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375 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).
Cote
1713 W 27
 Date
1996-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...
Résultat n°2

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).
Cote
1713 W 29
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...
Résultat n°3

Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).
Cote
1713 W 41
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...
Résultat n°4

Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).
Cote
1713 W 28
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....
Résultat n°5

Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).
Cote
1713 W 42
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...
Résultat n°6

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).
Cote
1713 W 17
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°7

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).
Cote
1713 W 15
 Date
1994-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°8

Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).
Cote
1713 W 10
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...
Résultat n°9

Contrat de ville.
Cote
1713 W 5
 Date
1993-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville.
  • Contrat de ville.
Résultat n°10

Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).
Cote
1713 W 24
 Date
1990-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...
Résultat n°11

Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994). Compétences technologiques en Franche-Comté (1997). Emploi (1995-1996). Procédures européennes : Fonds Social Européen (FSE), FEDER, emploi (1995-1996). Projet de contrat de sites pour l'Aire urbaine (2003). Programme de redynamisation de l'Aire urbaine (2004).
Cote
1713 W 23
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994)....
Résultat n°12

Coopération internationale.
Cote
1547 W 20-34
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Coopération internationale.
Résultat n°13

Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).
Cote
1713 W 46
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...
Résultat n°14

Partenariat avec les communes.
Cote
1547 W 5-19
 Date
1987-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Partenariat avec les communes.
Résultat n°15

Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.
Cote
1713 W 47
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...
Résultat n°16

Affaires économiques.
Cote
1547 W 81-85
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaires économiques.
Résultat n°17

Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).
Cote
1713 W 25
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...
Résultat n°18

Enseignement supérieur et recherche.
Cote
1547 W 45-69
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement supérieur et recherche.
Résultat n°19

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).
Cote
1713 W 16
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°20

Enseignement supérieur : participation du Département.
Cote
1547 W 73-80
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement supérieur : participation du Département.