc technologique, à Belfort.
  • Entretien, gardien, signalétique, éclairage, projet.
Résultat n°27

Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).
Cote
1397 W 62
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et Régional...
Résultat n°28

Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).
Cote
1176 W 25-39
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).
Résultat n°29

Commission départementale de l'aide personnalisée au logement : procès verbaux de réunions (1981-1985). Comité de programmation des crédits logements : correspondance, procès-verbaux de réunions (1981-1983). Opérations d'aménagements de logements (1982-1985).
Cote
1509 W 6
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission départementale de l'aide personnalisée au...
Résultat n°30

Plate-forme intermodale à Bourogne.
Cote
1713 W 32
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plate-forme intermodale à Bourogne.
Résultat n°31

Lots 1 à 8.
Cote
1402 W 52
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Maison départementale de l'environnement (MDE), à Sermamagny...
  • Lots 1 à 8.
Résultat n°32

Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales et de la crèche : dossiers administratif et technique.
Cote
1500 W 9
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales...
Résultat n°33

Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).
Cote
1713 W 43
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politiques environnementales : publications du Conseil...
Résultat n°34

1967-1982
Cote
1541 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
  • 1967-1982
Résultat n°35

Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif, photographies.
Cote
1402 W 85
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
  • Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif,...
Résultat n°36

TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).
Cote
1713 W 18
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine...
Résultat n°37

Programme d'équipement "ville de Belfort".
Cote
1501 W 9-14
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme d'équipement "ville de Belfort".
Résultat n°38

SEMPAT.
Cote
1547 W 70-71
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • SEMPAT.
Résultat n°39

Deuxième phase : maîtrise d'oeuvre, dossier de consultation des entreprises.
Cote
1402 W 87
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc technologique, à Belfort.
  • Deuxième phase : maîtrise d'oeuvre, dossier de consultation...
Résultat n°40

Fonds Social Européen (FSE).
Cote
1397 W 61
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Social Européen (FSE).
Résultat n°41

Première tranche.
Cote
1541 W 2
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Cessions.
  • Faubourg des Ancêtres à Belfort, Institut universitaire...
  • Première tranche.
Résultat n°42

Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).
Cote
1713 W 48
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...
Résultat n°43

Réhabilitation d'un bâtiment : permis de construire, bilan financier, marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
1402 W 62
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège de Delle.
  • Réhabilitation d'un bâtiment : permis de construire,...
Résultat n°44

Convention de gestion entre le Département et la SODEB. Marchés de travaux : pièces contractuelles, lot deux. Marché de maîtrise d'oeuvre : pièces contractuelles.
Cote
1541 W 30
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Convention de gestion entre le Département et la SODEB....
Résultat n°45

Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme Halls à Essert (1993). Ville de Belfort : restructuration du centre socio-culturel des Glacis (1992-1997). Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs (1991-1992). Logements étudiants. Ville de belfort : maison de l'enfance (1990). Ville de Belfort : aménagement des espaces intermédiaires (1989-1993). Développement Social des Quartiers (DSQ), les Glacis (1989-1993).Syndicat du Pays Sous-vosgien : animation du Programme d'Intérêt Général (1989-1990).
Cote
1397 W 99
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme...
Résultat n°46

Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'alsace (SMIBA).
Cote
1547 W 71-72
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'alsace...
Résultat n°47

Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).
Cote
1713 W 35
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur...
Résultat n°48

Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre départemental de la vie associative (CDVA), au Centre départemental olympique et sportif (CDOS) et à la COTOREP (1987-1989).
Cote
1500 W 12
 Date
1973-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
  • Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre...
Résultat n°49

Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).
Cote
1227 W 16
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).
Résultat n°50

Délibérations, mandatement, appel d'offre, conventions.
Cote
1402 W 103
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Zone de loisirs Essert Bavilliers.
  • Délibérations, mandatement, appel d'offre, conventions.
Résultat n°51

Ecole Nationale d'Ingénieur (ENI) de Belfort : extension sur le site de Bull, technopole.
Cote
1510 W 5-9
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1510 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ecole Nationale d'Ingénieur (ENI) de Belfort : extension...
Résultat n°52

Boron-Vellescot : cessions de terrains.
Cote
1541 W 8
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Cessions.
  • Boron-Vellescot : cessions de terrains.
Résultat n°53

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).
Cote
1397 W 75-79
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique régional...
Résultat n°54

Travaux à Montreux-Château.
Cote
1402 W 20
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux à Montreux-Château.
Résultat n°55

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Cote
1227 W 7-9
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Résultat n°56

Dossier administratif.
Cote
1402 W 71
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Point Accueil Solidarité (PAS) Centre, à Danjoutin.
  • Dossier administratif.
Résultat n°57

1984-1988
Cote
1500 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de terrains.
  • Cessions de terrains sur le territoire des communes...
  • 1984-1988
Résultat n°58

