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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1713 W 9
Date
1992-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Résultat n°2
Cote
1176 W 63
Date
1949-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gares routières Nord et Sud.
Résultat n°3
Cote
1227 W 19
Date
1989-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Résultat n°4
Cote
1713 W 36
Date
1986-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Résultat n°5
Cote
1509 W 2
Date
1953-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....
Résultat n°6
Cote
1402 W 89
Date
1990-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy.
  • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...
Résultat n°7
Cote
1397 W 85
Date
1992-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique régional...
Résultat n°8
Cote
1500 W 14
Date
1991-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Locaux du Service territorial d'action sociale (STAS)...
  • Deuxième tranche.
Résultat n°9
Cote
1397 W 51
Date
1985-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etablissements scolaires.
Résultat n°10
Cote
1402 W 74
Date
1983-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy.
  • Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels...
Résultat n°11
Cote
1501 W 8
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes :...
Résultat n°12
Cote
1176 W 66-67
Date
1962-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Résultat n°13
Cote
1397 W 24
Date
1988-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...
Résultat n°14
Cote
1500 W 19
Date
1973-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.
Résultat n°15
Cote
1541 W 11
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Cessions.
  • Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin...
Résultat n°16
Cote
1713 W 38
Date
1993-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Desserte du Pays sous-vosgien.
Résultat n°17
Cote
1501 W 22-23
Date
1987-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Informatisation des communes : dossier général et dossiers...
Résultat n°18
Cote
1402 W 1
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gymnase du Champs de mars à Belfort.
  • Candidatures.
Résultat n°19
Cote
1402 W 4
Date
1987-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège de Rougemont-le-Château
  • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels...
Résultat n°20
Cote
1541 W 32
Date
1994-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...
Résultat n°21
Cote
1402 W 84
Date
1994-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
  • Dossier de consultation des entreprises, rapport, études...
Résultat n°22
Cote
1500 W 6
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Etat descriptif des bâtiments.
Résultat n°23
Cote
1402 W 51
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Maison départementale de l'environnement (MDE), à Sermamagny...
  • Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux...
Résultat n°24
Cote
1252 W 1-25
Date
1950-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux dans le département suivi par le Conseil général.
Résultat n°25
Cote
1402 W 29
Date
1988-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collèges de Belfort Châteaudun et de Montreux-Château...
  • Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.
Résultat n°26
Cote
1402 W 94
Date
1994-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc technologique, à Belfort.
  • Entretien, gardien, signalétique, éclairage, projet.
Résultat n°27
Cote
1397 W 62
Date
1989-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et Régional...
Résultat n°28
Cote
1176 W 25-39
Date
1981-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).
Résultat n°29
Cote
1509 W 6
Date
1981-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission départementale de l'aide personnalisée au...
Résultat n°30
Cote
1713 W 32
Date
1988-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plate-forme intermodale à Bourogne.
Résultat n°31
Cote
1402 W 52
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Maison départementale de l'environnement (MDE), à Sermamagny...
  • Lots 1 à 8.
Résultat n°32
Cote
1500 W 9
Date
1979-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales...
Résultat n°33
Cote
1713 W 43
Date
1988-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politiques environnementales : publications du Conseil...
Résultat n°34
Cote
1541 W 17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
  • 1967-1982
Résultat n°35
Cote
1402 W 85
Date
1994-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
  • Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif,...
Résultat n°36
Cote
1713 W 18
Date
1994-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine...
Résultat n°37
Cote
1501 W 9-14
Date
1984-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme d'équipement "ville de Belfort".
Résultat n°38
Cote
1547 W 70-71
Date
1987-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • SEMPAT.
Résultat n°39
Cote
1402 W 87
Date
1992-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc technologique, à Belfort.
  • Deuxième phase : maîtrise d'oeuvre, dossier de consultation...
Résultat n°40
Cote
1397 W 61
Date
1989-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Social Européen (FSE).