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375 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques.
Cote
1175 W 10
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1175 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté...
Résultat n°2

Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).
Cote
1176 W 1
 Date
1950-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970)....
Résultat n°3

Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.
Cote
1176 W 2
 Date
1948-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.
Résultat n°4

Programme architecture mineure (1978-1983). Programme Château de Belfort (1979-1983).
Cote
1176 W 10
 Date
1978-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme architecture mineure (1978-1983). Programme...
Résultat n°5

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux d'assemblées (1986-1992). Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques (1987-1989).
Cote
1176 W 10
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux...
Résultat n°6

Agriculture.
Cote
1176 W 11
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agriculture.
Résultat n°7

Agence de Développement Economique pour Belfort et le Territoire de Belfort (ADEBT) (1978-1982). Restauration des cités ouvrières Alsthom-Atlantique (1979-1980).
Cote
1176 W 16
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence de Développement Economique pour Belfort et...
Résultat n°8

Plafond légal de densité et calculs financiers.
Cote
1176 W 24
 Date
1977-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plafond légal de densité et calculs financiers.
Résultat n°9

Informatisation des services départementaux.
Cote
1176 W 49
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Informatisation des services départementaux.
Résultat n°10

Immeuble 3 rue de la République à Belfort.
Cote
1176 W 54
 Date
1968-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeuble 3 rue de la République à Belfort.
Résultat n°11

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Cote
1176 W 62
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Résultat n°12

Gares routières Nord et Sud.
Cote
1176 W 63
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gares routières Nord et Sud.
Résultat n°13

Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).
Cote
1176 W 64
 Date
1948-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...
Résultat n°14

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Cote
1176 W 65
 Date
1950-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Résultat n°15

Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).
Cote
1176 W 68
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Construction des locaux de la Direction Départementale...
Résultat n°16

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).
Cote
1227 W 11
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).
Résultat n°17

Association pour le Développement du Marketing Industriel (ADMI) : statistiques.
Cote
1227 W 12
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association pour le Développement du Marketing Industriel...
Résultat n°18

Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).
Cote
1227 W 16
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).
Résultat n°19

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).
Cote
1227 W 19
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Résultat n°20

Informatisation des communes.
Cote
1397 W 17
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Informatisation des communes.
Résultat n°21

Subventions aux communes.
Cote
1397 W 18
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions aux communes.
Résultat n°22

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).
Cote
1397 W 24
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...
Résultat n°23

Finances communales, calculs financiers.
Cote
1397 W 25
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Finances communales, calculs financiers.
Résultat n°24

Programme Action Village (PAV) (1988-1992). Programme Communes Moyennes (PCM)(1984-1990).Programme Belfort [s.d.]
Cote
1397 W 27
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme Action Village (PAV) (1988-1992). Programme...
Résultat n°25

Suivi de l'évolution des bases fiscales (1994). Aide du Département à l'équipement des communes : brochure du Conseil général [s.d.]. Hôpital, SAMU/SMUR (1984-1993).
Cote
1397 W 28
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Suivi de l'évolution des bases fiscales (1994). Aide...
Résultat n°26

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Cote
1397 W 29
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Résultat n°27

Chalet secours du Ballon d'Alsace (1984-1991). Journées des secours (1988). Départementalisation du territoire de Belfort [s.d.].
Cote
1397 W 30
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chalet secours du Ballon d'Alsace (1984-1991). Journées...
Résultat n°28

Association des élus de la montagne.
Cote
1397 W 50
 Date
1984-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association des élus de la montagne.
Résultat n°29

Etablissements scolaires.
Cote
1397 W 51
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etablissements scolaires.
Résultat n°30

Centre informatique régional (1985-1990). Télévision de la région Franche-comté (1984-1992).
Cote
1397 W 52
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre informatique régional (1985-1990). Télévision...
Résultat n°31

Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire urbaine de Belfort (SMTC).
Cote
1397 W 55
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire...
Résultat n°32

Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB).
Cote
1397 W 56
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB).
Résultat n°33

Massif vosgien.
Cote
1397 W 57
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Massif vosgien.
Résultat n°34

Contrat de pays Delle-Beaucourt-Grandvillars.
Cote
1397 W 58
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de pays Delle-Beaucourt-Grandvillars.
Résultat n°35

Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) urbain.
Cote
1397 W 59
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT)...
Résultat n°36

Contrat de plan Etat/Région.
Cote
1397 W 60
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de plan Etat/Région.
Résultat n°37

Fonds Social Européen (FSE).
Cote
1397 W 61
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Social Européen (FSE).
Résultat n°38

Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).
Cote
1397 W 62
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et Régional...
Résultat n°39

Fonds social Européen (FSE).
Cote
1397 W 65
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds social Européen (FSE).
Résultat n°40

Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement (STRIDE) (1991-1992). Contrat de plan Etat/Région (1993-1998).
Cote
1397 W 66
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement...