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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1713 W 9

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1713 W 36

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    1509 W 2

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1402 W 89

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  7. Résultat n°7

    Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1397 W 85

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Deuxième tranche.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1500 W 14

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Locaux du Service territorial d'action sociale (STAS)...
    • Deuxième tranche.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  9. Résultat n°9

    Etablissements scolaires.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1397 W 51

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etablissements scolaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1402 W 74

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  11. Résultat n°11

    Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes : fascicule de présentation [s.d.]. Mise en place des programmes à enveloppe (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1501 W 8

    • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Date

    1962-1986

    Cote

    1176 W 66-67

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1397 W 24

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1500 W 19

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  15. Résultat n°15

    Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1541 W 11

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Cessions.
    • Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  16. Résultat n°16

    Desserte du Pays sous-vosgien.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1713 W 38

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Desserte du Pays sous-vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Informatisation des communes : dossier général et dossiers par communes.

    Date

    1987-1993

    Cote

    1501 W 22-23

    • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Informatisation des communes : dossier général et dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Candidatures.

    Date

    1990

    Cote

    1402 W 1

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gymnase du Champs de mars à Belfort.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  19. Résultat n°19

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    1402 W 4

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  20. Résultat n°20

    Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1541 W 32

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  21. Résultat n°21

    Dossier de consultation des entreprises, rapport, études des sols, marchés, offres, jeux.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1402 W 84

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
    • Dossier de consultation des entreprises, rapport, études...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  22. Résultat n°22

    Etat descriptif des bâtiments.

    Date

    1979

    Cote

    1500 W 6

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Etat descriptif des bâtiments.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  23. Résultat n°23

    Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux de réunions de chantier, bilan financier, délibérations, publication.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1402 W 51

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE), à Sermamagny...
    • Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  24. Résultat n°24

    Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

    Date

    1950-1988

    Cote

    1252 W 1-25

    • Contexte : 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'aménagement / Service constructions.

  25. Résultat n°25

    Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1402 W 29

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges de Belfort Châteaudun et de Montreux-Château...
    • Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  26. Résultat n°26

    Entretien, gardien, signalétique, éclairage, projet.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1402 W 94

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc technologique, à Belfort.
    • Entretien, gardien, signalétique, éclairage, projet.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  27. Résultat n°27

    Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1397 W 62

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et Régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1176 W 25-39

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Commission départementale de l'aide personnalisée au logement : procès verbaux de réunions (1981-1985). Comité de programmation des crédits logements : correspondance, procès-verbaux de réunions (1981-1983). Opérations d'aménagements de logements (1982-1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    1509 W 6

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale de l'aide personnalisée au...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1713 W 32

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Lots 1 à 8.

    Date

    1994

    Cote

    1402 W 52

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE), à Sermamagny...
    • Lots 1 à 8.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  32. Résultat n°32

    Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales et de la crèche : dossiers administratif et technique.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1500 W 9

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  33. Résultat n°33

    Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 43

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politiques environnementales : publications du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    1967-1982

    Cote

    1541 W 17

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
    • 1967-1982

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  35. Résultat n°35

    Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif, photographies.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1402 W 85

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
    • Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Programme d'équipement "ville de Belfort".

    Date

    1984-1990

    Cote

    1501 W 9-14

    • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme d'équipement "ville de Belfort".

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    SEMPAT.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1547 W 70-71

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • SEMPAT.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Deuxième phase : maîtrise d'oeuvre, dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1402 W 87

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc technologique, à Belfort.
    • Deuxième phase : maîtrise d'oeuvre, dossier de consultation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  40. Résultat n°40

    Fonds Social Européen (FSE).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1397 W 61

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Social Européen (FSE).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.