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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

1992-1996

Cote

1713 W 9

Résultat n°2

Gares routières Nord et Sud.

Date

1949-1960

Cote

1176 W 63

Résultat n°3

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19

Résultat n°4

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Date

1986-1996

Cote

1713 W 36

Résultat n°5

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

Date

1953-1965

Cote

1509 W 2

Résultat n°6

Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

Date

1990-1998

Cote

1402 W 89

Résultat n°7

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1992-1996

Cote

1397 W 85

Résultat n°8

Deuxième tranche.

Date

1991-1992

Cote

1500 W 14

Résultat n°9

Etablissements scolaires.

Date

1985-1990

Cote

1397 W 51

Résultat n°10

Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).

Date

1983-1990

Cote

1402 W 74

Résultat n°11

Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes : fascicule de présentation [s.d.]. Mise en place des programmes à enveloppe (1985).

Date

1985

Cote

1501 W 8

Résultat n°12

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

Date

1962-1986

Cote

1176 W 66-67

Résultat n°13

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

Date

1988-1994

Cote

1397 W 24

Résultat n°14

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

Date

1973-1977

Cote

1500 W 19

Résultat n°15

Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.

Date

1989-1990

Cote

1541 W 11

Résultat n°16

Desserte du Pays sous-vosgien.

Date

1993-1996

Cote

1713 W 38

Résultat n°17

Informatisation des communes : dossier général et dossiers par communes.

Date

1987-1993

Cote

1501 W 22-23

Résultat n°18

Candidatures.

Date

1990

Cote

1402 W 1

Résultat n°19

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).

Date

1987-1989

Cote

1402 W 4

Résultat n°20

Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

Date

1994-1997

Cote

1541 W 32

Résultat n°21

Dossier de consultation des entreprises, rapport, études des sols, marchés, offres, jeux.

Date

1994-1997

Cote

1402 W 84

Résultat n°22

Etat descriptif des bâtiments.

Date

1979

Cote

1500 W 6

Résultat n°23

Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux de réunions de chantier, bilan financier, délibérations, publication.

Date

1992-1995

Cote

1402 W 51

Résultat n°24

Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

Date

1950-1988

Cote

1252 W 1-25

Résultat n°25

Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

Date

1988-1991

Cote

1402 W 29

Résultat n°26

Entretien, gardien, signalétique, éclairage, projet.

Date

1994-1996

Cote

1402 W 94

Résultat n°27

Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

1397 W 62

Résultat n°28

Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

Date

1981-1983

Cote

1176 W 25-39

Résultat n°29

Commission départementale de l'aide personnalisée au logement : procès verbaux de réunions (1981-1985). Comité de programmation des crédits logements : correspondance, procès-verbaux de réunions (1981-1983). Opérations d'aménagements de logements (1982-1985).

Date

1981-1985

Cote

1509 W 6

Résultat n°30

Plate-forme intermodale à Bourogne.

Date

1988-1992

Cote

1713 W 32

Résultat n°31

Lots 1 à 8.

Date

1994

Cote

1402 W 52

Résultat n°32

Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales et de la crèche : dossiers administratif et technique.

Date

1979-1982

Cote

1500 W 9

Résultat n°33

Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

Date

1988-1998

Cote

1713 W 43

Résultat n°34

1967-1982

Date

-

Cote

1541 W 17

Résultat n°35

Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif, photographies.

Date

1994-1997

Cote

1402 W 85

Résultat n°36

TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).

Date

1994-1997

Cote

1713 W 18

Résultat n°37

Programme d'équipement "ville de Belfort".

Date

1984-1990

Cote

1501 W 9-14

Résultat n°38

SEMPAT.

Date

1987-1991

Cote

1547 W 70-71

Résultat n°39

Deuxième phase : maîtrise d'oeuvre, dossier de consultation des entreprises.

Date

1992-1993

Cote

1402 W 87

Résultat n°40

Fonds Social Européen (FSE).

Date

1989-1993

Cote

1397 W 61