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375 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).
Cote
1713 W 9
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Résultat n°2

Gares routières Nord et Sud.
Cote
1176 W 63
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gares routières Nord et Sud.
Résultat n°3

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).
Cote
1227 W 19
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Résultat n°4

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).
Cote
1713 W 36
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Résultat n°5

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).
Cote
1509 W 2
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....
Résultat n°6

Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).
Cote
1402 W 89
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy.
  • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...
Résultat n°7

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).
Cote
1397 W 85
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique régional...
Résultat n°8

Deuxième tranche.
Cote
1500 W 14
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Locaux du Service territorial d'action sociale (STAS)...
  • Deuxième tranche.
Résultat n°9

Etablissements scolaires.
Cote
1397 W 51
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etablissements scolaires.
Résultat n°10

Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).
Cote
1402 W 74
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy.
  • Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels...
Résultat n°11

Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes : fascicule de présentation [s.d.]. Mise en place des programmes à enveloppe (1985).
Cote
1501 W 8
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes :...
Résultat n°12

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Cote
1176 W 66-67
 Date
1962-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Résultat n°13

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).
Cote
1397 W 24
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...
Résultat n°14

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.
Cote
1500 W 19
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.
Résultat n°15

Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.
Cote
1541 W 11
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Cessions.
  • Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin...
Résultat n°16

Desserte du Pays sous-vosgien.
Cote
1713 W 38
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Desserte du Pays sous-vosgien.
Résultat n°17

Informatisation des communes : dossier général et dossiers par communes.
Cote
1501 W 22-23
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Informatisation des communes : dossier général et dossiers...
Résultat n°18

Candidatures.
Cote
1402 W 1
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gymnase du Champs de mars à Belfort.
  • Candidatures.
Résultat n°19

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).
Cote
1402 W 4
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège de Rougemont-le-Château
  • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels...
Résultat n°20

Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.
Cote
1541 W 32
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...