Les grands équipements : terrains militaires échangés compensés, gares routières Nord et Sud, aérodrome de Belfort-Fontaine, centre équestre de Bavilliers, forêt de Tignecourt, Malsaucy, mise à disposition de locaux à l'Institut de Recherche et d'éducation permanente (IREP) situés dans le foyer rue du chanoine Bernard, construction du crematorium et du mémentorium, vente du tissage de Lepuix-Gy.
Cote
1500 W 18
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Les grands équipements : terrains militaires échangés...
Résultat n°59

Affaires économiques.
Cote
1547 W 81-85
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaires économiques.
Résultat n°60

Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).
Cote
1176 W 64
 Date
1948-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...
Résultat n°61

Vente : estimation valeur vénale, acte de vente, délibérations, avis de la commission, évaluations, honoraires, vente de coupes de bois.
Cote
1402 W 109
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt de Tignecourt.
  • Vente : estimation valeur vénale, acte de vente, délibérations,...
Résultat n°62

Casernes de gendarmerie : participation du département au remboursement des annuités contractées par les communes pour leur construction.
Cote
1500 W 17
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Casernes de gendarmerie : participation du département...
Résultat n°63

Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement : aménagement du secteur Danjoutin Sévenans (entrée ville et zone commerciale), RN 437, A 36 (1988-1995). entretien propriétés du Département : Chèvremont, danjoutin, collèges, IPSE, Valdoie, PRéCI (1998-1999).
Cote
1402 W 112
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement...
Résultat n°64

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Cote
1547 W 1
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Résultat n°65

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).
Cote
1713 W 29
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...
Résultat n°66

Belfort, construction d'un gymnase sur le Champ de Mars : pièces contractuelles du marché, dossier administratif.
Cote
1541 W 38
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Belfort, construction d'un gymnase sur le Champ de...
Résultat n°67

Gros œuvre, charpente / couverture, menuiserie aluminium, menuiserie bois, plâtrerie, faux plafonds, revêtements de sols, revêtements muraux, peinture.
Cote
1402 W 41
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret à Belfort.
  • Construction d'un centre de documentation et d'information...
  • Gros œuvre, charpente / couverture, menuiserie aluminium,...
Résultat n°68

1985-1992
Cote
1541 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1985-1992
Résultat n°69

Réfection des salles de cours des premiers et deuxième étages. Réfection de la cour intérieure.
Cote
1402 W 59
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Léonard de Vinci.
  • Réfection des salles de cours des premiers et deuxième...
Résultat n°70

Tourisme.
Cote
1397 W 81-84
 Date
1975-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Tourisme.
Résultat n°71

Programme "Petites Villes" (PPV).
Cote
1501 W 21
 Date
1985, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme "Petites Villes" (PPV).
Résultat n°72

Eurockéennes : rapport, courrier, commande, plans, sondages, compte-rendu, subventions, associations, divers, publicité.
Cote
1402 W 90
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy.
  • Eurockéennes : rapport, courrier, commande, plans,...
Résultat n°73

Contrat famille.
Cote
1397 W 33-35
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat famille.
Résultat n°74

Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.
Cote
1541 W 19
 Date
1967-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien,...
Résultat n°75

Vente par le Département de sa partie.
Cote
1541 W 6
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Cessions.
  • Belfort.
  • Avenue Georges Clemenceau, ancien hôtel Altea ou ancien...
  • Vente par le Département de sa partie.
Résultat n°76

Dossier administratif, dossier du permis de construire, pièces des marchés, avant-projet sommaire de la première tranche.
Cote
1541 W 33
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Construction de l'Université de Technologie de Compiègne...
  • Dossier administratif, dossier du permis de construire,...
Résultat n°77

Dossier tous corps d'état, marché de maîtrise d'œuvre, bâtiment C, travaux annexes, sinistre construction scolaire, situation des paiements, réception des travaux, avenants, délibérations, articles de presse, courrier aux entreprises, contrôle technique SOCOTEC, publication, commission d'appels d'offres, démolition du gros œuvre, menuiserie extérieure, plâtrerie, menuiserie bois.
Cote
1402 W 60
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Léonard de Vinci.
  • Aménagement d'un plateau de technologie.
  • Dossier tous corps d'état, marché de maîtrise d'œuvre,...
Résultat n°78

Logement social.
Cote
1397 W 44-47
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Logement social.
Résultat n°79

Réception et déclaration d'achèvement des travaux (1989), notification des marchés, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), lots 1 à 10 (1988).
Cote
1402 W 10
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège de Rougemont-le-Château
  • Travaux d'extension rénovation, première tranche.
  • Réception et déclaration d'achèvement des travaux (1989),...
Résultat n°80

Hôtel du Département : climatisation au quatrième étage (1994), aménagement et parquet au rez de chaussée, fenêtre SIPLAST (1994-1995). Zone de loisirs Essert Bavilliers : plan, courrier, honoraires (1980-1985).
Cote
1402 W 69
 Date
1980-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Hôtel du Département : climatisation au quatrième étage...